Achat cheval, impossible de récupérer les papiers

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Camillemartin

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Achat cheval, impossible de récupérer les papiers
Posté le 10/11/2014 à 20h18

Bonjour à Tous,
Alors voilà, ça va faire 2 mois que j'ai acheté un cheval, et nous avions comme accord avec l'ancienne proprio qu'elle nous enverrait les papiers quand le chèque serait encaissé.
Seulement voilà, pour le chèque pas de soucis, il a été encaissé le lendemain, mais ça fait 2 mois que je la harcèle pour avoir les papiers et c'est ou elle me dit qu'elle le fait demain ou dans la semaine selon les jours ou je lui demande, soit elle ne répond carrément pas à mes messages.
Et pour couronner le tout, et c'est ce qui me fait le plus peur, nous n'avons as eu la présence d'esprit de lui demander de regarder les papiers... je ne sais donc même pas si elle les a.
Elle nous l'a vendu comme étant un frison OC.
Quels sont mes recours en sachant que je ne souhaite pas me séparer du cheval ?
Merci beaucoup !

Petitcash

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Achat cheval, impossible de récupérer les papiers
Posté le 10/11/2014 à 23h03

ça ne sens pas très bon cette histoire..
J'espère pour toi que tu vas récupérer ses papiers, si il y en a....

Mllemoi88

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Achat cheval, impossible de récupérer les papiers
Posté le 10/11/2014 à 23h09

Serait-ce celui ci ? Ça correspond en tout point.. OC, noir (frison.. donc noir ^^) Il est né en 2011 ? :)

http://harasire.haras-nationaux.fr/HARASIRE/consultation/chevaux/info_generales/contenu_info_generales.jsp?SrcPage=liste&CheNucheval=shmmbtth

Edité par mllemoi88 le 10-11-2014 à 23h11



Bigbang

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Posté le 10/11/2014 à 23h11


mllemoi88 a écrit le 10/11/2014 à 23h09:
Serait-ce celui ci ? Ça correspond en tout point.. OC, noir (frison.. donc noir ^^)

http://harasire.haras-nationaux.fr/HARASIRE/consultation/chevaux/info_generales/contenu_info_generales.jsp?SrcPage=liste&CheNucheval=shmmbtth


C'est celui que j'ai mis sur la page d'avant

A mon avis c'est plausible que ça soit celui là.

Edité par bigbang le 10-11-2014 à 23h17



Zaza88

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Posté le 10/11/2014 à 23h32


miroir4655 a écrit le 10/11/2014 à 21h43:


Le document d'identification DOIT toujours suivre le cheval... Seule la carte d'immatriculation faisant présomption de propriété est souvent gardée jusqu'au paiement intégral du cheval!


Même remarque. Si tu es contrôlé pendant le transport, il faut impérativement les papiers d'identification de ton cheval avec lui.

Pour l'achat de ma jument, je suis juste partie avec les papiers. Et après l'encaissement du chèque, elle m'a donné la carte de propriétaire. Donc normalement tu dois à minima avoir les papiers de ton cheval et donc savoir exactement quels papiers il a.

Camillemartin

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Posté le 10/11/2014 à 23h42


mllemoi88 a écrit le 10/11/2014 à 23h09:
Serait-ce celui ci ? Ça correspond en tout point.. OC, noir (frison.. donc noir ^^) Il est né en 2011 ? :)

http://harasire.haras-nationaux.fr/HARASIRE/consultation/chevaux/info_generales/contenu_info_generales.jsp?SrcPage=liste&CheNucheval=shmmbtth


Oui c'est bien lui !!
Les parents et la date ça colle !
Je suis soulagée, je commençais à croire qu'elle m'avait refilé un ONC !
Pour les dents, j'avais justement vérifié aujourd'hui et c'était bon =)
Alors maintenant, comment récupérer les papiers si elle ne veut pas me les donner..?
Porter plainter et menacer de rompre le contrat de vente ?

Camillemartin

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Achat cheval, impossible de récupérer les papiers
Posté le 10/11/2014 à 23h45

Par contre comment est ce possible que les deux parents soient ONC et le mien OC ?
Le papa est pourtant étalon d'un bel élevage de frisons, et la maman pareil... (c'est un kinder surprise qu'elle a eu en achetant une poulinière à un élevage de frifri qui était pleine de l'un des étalons de l'élevage...)

Camillemartin

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Achat cheval, impossible de récupérer les papiers
Posté le 10/11/2014 à 23h49

Voici le papa

http://www.leboncoin.fr/animaux/476994900.htm?ca=12_s

C'est étrange qu'il soit marqué ONC aux HN...

Domipac19

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Posté le 11/11/2014 à 00h31


camillemartin a écrit le 10/11/2014 à 23h45:
Par contre comment est ce possible que les deux parents soient ONC et le mien OC ?

Le produit de 2 onc peut être oc si la déclaration de naissance est faite ainsi qu'un génotypage de papa, maman et bébé avant le 31 décembre de l'année de naissance du poulain. Ce qu'a donc dû faire ta vendeuse puisque le Bacchus de l'Eden qu'on a vu en lien est génotypé.

Domipac19

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Posté le 11/11/2014 à 00h33

D'après les HN, il est pucé donc fais-la lire par ton véto. Ensuite, tu lui fais un courrier en recommandé AR, à ta vendeuse, pour qu'elle te donne ces foutus papiers.
Et la carte de propriétaire, tu l'as signée et renvoyée à l'IFCE ou pas? Si non, officiellement, tu n'es pas propriétaire du cheval, juste comme ça.

Camillemartin

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Posté le 11/11/2014 à 00h43


domipac19 a écrit le 11/11/2014 à 00h33:
D'après les HN, il est pucé donc fais-la lire par ton véto. Ensuite, tu lui fais un courrier en recommandé AR, à ta vendeuse, pour qu'elle te donne ces foutus papiers.
Et la carte de propriétaire, tu l'as signée et renvoyée à l'IFCE ou pas? Si non, officiellement, tu n'es pas propriétaire du cheval, juste comme ça.


Je n'ai rien du tout, à part la bestiole ^^
Pour la carte de propriété je sais bien, je ne suis d'ailleurs officiellement propriétaire d'aucun de mes 3 chevaux car je ne l'ai jamais fait pour les autres... Mais pas de panique, je comptais faire les 3 en même temps

Domipac19

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Posté le 11/11/2014 à 01h05


camillemartin a écrit le 11/11/2014 à 00h43:


Je n'ai rien du tout, à part la bestiole ^^
Pour la carte de propriété je sais bien, je ne suis d'ailleurs officiellement propriétaire d'aucun de mes 3 chevaux car je ne l'ai jamais fait pour les autres... Mais pas de panique, je comptais faire les 3 en même temps

Mais enfin, tu te rends compte? On pourrait te refiler un cheval volé, tu ne t'en rendrais même pas compte mais les emmerdes qui vont avec, là, tu les aurais pleine figure. Si on te vole un de tes chevaux, que veux-tu faire valoir, tu n'es pas propriétaire officiellement. Mais comment on peut faire ça sciemment?

Camillemartin

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Posté le 11/11/2014 à 10h54


domipac19 a écrit le 11/11/2014 à 01h05:

Mais enfin, tu te rends compte? On pourrait te refiler un cheval volé, tu ne t'en rendrais même pas compte mais les emmerdes qui vont avec, là, tu les aurais pleine figure. Si on te vole un de tes chevaux, que veux-tu faire valoir, tu n'es pas propriétaire officiellement. Mais comment on peut faire ça sciemment?


Les deux autres viennent d'un élevage donc il n'y a pas de soucis avec eux... ça ne fait pas non plus longtemps que je les ai (bon j'ai un cas un peu spécial que j'avais revendu à un particulier puis racheté) mais tout ça date de quelques mois à peine. Donc je préférais simplement attende d'avoir tous mes chevaux pour faire un courrier global. L'important pour moi est déjà de savoir que je peux récupérer la propriété et les papiers. Pour les 2 autres aucun souci, mais celui ci...

Geriko42

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Posté le 11/11/2014 à 11h24

tu prends de gros risques effectivement, venant d'élevage ou non, on rencontre des gens peu scrupuleux parfois.... avant les puces, j'ai un voisin qui s'est fait vendre une jument avec les papiers d'un autre.

L'urgence est à faire lire la puce pour voir s'il correspond bien à ce que tu as acheté

Ecuriessaglini

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Posté le 11/11/2014 à 11h38


miroir4655 a écrit le 10/11/2014 à 21h43:


Le document d'identification DOIT toujours suivre le cheval... Seule la carte d'immatriculation faisant présomption de propriété est souvent gardée jusqu'au paiement intégral du cheval!


Exactement, c'est la base, enfin maintenant c'est fait il faut absolument faire un courrier AR pour réclamer les papiers et si elle ne te les renvoie pas, tu fais des demandes de duplicata auprès des HN, pour le paiements des frais, j'avoue que je ne sais pas par quelle procédure tu peux te les faire rembourser car elle avait l'obligation de te vendre un cheval en ordre de papiers et te les transférer en même temps que le cheval, en tout cas, pour commencer, vérifie la puce et ne fonctionne que par recommander . Y a vraiment des gens je te jure

Domipac19

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Posté le 11/11/2014 à 13h31


camillemartin a écrit le 11/11/2014 à 10h54:


Les deux autres viennent d'un élevage donc il n'y a pas de soucis avec eux... ça ne fait pas non plus longtemps que je les ai (bon j'ai un cas un peu spécial que j'avais revendu à un particulier puis racheté) mais tout ça date de quelques mois à peine. Donc je préférais simplement attende d'avoir tous mes chevaux pour faire un courrier global. L'important pour moi est déjà de savoir que je peux récupérer la propriété et les papiers. Pour les 2 autres aucun souci, mais celui ci...

Ah ben elle est bien bonne celle-là. Pour économiser 1€, si on te vole un de tes chevaux, tu l'as dans l'os, ils ne sont pas à toi. Tu auras donc perdu plus que le prix d'un timbre. Enfin, je pige pas, tu n'es plus une gamine et agir ainsi, moi, ça me dépasse. Bref, maintenant, tu vas devoir la secouer, la nénette, pour avoir tous les papiers, livret et carte de propriété comprise.
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