American staff, chien malfaisant ?

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Lilouh6.7

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American staff, chien malfaisant ?
Posté le 24/04/2015 à 00h55
Hello tout le monde !

J'ai eu un petit soucis, je vous explique. Avec mon copain nous avons trouvé lundi l'appartement de nos rêves, dossier envoyé puis accepté. Le bail nous a été transmis par mail nous l'avons donc imprimer pour mieux lire les clauses exact de celui ci.
C'est un bail type, je penses que tous les bail ont les mêmes clause. Dans celui ci il y a un paragraphe qui précis "tous locataires n'ai pas en droit de loger un chien malpropre, bruyant ni malfaisant" en gros. Avec mon copain nous avons un bébé de 3 mois american staff et nous nous posons une question : Le staff qui est catégorisé est il considéré comme chien malfaisant ? En sachant que c'est un bail type alors aucun staff ni rottweiller n'est accepté en location ?

J'ai essayé de trouvé mes réponses sur internet sans grand succès. La définition d'un chien malfaisant est un chien féroce, qui a fait preuve d'attaque. Mais je suis aussi tombé sur un site ou il est expliqué que Rottweiller, american staff, Bull terrier, Dog argentin, Bull mastif, Dog de Bordeaux ainsi que 2 3 races encore ..

Je suis donc un peut perdu sur ce sujet, si quelqu'un a la réponse.. Bien évidemment nous voyons la propriétaire demain pour la signature du bail mais on aimerait en savoir un peut plus avant.

Merci d'avance

Frenchdistrict

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American staff, chien malfaisant ?
Posté le 24/04/2015 à 06h48
Je ne suis pas sûre du tout que cette clause est une quelconque valeur d'un point de vue juridique...

Et pas de soucis dans ton cas, car ce sont les chiens de catégorie 1 qui peuvent être interdits par le baileur.


Lilisondu1741

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Posté le 24/04/2015 à 08h15
En fait, cette clause ne t'interdit pas d'avoir un animal chez toi mais t'interdit d'avoir un animal qui degraderai les communs et qui serait un danger pour la copropriété et les locataires qui y habitent.

Après, je ne saurais pas dire si cette clause est abusive ou non, le principe de la vie en communauté c'est de ne pas être un danger pour les autres et pour l'appart, bah tu es sensée le rendre dans l'etat où tu l'a trouvé ...

En tout cas, en aucun cas ça t'interdit d'avoir l'animal de ton choix et ça ça serait une clause abusive. Donc ton staff, il peut tout a fait rester avec toi. La liste que tu as vue, c'est sûrement pour les chiens dits "a risques" (sachant qu'un chihuahua ou un labrador, selon l'éducation, pourra être tout aussi destructeur et agressif que n'importe quel autre chien ...)


Noblets

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American staff, chien malfaisant ?
Posté le 24/04/2015 à 09h38
certains proprio refuse ce genre de chien car mordeur,non pas forcément avec les humains mais mordeur dans la maison,si ils sont pas stimulés quotidiennement par des ballades et jeux ils te détruisent une maison.

j'ai toujours refusé les animaux en temps que proprio,par animaux c'est chat et chien


Neonetmath

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Posté le 24/04/2015 à 09h43
T'es pas mignonne Noblets
Mais surtout, euh t'as pas le droit non ?!


Edité par neonetmath le 24-04-2015 à 09h49

Lilouh6.7

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Posté le 24/04/2015 à 09h43
Merci pour les réponses ! C'est rassurant.

Pour ce qui est du bail il n'y a pas de paragraphe catégorie 1 ou 2 les animaux sont acceptés


Amedupoete

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American staff, chien malfaisant ?
Posté le 24/04/2015 à 09h52
Coucou !

Tant que ce n'est pas clairement stipulé que les chiens de catégorie 1 ou 2 ne sont pas autorisés, il n'y a aucun souci, tu peux emménager avec ton staff ! (il est bien inscrit au LOF et donc catégorie 2 ? Sinon il faut effectivement demander l'accord du propriétaire pour un chien de catégorie 1).


Lilouh6.7

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Posté le 24/04/2015 à 10h13
Oui oui il est LOF et donc considéré comme staff pas comme pitbull


Lilouh6.7

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Posté le 24/04/2015 à 10h18
Oui oui il est LOF et donc considéré comme staff pas comme pitbull


Fanel

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Posté le 24/04/2015 à 10h23
Juridiquement, si je ne dis pas de bêtise, ça ne vaut rien cette clause. Interdire la possession d'animaux de compagnie est interdit, quelque soit la race ! C'est ce qui est ressorti lors de mes recherches de logement il y a plusieurs années lorsque je détenais dogue allemand, malinois et american staff. Clause abusive. A vérifier cela dit

Edité par fanel le 24-04-2015 à 10h24

Mil0u78

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American staff, chien malfaisant ?
Posté le 24/04/2015 à 10h26
Interdire les locataires d'avoir un animal est une clause abusive, même si elle est ecrite dans le bail rien n'oblige le locataire à l'appliquer (sauf dans le cas des chiens de 1ère catégorie).

Tu n'es même pas tenue de préciser que tu as un animal


Lilouh6.7

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American staff, chien malfaisant ?
Posté le 24/04/2015 à 10h32
Merci pour vos super réponse c'est ien plus claire qu'internet.
On ne pensais pas dire qu'on avait un chien en sachant qu'elle nous avais rien demandé et puis avec les recherches sur les chiens malfaisant on ne savait plus trop comment agir


Noblets

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Posté le 24/04/2015 à 11h21

neonetmath a écrit le 24/04/2015 à 09h43:
T'es pas mignonne Noblets
Mais surtout, euh t'as pas le droit non ?!



non je suis pas mignonne et légalement j'ai pas le droit,mais retrouvé une baraque saccagé au départ du locataire et devoir refaire des travaux coute de la monnaie et c'est pas une caution de 450 à 650 euros qui paie la totalité des travaux.du coup je sélectionne mes locataires rigoureusement... après ils peuvent avoir des poissons,des reptiles,des lapins c'est mignon ça aussi


Selle2cheval

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Posté le 24/04/2015 à 11h36

noblets a écrit le 24/04/2015 à 11h21:


des lapins c'est mignon ça aussi


Si tu savais ce qu'un lapin est capable de faire dans une maison autant ma chienne ne fait pas de conneries, autant la lapine nécessite une surveillance constante quand je la sors, sinon elle bouffe les tapisseries, les portes, tout ce qui lui tombe sous la dent!

Mais c'est clair qu'autant j'aime les animaux, autant si un jour je loue un logement à quelqu'un, ça me stresserais!


Didoo

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Posté le 24/04/2015 à 11h37
Moi je ne dis pas que j'ai des animaux quand je cherchais un appartement ...

d'une
parce qu'on ne peux pas interdire quelqu'un d'avoir des animaux
de deux, tu peux décider après de t'acheter un animal....


Neonetmath

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Posté le 24/04/2015 à 11h38


Perso, mes rattes ont fait plus de conneries que mes chats Et les enfants, ça doit avoir un bon potentiel de conneries aussi non ?

Bon honnêtement je comprends qu'en tant que proprio une mauvaise aventure (appart' sacagé) puisse refroidir mais c'est vrai que je trouve ça dommage "d'interdire". Ils sont chiants les gens, pas de savoir-vivre quoi, la base c'est de rendre un appart dans l'état dans lequel on l'a loué. Du coup, à cause de certains locataires (et propriétaires d'animaux) non responsables (si mon chat défonce la tapisserie, bah je la refais quoi), les autres proprio d'animaux responsables se voient écartés sur le simple critère d'avoir un chat et/ou un chien.


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