Litige pension

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
2997 vues - 35 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Claire54

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h11
Bonjour à tous, j'aurais vraiment besoin d'un avis éclairé pour me sortir au mieux de la situation dans laquelle je suis.

Pour résumer mon jeune cheval est au pré chez une femme qui est en train de créer un centre équestre.
Nous n'avons fait aucun contrat de pension lors du dépôt du cheval. Elle m'a assuré que je n'aurais pas de frais à engager pour la pension tant qu'aucune installation ne serait terminée (genre carrière, box, sellerie, douche...).

Donc jusque là tout va bien. Par la suite l'ambiance change puis devient insupportable avec une des autres filles ayant un cheval au parc avec le mien.
Je décide donc de changer d'écurie. Je préviens la propriétaire, et là, elle m'annonce que je lui dois 50 euros de frais de pension par mois depuis le jour du dépôt du cheval.

Suis-je vraiment dans l'obligation de lui payer ces 7 mois d'arriéré de pensions alors que notre accord verbal ne prévoyait pas de frais????

Merci de vos réponses!

Blue

Membre VIP
   
Trust : 83  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5478
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h15
pas de contrat écrit,pas de frais a payer
seuls les écrits restent


Estelle78640

Membre ELITE Argent
 
Trust : 345  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8339
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h18

blue a écrit le 23/09/2014 à 18h15:
pas de contrat écrit,pas de frais a payer
seuls les écrits restent


+100


Forboy

Membre d'honneur
 
Trust : 72  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1616
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h18
J'avais mal lu le post, donc je reprends.

C'est avec une autre pensionnaire que tu ne t'entends plus, et tu veux partir.

Essaye de voir avec la gérante s'il n'y a pas moyen de s'arranger niveau pré pour une meilleure entente entre les chevaux.

Vous n'avez pas fait de contrat, donc légalement tu ne lui doit rien, mais moralement si tu ne veux pas t'embrouiller avec elle c'est mieux de discuter pour le prix, faire un arrangement, payer en plusieurs fois,.....
Car si vous partez fachées il sera difficile par la suite de trouver une pension, cette dame pourra dire que tu es partie sans payer, d'autant de 50 euros par mois ce n'est pas grand chose......

Edité par forboy le 24-09-2014 à 10h24

Claire54

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h20
C'est ce que l'on m'a dit mais les personnes qui peuvent me conseiller ne sont pas des spécialistes du droit équin. Et je ne voudrai pas m'exposer à des poursuites.

Savez vous quels sont les recours de la propriétaire des lieux dans ce cas de figure? S'il n'y a qu'un accord verbal elle non plus ne peut pas se retourner contre moi? N'est ce pas?


Blue

Membre VIP
   
Trust : 83  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5478
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h22
et si elle demandait 100 euros au lieu de 50 par exemple,en admettant que vous ayez été ok pour 50 a la base? rien ne prouverait quoi que ce soit non plus
elle n'a pas fait de contrat,aucunes poursuites possibles


Vivi03

Membre ELITE Or
  
Trust : 258  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 22148
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h23
pas de factures?
surement pas déclarée... menace de la dénoncer si c'est le cas.
enfin, réclame les papiers de ton loulou si c'est elle qui les a, et va voir ailleurs.


Elisedp

Initié
 
Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 67
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h24
Elle ne pourra de toute façon pas déposer plainte, car aucune preuve de votre marché a l'appuis.
Je te conseille de partir et de laisser courir


Lovetrottou80

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 45
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h32
Sans contrat tu ne risque pas grand chose...


Ovalia

Membre d'honneur
  
Trust : 692  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2434
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h32
Hello !

Comme dit plus haut, pas de contrat, pas de preuve écrite, donc tu ne lui dois légalement rien.

Après, elle t'a hébergé ton cheval à l'oeil pendant 7 mois, donc se barrer sans demander son reste, c'est un peu limite je trouve.
Tu pourrais aussi lui laisser une petite enveloppe pour la remercier, juste.


Edité par ovalia le 23-09-2014 à 18h35

Blue

Membre VIP
   
Trust : 83  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5478
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h34
le pire c'est que c'est idiot de sa part,car les 50 euros couvraient surement l'eau et la surveillance,bref le minimum vital,cela n'aurait pas été du vol,mais il y a façon de demander....


Rouliie91

Apprenti
  
Trust : 6  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 368
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 18h43
Pas de trace écrite sur contrat donc tu ne lui dois rien, elle sera pas contente du tout mais c'est de sa faute ^^ Et puis aux yeux de la justice rien ne prouve que ton cheval a été dans ses prés ;)


Runaways

Compte supprimé


0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 19h01
Pendant les 7 mois tu n'as rien payé ?? même pas la location du prés ? J'ai jamais vu ça ! une pension gratuite
A mon avis elle as mal pris le faite que tu parte et que tu as profitez de 7 mois gratuit ...
Mais dans tous les cas il n'y pas d'écrit donc pas de preuve et tu dois rien ! Je suis deja tombé sur une folle dans une pension qui me réclamé aussi de l'argent pour des excuses qui n'ont ni queue ni tête et crois je me suis vite barré et je l'ai laissé des mois sans réponses à ces mails ! elle a fini par arrêté


Cheekyvirgile

Expert
   
Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 903
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 19h02

ovalia a écrit le 23/09/2014 à 18h32:
Hello !

Comme dit plus haut, pas de contrat, pas de preuve écrite, donc tu ne lui dois légalement rien.

Après, elle t'a hébergé ton cheval à l'oeil pendant 7 mois, donc se barrer sans demander son reste, c'est un peu limite je trouve.
Tu pourrais aussi lui laisser une petite enveloppe pour la remercier, juste.

Je suis tout à fait d' accord avec vous surtout que le probleme n' a pas l' air de venir de l' hebergeur , c' est une mésentente entre filles !!!

meme 50€ c' est pas cher...ce n' est pas elle qui est malhonnete , quand on a un cheval on l' assume

dans le monde du cheval tout se sait, tout le monde connaît tout le monde , attention à ne pas vous faire une mauvaise réputation d' entrée , vous pourriez avoir du mal , ensuite à placer votre cheval...



Bosty2

Expert
   
Trust : 186  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 963
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 21h27
Juridiquement tu ne dois rien c'est clair, moralement par contre...
Moi je trouve ça limite de partir comme ça.


Blue

Membre VIP
   
Trust : 83  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5478
0 j'aime    
Litige pension
Posté le 23/09/2014 à 21h31
Oui,je suis très partagée moi aussi.....


Page(s) : 1 2 3
Litige pension
 Répondre au sujet