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Copropriétaire ?
Posté le 24/05/2014 à 10h10
hurlley
Posté le 24/05/2014 à 10h10
C'est pas vraiment un statut de copropriétaire ça...
Quand on est copropriétaire d'un bien, ça veut dire qu'il appartient officiellement à 2 parties distinctes, chaque partie ayant un pourcentage définit. Ca peut être un pourcentage égal (50-50) ou l'une des 2 parties aura un plus gros pourcentage (ex, 70-30).
Dans le cas d'un cheval, si tu dois être officiellement copropriétaire, ton nom doit apparaitre sur la carte de proprio.
Là visiblement sa propriétaire le reste à 100% mais toi tu récupères le cheval, t'en occupe, paye les soins, etc... C'est donc un contrat de confiage, tous frais tous gains.
Ca signifie que tu t'engage à entretenir le cheval à 100% (pension, maréchal, véto, etc...) et en contrepartie, à "l'utiliser" comme bon te semble.
C'est assez classique en équitation, surtout en compétition. Il n'y a pas de règles, c'est le contrat qui définit qui paye quoi: par exemple, tu payes les frais courants comme le maréchal, pension, véto, vermifuges, et la proprio paye les gros frais comme une opération.
Là, il faut simplement vous mettre d'accord.
Regarde sur le site cheval et droit, il y a des exemples de contrats qui sont pas mal, vous pouvez vous en inspirer !