Accident au pré... responsabilité, assurance ?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
7680 vues - 26 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Horline

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2211
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 20h50

Bonjour,

Je viens vers vous pour avoir un renseignement à une question que je me pose depuis hier soir. Je pose les faits :

Ma jument est en pension dans une écurie de propriétaires, et passe 6 mois de l'année en pâture. Ce sont des grands paddocks délimités en parcelles, environ 3-4 chevaux par parcelle. Les clôtures sont faites avec du fil électrique et des piquets métalliques. Hier soir, j'ai trouvé ma jument avec le membre ensanglanté. Le fil du bas avait été arraché (certainement un cheval qui s'est pris le pied dedans) et 2 piquets étaient penchés vers la parcelle de ma jument. Elle s'est donc empalé dans le piquet, trou de 2 cm de profondeur sur le haut du membre.

Bref, je vous passe les soins véto, heureusement c'est sans gravité.

Mais voilà la question que je me pose : est-ce que la pension peut dans ce cas faire marcher son assurance pour les frais véto ?

J'ai posé la question à la gérante qui m'a dit que ça ne marchait pas dans ce cas de figure, puis que de toute façon elle ne voulait pas faire marcher son assurance pour une "broutille", puis qu'elle avait 100 € de franchise à mettre et qu'il était hors de question qu'elle sorte un centime.

Je lui ai dit que j'étais prête à payer la franchise de ma poche, que de toute façon ça me reviendrait moins cher que la totalité de mes frais véto. Elle ne veut rien entendre.

Alors voilà je ne compte pas forcément monter au créneau pour quelques euros, mais je ne veux pas mourir bête, alors : elle devrait faire marcher son assurance oui ou non ? Si non, dans quel cas le peut-elle ?

Question de curiosité, je ne veux pas me lancer dans des prises de tête monstre, mais je suis curieuse de savoir qui a raison.

Merci d'avance

Edité par horline le 07-08-2014 à 20h51

Vuorinen

Apprenti
  

Trust : 12  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 398
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 21h06

Dès l'instant où votre jument a eu un "accident" sur le lieu de pension, et que vous n'étiez pas présente, c'est effectivement l'assurance de la pension et non la vôtre qui rentre en ligne de compte.
Maintenant tout dépend de la gravité de la blessure et du montant total des soins, ce n'est pas non plus la peine de faire fonctionner l'assurance de la pension à chaque "bobo" du cheval, sinon on ne s'en sort pas.

A vous de voir selon les frais et la gravité, comme nous n'en savons pas plus sur le cas de votre jument, c'est difficile de vous répondre

Justepour2

Initié
 

Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 170
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 21h12

Je ne suis pas experte la dedans mais je pense que l'assurance ne marche pas pour ce genre de chose. Pour eux c'est pas grand chose. Ils diront "c'est qu'un petit trou".
Je pense que l'assurance marche surtout pour les décès subi, les fractures, grosse entaille. Enfin les trucs les plus grave quoi. Après je dis certainement des conneries

Horline

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2211
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 21h26


vuorinen a écrit le 07/08/2014 à 21h06:
Dès l'instant où votre jument a eu un "accident" sur le lieu de pension, et que vous n'étiez pas présente, c'est effectivement l'assurance de la pension et non la vôtre qui rentre en ligne de compte.
Maintenant tout dépend de la gravité de la blessure et du montant total des soins, ce n'est pas non plus la peine de faire fonctionner l'assurance de la pension à chaque "bobo" du cheval, sinon on ne s'en sort pas.

A vous de voir selon les frais et la gravité, comme nous n'en savons pas plus sur le cas de votre jument, c'est difficile de vous répondre


Merci pour votre réponse. Je ne sais pas encore à combien s'élèveront les frais puisque le veto doit repasser dans 10 jours pour retirer les fils et qu'il me donnera la facture à ce moment là. Je suis d'accord avec vous que ça ne sert à rien pour des petits trucs, à vrai dire je cherchais surtout à en apprendre plus à ce sujet et puisque la gérante n'a pas su me donner de réponse satisfaisante dans le calme, je me suis tournée vers vous. Je me demandais juste s'il était possible de trouver une solution pour alléger mes frais au cas où ils auraient été importants sans que la gérante en soit pénalisée puisque j'étais prête à lui rembourser sa franchise.

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4190
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 21h36

A partir du moment où c'est la clôture qui est en cause, c'est de la responsabilité de la pension.

Pour info, j'ai eu un problème de blessure sur clôture non conforme, heureusement que l'assurance de la pension a fonctionné : 4000 € la plaisanterie... Y'a un an, je n'ai toujours pas remonté mon cheval (par choix).

Horline

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2211
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 22h00


firenight a écrit le 07/08/2014 à 21h36:
A partir du moment où c'est la clôture qui est en cause, c'est de la responsabilité de la pension.

Pour info, j'ai eu un problème de blessure sur clôture non conforme, heureusement que l'assurance de la pension a fonctionné : 4000 € la plaisanterie... Y'a un an, je n'ai toujours pas remonté mon cheval (par choix).


Ouille.. bon dans mon cas clairement c'est sans gravité, je pense que j'en aurai pour entre 150 et 300€, donc ça va. Mais je préfère savoir quand même quels sont mes droits, ça peut toujours servir un jour.

Frederique3560

Membre ELITE Or

Trust : 312  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9058
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 07/08/2014 à 22h22

C'est l'assurance de la pension SI il y a faute de leur part , sinon il s'agit d'un accident "normal" .
Le risque d'accident existe toujours , le professionnel est tenu de le prendre en compte et de le gérer au mieux ; pour comparer c'est comme les médecins , obligation de moyen mais pas de résultat . (et heureusement car personne ne ferait plus ce métie !!!)

Il faut comprendre qu'il y a "un risque accepté" , car aucune clôture n'est sûre à 100% .

Lorsque vous signez le contrat de pension vous agréez les installations puisque vous acceptez les conditions proposées .
Dans mes contrats j'ai rajouté un paragraphe pour expliquer ça afin que ce soit clair pour tout le monde .

Si on veut une "sécu" pour son cheval on l'assure soit même . (et il y aura aussi une franchise)

Si le cheval a juste eu quelques point (hors frais de déplacement) par chez moi faut compter autour de 80€. Et certains ne facturent pas pour enlever les points , c'est juste un petit coup de ciseau ! logiquement ça fait partie de l'acte initial : point mis donc obligatoirement à enlever
Bon ça , c'est selon les vétos.

Bon courage


Ingrid2001

Initié
 

Trust : 32  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 181
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 10h26

Si c'est un accident ou la pension est responsable c'est elle qui doit faire marcher sont assurance mais après je ne connais pas votre jument mais la gérante peut dire qu'elle a sauté la clôture et la c'est plus pris en compte par son assurance vu qu'elle n'est pas responsable.

Cath87

Membre ELITE Or
  

Trust : 181  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14255
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 10h37

y accident et accident... da,s le cas d'une cloture mais entretenu, ton cheval s'échappe et cause un accident = c'est la responsabilité du gérant qui trinque .
si ton cheval se blesse parce que dans les parcelles y a des grosses souches d'arbres posées en vrac sans protection ou des trous ou autre et que ton cheval se blesse = responsabilité du gérant pour négligeance...

par contre.... il ne peut pas être tenu responsable de tout.. un cheval reste un cheval... et même avec la meilleur cloture au monde, il cheval peut s'y blesser...

donc dans ce contexte sa responsabilité n'est pas engagée ...

la moindre des choses, par politesse, ils auraient pu te proposer un truc genre 1 mois de pension à 1/2 tarif ou faire les soins quotidien de sa blesseur sans frais supplémentaire..... mais ça reste uniquement de la complaisance... pas une obligation...

sinon effectivement comme l'a dit je sais plus qui, personne ne ferais ce métier... car s'il devait répondre financièrement à tous les bobos ben... c'est chaud...
leur assurance est là pour couvrir les pépins "gros" ...

par exemple, ton cheval marche sur un caillous dans le pré.... il se fait une mini coupure et ça lui déclanche un abcès qui tourne pas bien... engagerais-tu la responsabilité du gérant ? non je ne pense pas...ben là, dans la mesur ou la cloture était en bon état y a rien à faire ;

impossible de présenir les blessure même dans les meilleurs conditions à moins de l'isoler dans un box capitonné

Manana

Membre ELITE Or
  

Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 17601
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 10h58

Salut,

Je te donne 2 exemples:
- ma juments a été tapée à la tête par un autre cheval. Impossible de savoir lequel puisque personne n'a vu l'acte.
C'est donc l'assurance de ma jument qui a fonctionné pour rembourser une bonne partie des frais véto.
- ma jument (la même!) a été saillie accidentellement par un jeune mâle de l'écurie, appartenant a une propriétaire.
La jument et le mâle étaient sous la responsabilité de l'écurie, ils sont donc juridiquement responsables de cet saillie non désirée.
C'est l'assurance de l'écurie qui a remboursé les frais.

Tout dépend de plein de choses, mais il peut aussi arriver que si tu fais marcher ton assurance pour ce genre d'accident (cloture), ton assurance envoie un expert pour vérifier les clotures et déterminer la repsonsabilité.

Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 298  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13609
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 11h39


frederique3560 a écrit le 07/08/2014 à 22h22:
C'est l'assurance de la pension SI il y a faute de leur part , sinon il s'agit d'un accident "normal" .
Le risque d'accident existe toujours , le professionnel est tenu de le prendre en compte et de le gérer au mieux ; pour comparer c'est comme les médecins , obligation de moyen mais pas de résultat . (et heureusement car personne ne ferait plus ce métie !!!)

Il faut comprendre qu'il y a "un risque accepté" , car aucune clôture n'est sûre à 100% .





Tu as accepté de la mettre au pré en ayant connaissance des clotures.
Les assurances couvrent en cas de faute grave du professionnel, cela n'en fait pas partie.

Mick_hunter

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 329
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 13h17

des piquets métalliques


reste à voir s'ils vont les changer tous

pour que cela ne se reproduise pas


Cath87

Membre ELITE Or
  

Trust : 181  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14255
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 13h49


mick_hunter a écrit le 08/08/2014 à 13h17:
des piquets métalliques


reste à voir s'ils vont les changer tous

pour que cela ne se reproduise pas




ben que ce soient des piquets métaliques ou autres, un cheval qui tape ou passe un membre dans la cloture le résultat et le même : il y aura blessure ...
à moins de vêtir le tout d'un tissu nid d'abeil comme pour les parc à bébé je vois pas....et encore y en a bien un qui arriverait à s'enrouler dedans !

Mick_hunter

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 329
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 14h24

vous faites ce que vous voulez

personnellement je ne ne laisserai pas mon cheval dans un parc ou les chevaux peuvent s'embrocher

je sais que le suicidaire est apprécié en équitation,
mais quand même,
autant que l'expérience serve à quelque chose

Cath87

Membre ELITE Or
  

Trust : 181  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14255
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 14h50


mick_hunter a écrit le 08/08/2014 à 14h24:
vous faites ce que vous voulez

personnellement je ne ne laisserai pas mon cheval dans un parc ou les chevaux peuvent s'embrocher

je sais que le suicidaire est apprécié en équitation,
mais quand même,
autant que l'expérience serve à quelque chose


nan mais on a aucune information sur l'état de la cloture ;)

ma jument a réussit à se sectionner une partie du tendon + la gaine rien qu'en marchant sur un cailloux pointu... en sortant de son pré.....
ce cailloux aurait très bien pu être à l'intéreiur .. ça s'appelle un accident !
je pense pas qu'on puisse juger les installations de la structure et encore moins dire que c'est pourri sans avoir vu....

Frederique3560

Membre ELITE Or

Trust : 312  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9058
0 j'aime    
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
Posté le 08/08/2014 à 15h36


mick_hunter a écrit le 08/08/2014 à 14h24:
vous faites ce que vous voulez

personnellement je ne ne laisserai pas mon cheval dans un parc ou les chevaux peuvent s'embrocher

je sais que le suicidaire est apprécié en équitation,
mais quand même,
autant que l'expérience serve à quelque chose


n'importe quoi ! il y a des piquets de clôture d'élevage métalliques tout a fait adaptés , personnne n'a parlé de cloture dangereuse faite avec des bouts de fer ..

Edit : dans un pré entièrement plat , avec seulement un ratelier d'élevage avec toutes les parties arrondies , pas un arbre ou buisson, rien que de l'herbe, un cheval chez moi c'est fait une entaille de bien 10cm sur le haut de la fesse (ce qui exclue quasi à 100% un coup de pied ) , une belle plaie bien profonde et bien rectiligne .. j'ai arpenté ce pré dans tous les sens pour trouver un éventuel morceau de bois pointu , un morceau de fer qui serait ressorti de terrre (bien que ce pré était un champ que je cultivais avant et que ça fait des années que je l'ai semé en prairie ) ; pas un piquet de clôture tordu , pas la moindre trace de sang nul part , on n'a jamais trouvé ce qui avait causé cette blessure !

Donc le risque zéro ...

Edité par frederique3560 le 08-08-2014 à 15h43



Page(s) : 1 2
Accident au pré... responsabilité, assurance ?
 Répondre au sujet