Copropriétaire ?

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Valerie34

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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 09h31

Bonjour avez vous des infos sur la copropriété d un cheval , en quoi ça consiste ? Il m ait proposé une copropriété sur un cheval que j aime énormément et en qui je me sens en confiance , le cheval me serait confié , je m engagerai a l entretenir et le soigner , en contrepartie bien sur je pourrai le monter , les frais seraient en intégralité pour moi , mais la propriétaire garderait son statut de propriétaire et moi copropriétaire .
La proposition m intéresse mais étant novice dans ce domaine je demande par l intermédiaire du forum plus d info , merci d avance
Bonne journée a tous
Valérie

Despina

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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 10h05

Ce dont tu parles n'est pas de la copropriété, mais du confiage.

La copropriété, c'est lorsque le cheval appartient à plusieurs personnes, et cela est notifié sur les papiers.

C'est souvent le cas pour des chevaux de grande valeur, plus rarement pour des chevaux avec une valeur moindre car cela apporte quand même beaucoup d'inconvénients.

Le confiage, c'est généralement du tous frais tous gains. Le propriétaire reste propriétaire sur les papiers, mais c'est la personne à qui le cheval est confié qui en a la charge, la responsabilité, et doit ainsi payer les frais en conséquence.

Hurlley

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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 10h10

C'est pas vraiment un statut de copropriétaire ça...
Quand on est copropriétaire d'un bien, ça veut dire qu'il appartient officiellement à 2 parties distinctes, chaque partie ayant un pourcentage définit. Ca peut être un pourcentage égal (50-50) ou l'une des 2 parties aura un plus gros pourcentage (ex, 70-30).
Dans le cas d'un cheval, si tu dois être officiellement copropriétaire, ton nom doit apparaitre sur la carte de proprio.

Là visiblement sa propriétaire le reste à 100% mais toi tu récupères le cheval, t'en occupe, paye les soins, etc... C'est donc un contrat de confiage, tous frais tous gains.
Ca signifie que tu t'engage à entretenir le cheval à 100% (pension, maréchal, véto, etc...) et en contrepartie, à "l'utiliser" comme bon te semble.
C'est assez classique en équitation, surtout en compétition. Il n'y a pas de règles, c'est le contrat qui définit qui paye quoi: par exemple, tu payes les frais courants comme le maréchal, pension, véto, vermifuges, et la proprio paye les gros frais comme une opération.
Là, il faut simplement vous mettre d'accord.

Regarde sur le site cheval et droit, il y a des exemples de contrats qui sont pas mal, vous pouvez vous en inspirer !

Valerie34

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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 10h41

Merci pour ces précisions
La propriétaire m a cependant parlé que mon nom figure sur la carte et m a effectivement parlé de pourcentage de propriété

Hurlley

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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 10h53

Alors là c'est différent par contre. Tu rachètes une part du cheval? Tu sais à combien vous allez être chacune propriétaire?

Par contre, je ne comprend pas pourquoi c'est toi qui devra tout prendre en charge, vous serez toutes les 2 propriétaires et tu vas assumer le cheval seule, entièrement? Dans quel but?
Pour moi c'est un nid à embrouilles la copropriété, c'est le meilleur moyen pour finir par se disputer l'animal. Que va t-il se passer le jour où l'une de vous déménagera à l'autre bout de la France et voudra emmener le cheval?
Il faut vraiment penser à tous dans les moindres détails et faire un contrat plus que béton, parce que sinon c'est le début des emmerdes.
Je ne juge pas bien sûr, mais à ta place, j'en resterai à un contrat de confiage qui est plus sûr (chacune à sa place), ou acheter directement ton propre cheval, qui t'appartiendra à 100%.

Valentinee

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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 10h54

Bonjour,
je suis moi-même copropriétaire (50%) de mon cheval mais... Avec ma mère.^^ Donc ça ne compte peut-être pas.
En fait, on se partage les frais et les disciplines. Elle le monte en balade, je le sors en compet de dressage. à mon avis, il faut être sûr de la personne avec qui tu deviens copropriétaire. En tout cas, à partir du moment où tu as une part sur le cheval, vous devez prendre les décisions ensemble, ce qui n'est pas toujours simple...

Edité par valentinee le 24-05-2014 à 10h54



Valerie34

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Posté le 24/05/2014 à 14h50

Merci pour vos réponses

Valerie34

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Posté le 24/05/2014 à 14h50

Merci pour vos réponses

Valerie34

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Posté le 25/05/2014 à 08h16

Je pense qu effectivement il faut être sur de la personne et bien faire attention aux closes du contrat , ce qui me fait réfléchir c est que le cheval me convient parfaitement , je me sens en confiance avec lui et je l aime beaucoup beaucoup .merci pour vos réponses , merci pour le conseil du site chevaletdroit bonne journée a tous
Valérie

Natou1982

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Posté le 25/05/2014 à 08h18

un confiage est peut etre moins compliqué qu'une co-propriété sur un cheval

Labananegeante

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Posté le 27/05/2014 à 20h46

J'ai acheté ma jument en co-propriété avec une amie.
On a chacune payé 50% du prix d'achat puis on a partager tous les frais à 50% (que ce soit pension, maréchal, vétérinaire, assurance, transport,...). On a également partagé le travail de la jument grosso-modo à 50/50 (c'était une jeune à débourrer).
On a acheté dans un but de revente, et signé un contrat ensemble à l'achat disant que tous les frais seraient partagée à 50/50, que toute décision devrait être acceptée par nous deux, et que si l'une de nous ne souhaitait plus vendre, elle devrait racheter les parts de l'autre à la valeur de la jument à ce moment là.

Dans quelques semaines, mon amie part travailler à l'étranger et ne souhaite donc pas garder la jument plus. N'ayant pas réussi à la vendre pour l'instant, et n'étant pas moi-même pressée de vendre, je lui rachète donc ses part pour 50% du montant de la dernière offre qu'on nous ait faite. Les papiers sont donc maintenant à mon nom, l'assurance également, et je commence à assumer ma jument seule à partir de juin.

Dans mon cas la co-propriété s'est bien passée, mais ce n'est pas toujours le cas, car comme mentionné dans les réponses précédentes, il y a pas mal de contraintes et il faut savoir faire des compromis. Ce n'est donc pas vraiment la solution idéale, et mieux vaut quand c'est possible s'orienter vers une demi-pension, un contrat de confiage, ou un achat pur et simple, qui sont bien plus pratiques.

Valerie34

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Posté le 27/05/2014 à 22h10

Merci pour les précisions
Bonne soirée

Tchina37

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Copropriétaire ?
Posté le 28/05/2014 à 07h45

J'ai été copropriétaire de 2 chevaux (il y a bien longtemps)
Un sur lequel c'était noté sur les papiers et un autre non

Le cheval à disparu du jour au lendemain , et devine qui payait la pension !!!en gros j'ai tout payé et un jour d'embrouilles , plus de cheval au box , il ne restait que mon cheval en copropriété sur les papiers (je parle vachement bien français ,lol)

Bref je ne le referais plus jamais et c'était la famille donc confiance confiance (normalement )

J'ai appris il y a 2 mois que le cheval avait été vendu ......

Tinangebleu

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Posté le 28/05/2014 à 08h29

Remarque elle est futé la nana

Elle te met co-propriétaire, tu paye tout comme si finalement tu en était la seule responsable .....

Co-propriétaire cela ne dédouane pas de continuer à partager les frais hein

Donc là, tu fait simplement un contrat de confiage et je comprendrais que tu assume tout, enfin le gros principale quoi, soins, nourriture etc...

Après il serais en pension ce cheval , chez elle ou chez toi ?

Parce que bon, tu raque tout pour le cheval, encore heureux que tu pourrais le monter et t'en occuper comme tu veut

Fmhorce

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Posté le 28/05/2014 à 08h56

Je pense que la copropriété est "risqué" , à ta place je lui proposerai un contrat de confiage.
Car en plus si tu dis que tous les frais seront à ta charge, ce n'est pas normal, car en principe c'est 50/50 ...

Enfin renseigne toi bien, sur les contrats et sur cette personne
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