Précautions fin de contrat cheval confié

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
1578 vues - 19 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h25

Bonjour à tous et toutes!

J'ai une petite question (la fonction recherche ne m'a pas renseignée).

J'ai depuis quelques mois une petite fjord sous contrat mais étant donné que j'achète ma propre jument, je dois la rendre.

Sachant que la proprio ne répond plus à mes messages depuis deux jours, je voulais savoir comment assurer mes arrières et que faire si jamais elle n'est pas venue récupérer son cheval à la fin du mois de pré-avis (durée dont on avait convenu ensemble et qui est stipulée sur le contrat).

Vers qui me tourner si jamais je me retrouve avec le cheval sur les bras? la gendarmerie?

Je vais envoyer le pré avis en recommandé avec accusé de réception à la proprio, j'aimerais avoir vos avis sur sa rédaction, je voudrais bien la prévenir dans cette lettre de la procédure qui va se mettre en place si elle ne récupère pas sa jument...

Merci d'avance!!

Edité par ptitkiwi le 29-04-2014 à 09h33

Zazounuss

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 661  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7160
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h28

Le contrat faut le faire avant de te faire confier un cheval, après ça sert plus à rien, là à part le bon vouloir du proprio tu peux pas faire grand chose ...

Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h31

il a bien été fait avant le contrat ;). On l'a signé et tout dès l'arrivée de la ponette!

Edité par ptitkiwi le 29-04-2014 à 09h35



Zazounuss

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 661  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7160
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h40

Et y'a marqué quoi sur ton contrat sur la fin de celui ci ?

Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h45

Ben on avait mis un pré-avis d'un mois pour la fin du contrat... Je voulais savoir comment ça se passait si elle ne le respectait pas en fait...

Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 298  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13613
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h52

Tu patientes un peu pour lui laisser le temps de trouver une solution!
Si elle t'a confié un cheval, c'est qu'elle ne pouvait plus l'assumer pour diverses raisons (finances, enfants...). Tu as été ravie d'avoir un cheval pour toi sans l'avoir payé? Donc reste sympa et pense aussi à cette ponette qui t'a bien servi...

Vuorinen

Apprenti
  

Trust : 12  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 398
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h53

La propriétaire est peut-être en vacances, ou dans l'impossibilité de répondre dans l'immédiat. Le préavis n'a pas encore été envoyé, hors le délais commence à partir de la réception de celui-ci.
Pourquoi s'affoler dès maintenant ??? Envoyez-lui le préavis, laissez-lui un message sur sa boîte vocale pour la prévenir, histoire qu'elle sache ce qu'est ce recommandé et qu'elle aille bien le chercher, et attendez Elle aura un mois pour venir chercher sa jument, elle n'a pas l'obligation de venir la chercher tout de suite.

Zazounuss

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 661  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7160
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h55

Si y'a rien de spécifié tu peux rien faire. Les miens j'insiste pour qu’après la date passé, les frais (pension et autre) soient à la charge du proprio, au moins ça peux pas traîner en longueur quoi...

Contacte là encore et encore, y'a rien d'autre à faire

Petitpotimarron

Compte supprimé


0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 09h56

Dans ce cas là c'est avocat direct, tu la mets en démeure, et tu demandes le remboursement de la pension que tu paies et des soins effectués.

Car une chose est sure: si elle ne vient pas récupérer le cheval, tu es OBLIGEE de t'occuper du cheval en bon père de famille.

Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h08


tonya a écrit le 29/04/2014 à 09h52:
Tu patientes un peu pour lui laisser le temps de trouver une solution!
Si elle t'a confié un cheval, c'est qu'elle ne pouvait plus l'assumer pour diverses raisons (finances, enfants...). Tu as été ravie d'avoir un cheval pour toi sans l'avoir payé? Donc reste sympa et pense aussi à cette ponette qui t'a bien servi...


Bon, je m'explique:

en fait depuis le début, elle me fait des coups tordus, j'ai été très très cool avec elle (je nourris et loge la ponette gratuitement, et en plus je la paye 50€ par mois.)
En fait à la base, c'était prévu qu'on fasse une DP mais cette solution nous convenait à toutes les deux.

Elle a mis sa ponette en vente, et elle ne m'a pas répondu quand je lui ai demandé si elle aurait respecté un pré avis si elle avait été vendue.

Il y a deux semaines, je lui ai annoncé oralement que j'avais trouvé une jument et que je ne pourrais plus prendre en charge la ponette. Elle m'a dit "pas de problème, je vais la mettre chez mes parents, de toute façon, je viens la chercher la semaine prochaine elle est peut-être vendue".

Après, plus de nouvelles. Il y a deux jours, je lui envoie un message pour lui demander où ça en était, et pour la prévenir que de mon coté je n'avais plus le temps de m'occuper convenablement de la ponette.

Elle m'a répondu qu'elle voulait un recommandé pour le pré-avis (chose dont elle ne m'avait pas parlé la première fois, puisqu'elle pensait que la ponette était vendue, ça l'arrangeait bien).

Je lui ai dit gentiment ce que j'en pensais, mais je vais le faire quand même.

Mais depuis, je lui renvoie des messages, et pas de réponses....

Donc j'ai peur de me retrouver avec la ponette sur les bras à la fin du pré avis. Je veux juste assurer mes arrières!

Edit: en fait, comme la vente n'a certainement pas pu se faire, elle veut maintenant que le pré avis soit respecté pour gagner 50 euros supplémentaires... Elle ne respecte le contrat que quand il va dans son sens...

Edité par ptitkiwi le 29-04-2014 à 10h17



Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h14

Je préfère m'affoler trop tôt que trop tard!

J'anticipe, ça ne veut pas dire que je vais mettre une procédure en place mais comme elle est devenue soudainement très procédurière et que pour la première fois depuis le début elle ne répond plus à mes messages je veux juste savoir comment éviter les problèmes...

Je n'aime pas du tout cette façon de faire, je pensais qu'entre nous c'était plutôt "à la cool" et qu'elle saurait être reconnaissante d'avoir toujours été plus que correcte avec elle... Je me suis un peu faite avoir mais bon, c'est de ma faute, je vais en assumer les conséquences s'il y en a...



Edité par ptitkiwi le 29-04-2014 à 10h14



Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 298  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13613
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h21

Ah, ok. Merci pour les précisions.
Donc recommandé (+4€) pour lui signifier une date de fin de confiage (qui n'en est pas un si tu lui payes 50€/mois).
Précise-lui que si elle ne vient pas la chercher, tu lui amménes devant sa porte (ça calme bien!)

Evite l'avocat : ça coute cher, c'est long = ce n'est pas le but

Petitpotimarron

Compte supprimé


0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h28

Alors fais ton recommandé + AR au plus vite!!!

Et dis lui dans cette lettre que tu attends d'elle une information précise comment elle compte s'organiser pour venir chercher la jument à la fin du préavis.

Non, les avocats ne sont pas à éviter - si jamais (une fois préavis donné par écrit et période de préavis passée) elle ne vient pas chercher la jument, tu la fais mettre en démeure par un avocat qui lui écrit la lettre, et tu demandes une pension tout les mois pour l'hébergement et les soins de la ponette.

Menacer de lui emener le cheval pour l'attacher à un arbre devant sa maison ne servira à rien, c'est juste ridicule, et en plus devant la loi considéré comme un abandon, même si c'est la proprio qui est en tord.

Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h34

d'accord merci pour vos précisions, j'envoie ça au plus vite...


Je trouve ça triste que ça finisse comme ça...

j'avais aussi pensé à la solution de la ramener chez elle mais si ça risque de me retomber dessus tant pis!

Edité par ptitkiwi le 29-04-2014 à 10h35



Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 298  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13613
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h35


petitpotimarron a écrit le 29/04/2014 à 10h28:
Menacer de lui emener le cheval pour l'attacher à un arbre devant sa maison ne servira à rien, c'est juste ridicule, et en plus devant la loi considéré comme un abandon, même si c'est la proprio qui est en tord.


Considérant que le préavis se termine un 31. Si le cheval est déposé le 1er au domicile du propriétaire, tu peux être zen.
J'ai vu la situation en direct, il y a 3 ans: la gendarmerie s'est tournée vers le propriétaire de l'animal, l'ancien gardien (en régle) n'a pas été inquiété.

Ptitkiwi

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 672
0 j'aime    
Précautions fin de contrat cheval confié
Posté le 29/04/2014 à 10h38


tonya a écrit le 29/04/2014 à 10h35:


Considérant que le préavis se termine un 31. Si le cheval est déposé le 1er au domicile du propriétaire, tu peux être zen.
J'ai vu la situation en direct, il y a 3 ans: la gendarmerie s'est tournée vers le propriétaire de l'animal, l'ancien gardien (en régle) n'a pas été inquiété.


C'est bon à savoir alors :)
Page(s) : 1 2
Précautions fin de contrat cheval confié
 Répondre au sujet