Achat cheval sans aucun papier besoin d'aide..

Tu nous diras ce qu il en est?

comme l'a dit un membre en page 1 (pas pu faire de citation..)


1- s'assurer que le cheval n'est pas volé
mais ! le cheval peut très bien être pucé et enregistré en Espagne sans pour autant avoir un numéro de Sire ! Et dans ce cas le cheval n'est pas forcément volé, il suffit que l'ancien proprio n'ait jamais pris le temps de faire les papiers français de son cheval pour que celui ci ne soit pas enregistré aux HN !

2- si le cheval n'a jamais été enregistré aux HN les démarches a suivre sont (je viens de finir avec ces procédures pour mon espagnol)

- déclaration sur l'honneur que vous ne détenait aucun papier
- déclaration sur l'honneur d'être le propriétaire (papier qui se trouve sur le site des HN)
- faire venir le vétérinaire pour une identification attention ! le signalement n'est valable que 3 mois
- faire un chèque, pour moi la valeur était de 50€
et dans mes souvenirs rien d'autres,
ne pas hésitez à appeler les HN services des chevaux ONC, ils sont vraiment super à l'écoute et très aimables

(si vous voulez d'autres infos ou questions n'hésitez pas a m'envoyer un mp )

Alors le véto est passé ce matin il avait bien une puce mais elle a étais faite au portugal donc pas enregistré au sire en france il ma remis l'attestation d'identification j'ai choisi le nom du loulou et rempli mon nom et adresse je recevrai le carnet a mon domicile ca ma couté 47€ ht de véto + 40€ en chéque pour le sire

et voilà tout est bien qui fini bien ! et tu as un cheval réellement à toi !

de toute façon , rien ne t empéche de demander au vendeur de te faire une facture de ce qu il t a vendu . c est tout a fait légal et toi dans ce cas , tu as une trace de cette transaction .cette facture peut se présenter sous la forme d une attestation qui stipule qu elle t a bien vendu un cheval de tel signalement, telle race , tel age , bref ce qu elle t a dit .....cette attestation sera un élement de plus prouvant ta bonne foi et le fait que tu as bien acheter ce cheval .


enfin, si le cheval te plait , c est l essentiel . ce n est pas forcément un e mauvaise affaire . mets une photo et le prix et tu aura divers avis de proprios de lusi , par ex ...

Oui enfin quand même, pour éviter que ça ne se reproduise et/ou pour que cela serve à d'autres, il faut quand même savoir qu'il est interdit de vendre un cheval non pucé et non identifié. Ton amie voulait te vendre le cheval? Et bien c'était à elle de faire les démarche avant la vente.
Ce que je ne comprends pas, c'est que ça fait quand même 4 ans que tu es sur ce forum et on lit des sujets comme ça tous les jours, ici donc voilà. Ensuite, comme c'est si souvent dit partout, nul n'est sensé ignorer la loi.

Alors qu'est ce que le véto a dit ?

Qu'il soit identifier en Espagne, sans avoir eu de papiers français ok...ça signifie pas que tout est clean...

Ton amie est bien sympa, mais c'etait a elle de faire les démarches avant la vente, d'établir AVANT l'achat un contrat de vente, et ainsi de suite...
Sachant que ça fait peu de temps que tu l'as dépêche toi de faire un contrat de vente avec un MAX de choses dedans pour te proteger en cas de soucis...Parce que si jamais y a un problème...tu vas réellement te retrouver dans le paté...

Pour que les haras de France inscrivent ton cheval, il faut que le pays d'origine envoie le certificat d'exportation, et il ne les envoient que si l'ancien proprio a réglé la facture, je ne me rappelle plus du montant, mais sa tournai autour de 200 euros...

Il ne faut pas une attestation du portugal le véto connais son métier et les démarches auprés du sire il ma dit que sa serait bon c'est pas la premiére fois qu'il vois ca ni la derniere.....

Merci d'avoir pris le temps de répondre le probléme est résolu.

haktana a écrit le 22/11/2014 à 18h31: Il ne faut pas une attestation du portugal le véto connais son métier et les démarches auprés du sire il ma dit que sa serait bon c'est pas la premiére fois qu'il vois ca ni la derniere.....

En espérantqu'entre le portugal et maintenant, ce cheval n'ai pas eu de soucis...

t'as fait une visite véto au moins ?
T'as fait le contrat de vente...?