Réservation d'un cheval

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Kelaa

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Réservation d'un cheval
Posté le 14/10/2014 à 11h17

Bonjour à tous

J'ai regardé sur le forum et je suis tombé sur des sujets similaires, mais tous parlaient de réserver un cheval jusqu'à la visite véto, hors moi ce n'est pas tout à fait ça ...

Je vous explique :
La juju a déjà passé la visite véto, et c'est ok. J'y retourne cet après midi pour la réserver du coup (mon père ne peut aller la chercher que le premier week end de Novembre), ce qui veut dire que je laisserai un chèque de réservation.
Seulement voila, comment puis-je être sûre que le vendeur ne l'encaissera pas avant que je revienne la chercher (et que je paye la totalité) ?
Je lui fais confiance, mais après tout ce que je li sur le net sur les vendeurs qui encaissent et vendent le cheval à quelqu'un d'autre, je commence à me méfier x) ...

Le contrat de vente est a signer cet après-midi ou le jour où je la récupère ?
Je n'ai jamais acheté de cheval aussi "loin" dans le temps, enfin d'habitude j'essayais le cheval, revenait quelque temps après, et c'est lors de la visite véto que je payais et prenait le cheval, là c'est différent et je ne sais pas comment m'y prendre ...

Merci de votre aide

Edité par kelaa le 14-10-2014 à 11h18

Queenlee

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Posté le 14/10/2014 à 16h04

Doublon

Edité par queenlee le 14-10-2014 à 16h06



Bosty2

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Posté le 14/10/2014 à 16h14


kimberley19 a écrit le 14/10/2014 à 15h44:


Elle peut très bien RESERVER le cheval en payant un acompte et faire un contrat de vente prenant effet au moment du paiement total c'est n'importe quoi te dire que tout dois être fait d'un coup... Les arrangements ça existe!

Il n'y a absolument rien d'illégal à ça.

Le contrat que j'ai fait était un contrat précisant la réservation du cheval et les conditions de vente et récupération je vois pas ce que tu trouves à y reprocher.

Par exemple là je réserve la photographe de mon mariage je paye un acompte et le reste le jour de la réception des photos... Bon et ben alors j'aurais du tout payer d'un coup puisque j'ai acheté une prestation?

On parle pas de paiement en plusieurs fois mais de réservation avec acompte et contrat de vente effectif au paiement total.


Personne n'a dit que c'était illégal, juste plus risqué.

Ecuriessaglini

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Posté le 14/10/2014 à 16h16


bosty2 a écrit le 14/10/2014 à 16h14:


Personne n'a dit que c'était illégal, juste plus risqué.


Kimberley19

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Posté le 14/10/2014 à 16h17


bosty2 a écrit le 14/10/2014 à 16h14:


Personne n'a dit que c'était illégal, juste plus risqué.


Pour moi c'est moins risqué si le cheval doit de toute façon être récupéré plus tard alors je préfère verser un acompte et payer le reste à la récupération que tout d'un coup et bye bye le cheval + procédure judiciaire. En revanche si pas de raison particulière à récupérer plus tard oui il vaut mieux payer et partir avec.

Ecuriessaglini

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Posté le 14/10/2014 à 16h23


kimberley19 a écrit le 14/10/2014 à 15h44:


Elle peut très bien RESERVER le cheval en payant un acompte et faire un contrat de vente prenant effet au moment du paiement total c'est n'importe quoi te dire que tout dois être fait d'un coup... Les arrangements ça existe!


Le contrat que j'ai fait était un contrat précisant la réservation du cheval et les conditions de vente et récupération je vois pas ce que tu trouves à y reprocher.

Par exemple là je réserve la photographe de mon mariage je paye un acompte et le reste le jour de la réception des photos... Bon et ben alors j'aurais du tout payer d'un coup puisque j'ai acheté une prestation?

On parle pas de paiement en plusieurs fois mais de réservation avec acompte et contrat de vente effectif au paiement total.


C'est incohérent de signer une réservation alors que tu signe un contrat de vente, ça ne sert à rien.
Un contrat prend effet à sa signature, on n'a pas le droit d'antidater un contrat.
A partir du moment ou la vente est signé, que vient faire la réservation au milieu de tout ça?
Le paiement total est indépendant du contrat en lui même.
Pour ce qui est de comparer la réservation d'une prestation avec un bien vivant qui doit être assuré, c'est vraiment pas comparable.
Je lui conseille juste de sécuriser un max la transaction, chose impossible avec un système de réservation sur un être vivant.

Queenlee

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Posté le 14/10/2014 à 16h30


ecuriessaglini a écrit le 14/10/2014 à 16h23:


C'est incohérent de signer une réservation alors que tu signe un contrat de vente, ça ne sert à rien.
Un contrat prend effet à sa signature, on n'a pas le droit d'antidater un contrat.
A partir du moment ou la vente est signé, que vient faire la réservation au milieu de tout ça?
Le paiement total est indépendant du contrat en lui même.
Pour ce qui est de comparer la réservation d'une prestation avec un bien vivant qui doit être assuré, c'est vraiment pas comparable.
Je lui conseille juste de sécuriser un max la transaction, chose impossible avec un système de réservation sur un être vivant.


Totalement d'accord!

Ecuriessaglini

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Posté le 14/10/2014 à 16h31


kimberley19 a écrit le 14/10/2014 à 16h17:


Pour moi c'est moins risqué si le cheval doit de toute façon être récupéré plus tard alors je préfère verser un acompte et payer le reste à la récupération que tout d'un coup et bye bye le cheval + procédure judiciaire. En revanche si pas de raison particulière à récupérer plus tard oui il vaut mieux payer et partir avec.


Je ne comprends pas cet argument de risque de disparition du cheval. Parce qu'on peut très bien raisonner pareil avec un acompte, c'est même bien plus plausible avec un acompte et un contrat mal ficelé qu'avec une vente en bonne et due forme.

Lanamour

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Posté le 14/10/2014 à 17h00

Kimberley tu ne peux pas comparer la réservation du prestation de service à la vente. Il s'agit de deux contrats totalement différents n'obéissant pas aux mêmes règles. Tu as raison de ne pas payer l'intégralité de sa prestation à ta photographe avant même qu'elle est réalisée les photos. Pour une vente, c'est très différent.

La propriété du cheval est transféré dès qu'il y a accord sur le prix et sur la chose vendu. Tout le reste n'est qu'exécution de ce contrat comme la remise de la chose (le cheval) ou la remise de l'argent. Donc en soit, dès la signature du contrat, mais même sans contrat, tu es propriétaire du cheval. La façon dont tu payes, en 6 fois/3fois/1 fois ça n'est que l'exécution d'un contrat déjà conclu. Sauf s'il est stipulé dans le contrat que la propriété n'est transférée qu'à réception du paiement intégrale de la chose vendue.

Dans ton cas, tu as signé le contrat de vente, tu as versé un acompte, tu étais propriétaire du cheval et s'il mourrait tu en supportais les conséquences (sauf stipulation dans le contrat précitées).

Je pense qu'un accompte, ou des arrhes, est moins sécurisé dans le sens où ça brouille les pistes sur la réalité du lien de droit. Est on propriétaire ou pas? Eh bien ça dépend. Qui supporte la disparition? Eh bien ça dépend. On entre dans du "ça dépend" et le "ça dépend" en droit ça pue.

La signature du contrat, associé au paiement intégrale du cheval, suivi d'un gentil petit contrat de pension pour les jours/semaine/mois avant de récupérer le cheval, c'est limpide, ça ne souffre aucune discussion.

Leif

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Posté le 14/10/2014 à 17h04

Pour l'achat de mon cheval je ne me suis pas autant pris la tête, j'ai versé des arrhes , fixé la date de départ du cheval, 2 semaine après , le tps de trouver le transport, le jour du départ, visite véto, la visite ok, j'ai signé le contrat, récupéré le cheval et les papiers, et j'ai versé la totalité du montant.
Je n'ai rien payé pour les 2 semaines où le cheval était encore ds son ancienne pension, j'ai négocié le parrage de la bête.

Ds mon cas, la vendeuse était très dispo, sympa et je ne regrette pas mon achat

Weydmann

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Posté le 14/10/2014 à 17h40

Je ne comprend pas pourquoi vous ne payez pas le cheval des maintenant surtout si la visite est ok et le contrat établi.
D'où vient cette histoire d acompte ?

Pourquoi attendre pour le payer totalement, le fait de venir le chercher plus tard ne doit pas rentrer en ligne de compte.

Mettez vous à la place du vendeur et si vous ne lui donniez plus signe de vie, il fait quoi lui en attendant, il aura sûrement perdu son temps et le cheval aurait sûrement pu être vendu 10 fois.
Ou alors le cheval se blesse ou se tue on fait comment ?

Se protéger et prendre des précautions oui mais faut arrêter de se compliquer la vie.

Tu veux se cheval tu le paye entièrement,tu signe ton contrat et tu stipule que tu viens le chercher à tel date.



Kelaa

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Posté le 14/10/2014 à 20h11

Alors j'ai signé le contrat de vente, on s'est mis ok, j'ai fait un chèque du montant de cheval qu'elle ne doit pas encaisser.

Pourquoi me compliquer la vie est une question qu'on me pose beaucoup ici, la raison est simple : ce n'est pas avec ce compte là que le cheval sera payé (oui, histoire compliquée en amont pour ce chèque mais bon, ça, c'est familial ^^).

Bref, là elle a le chèque du montant total du cheval, elle ne l'encaissera pas et me le rendra quand je lui donnerai ce qu'il faut le 2, et puis voila =)

En revanche merci pour votre aide, ça m'a permis de rajouter quelques éléments (le numéro de sire, quelques réserves,..) ^^

Je ne pensais pas que c'était plus compliqué de verser un accompte dans ces cas là, c'est pour ça que je préférais demander que de faire n'importe quoi, car effectivement les autres chevaux, je les payais et les embarqués dans la foulée, hors là pour une question de problème "emploie du temps de mon père qui est le seul à avoir le bon permis pour le van/disponibilité de la vendeuse", tout ne pouvait pas se faire en même temps :/ ...


Merci de votre aide en tout cas

Lilypuce

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Posté le 15/10/2014 à 15h08

Je comprends ta crainte car qd j'ai été essayer ma jument une autre personne était fortement intéressée et était même venue la revoir le lendemain ( j'avais pas encore pris ma décision ) Perso le jour ou j'ai réservé ma jument j'ai versé un acompte, on a signé un contrat et le,proprio m a donné le carnet de santé de la jument. J'en avais besoin pour l'inscrire ds sa nouvelle pension donc de ce côté j'étais rassurée par e que j'avais peur que la personne intéressée proposé un Prix au dessus et du coup "gagne la partie" et j'ai bien fait car c'est ce qu'il s'est passé elle a voulu sur enchérir.
je suis venue la chercher 4 jours après.

Kimberley19

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Posté le 15/10/2014 à 15h29


weydmann a écrit le 14/10/2014 à 17h40:
Je ne comprend pas pourquoi vous ne payez pas le cheval des maintenant surtout si la visite est ok et le contrat établi.
D'où vient cette histoire d acompte ?

Pourquoi attendre pour le payer totalement, le fait de venir le chercher plus tard ne doit pas rentrer en ligne de compte.

Mettez vous à la place du vendeur et si vous ne lui donniez plus signe de vie, il fait quoi lui en attendant, il aura sûrement perdu son temps et le cheval aurait sûrement pu être vendu 10 fois.
Ou alors le cheval se blesse ou se tue on fait comment ?

Se protéger et prendre des précautions oui mais faut arrêter de se compliquer la vie.

Tu veux se cheval tu le paye entièrement,tu signe ton contrat et tu stipule que tu viens le chercher à tel date.





Ben écoutes moi c'est simple c'est le vendeur qui m'a dit de faire comme ça et c'est un professionnel pas un particulier. Le contrat de vente stipulait que je payais en deux fois l'acompte à la réservation le solde au transport du cheval c'est la vendeuse qui l'a apporté chez moi (j'étais avec elle). J'ai passé 3 jours chez elle avant de le rapporter pour m'habituer au cheval. Bref ce type de vente à pas l'air de vous plaire mais à choisir je referai 100 fois de cette façon là...

Kimberley19

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Posté le 15/10/2014 à 15h35


lanamour a écrit le 14/10/2014 à 17h00:
Kimberley tu ne peux pas comparer la réservation du prestation de service à la vente. Il s'agit de deux contrats totalement différents n'obéissant pas aux mêmes règles. Tu as raison de ne pas payer l'intégralité de sa prestation à ta photographe avant même qu'elle est réalisée les photos. Pour une vente, c'est très différent.

La propriété du cheval est transféré dès qu'il y a accord sur le prix et sur la chose vendu. Tout le reste n'est qu'exécution de ce contrat comme la remise de la chose (le cheval) ou la remise de l'argent. Donc en soit, dès la signature du contrat, mais même sans contrat, tu es propriétaire du cheval. La façon dont tu payes, en 6 fois/3fois/1 fois ça n'est que l'exécution d'un contrat déjà conclu. Sauf s'il est stipulé dans le contrat que la propriété n'est transférée qu'à réception du paiement intégrale de la chose vendue.

Dans ton cas, tu as signé le contrat de vente, tu as versé un acompte, tu étais propriétaire du cheval et s'il mourrait tu en supportais les conséquences (sauf stipulation dans le contrat précitées).

Je pense qu'un accompte, ou des arrhes, est moins sécurisé dans le sens où ça brouille les pistes sur la réalité du lien de droit. Est on propriétaire ou pas? Eh bien ça dépend. Qui supporte la disparition? Eh bien ça dépend. On entre dans du "ça dépend" et le "ça dépend" en droit ça pue.

La signature du contrat, associé au paiement intégrale du cheval, suivi d'un gentil petit contrat de pension pour les jours/semaine/mois avant de récupérer le cheval, c'est limpide, ça ne souffre aucune discussion.


J'ai fais comme me l'a proposé la vendeuse et franchement je trouve le paiement en deux fois à réception du cheval tout aussi limpide... C'est peut être plus sécurisé niveau loi comme tu le proposes mais l'arrangement entre le vendeur et l'acheteur peut tout à fait bien se passer avec un arrangement différent. Je ne pense pas avoir été imprudente d'avoir fait comme je l'ai fait. On était d'accord toutes les deux et tout s'est bien passé.
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