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Avenant contrat de demi-pension pour "confiage"
Posté le 28/09/2014 à 12h42
expar
Posté le 28/09/2014 à 12h42
Ce n'est plus une DP, donc autant donner une date de fin du contrat de DP et établir un tout nouveau contrat de confiage qui commencera à la date que vous vous serez fixé avec la cavalière.
Pour le contrat, tu fais comme tu as fait pour celui de DP.
Penser à tout mettre par écrit, le soumettre et en discuter avec la cavalière qui peut avoir son point de vue à apporter et des precisions supplémentaires à écrire.
- Genre, tel cheval n° de SIRE est confié à X pour la periode de Y....
- Qui paie et organise le transport du depart de l'écurie où il est actuellement et sa nouvelle écurie
- Préavis en cas de rupture de contrat avant terme (peu importe qui rompt), comment le contrat doit être dénoncé (mail, LAR...), qui doit payer et organiser le transport du cheval dans son écurie à la fin du contrat.
- travail du cheval, concours autorisés ou pas, dans quelles disciplines...
- logement du cheval (si jamais la personne souhaite changer d'écurie, doit-elle t'avertir, dois-tu valider son choix avant ? ...)
- Quid des assurances, qui paie ? RPCE, c'est pour toi, mais si tu as pris une assurance autre, la question se pose.
Et sûrement d'autres choses auxquelles, je ne pense pas..