Litige voisinage que risque t'on?

on a qu'à dire que le terme Parigot signifie "homme qui ne connaît rien à la vie à la campagne" mais sans rapport avec l'habitant même de Paris ;)

bon, ton voisin est un taré.... à mon avis si tu respecte bien les conditions de détention d'animaux par rapport au voisinage tu n'auras pas de soucis du côté réglementaire...
mais quand on a affaire avec un con...ben....pas grand chose à faire....
un con restera toujours con...faut juste te protéger toi par rapport à ses propos;)
limite à toi même faire uen main courante pour signaler son attitude.... tu ne porte pas plainte mais malgré tout, la gendarmerie est informée...

si le voisin a eu des propos vraiment menaçants (envers toi et/ou tes chevaux) peut-être faire une main courante ? pour qu'il y ait une trace, utile si jamais il mettait à exécution ses menaces...

(sinon, je suis de Paris et ça va, je me sens pas offensée )

Il n'a qu'à mettre des geraniums aux fenetres et venir faire un stage à la maison cet Eté, on a une trentaine de bovins dans l'herbage juste derrière !

Bon alors, pour essayer de répondre serieusement, on va dire qu'il y a deux niveaux de réflexion :

1/ il faut d'abord se demander si on est conforme à la réglementation. Là, il n'y a que deux textes : le règlement sanitaire propre à chaque department, et les éventuels arrêtés municipaux qui pourraient venir réglementer la détention d'animaux au pré ou plus spécifiquement d'équidés. Très franchement, je serais très étonné que vous y trouviez quoi que ce soit d'applicable ;

2/ il faut ensuite se demander si, indépendament de l'éventuelle violation d'un texte, on ne crée pas un trouble anormal de voisinage. Pas besoin de vous faire un dessin, tout est dans l'expression. Par définition, tout voisinage est générateur de nuisance, mais il ne faut pas en créer qui excède les inconvénient normaux de tout voisinage. C'est le juge éventuellement saisi du probleme qui apprécie au cas par cas s'il y a trouble et s'il est anormal ou pas. Comme c'est une appréciation in concreto, le juge se demanderait s'il est anormal qu'à la campagne on puisse avoir plus de mouches qu'ailleurs à cause de la proximité des animaux.

Je précise ici que c'est au pari... au gentil voisin de démontrer ce caractère anormal du trouble.

S’il veut aller jusqu’au bout de la démarche, il peut vous assigner en référé (procédure rapide) pour qu’il vous soit enjoint de cesser le trouble. Cette procédure suppose qu’il détienne la preuve indiscutable et évidente de la réalité du trouble qu’il invoque. Sinon, il faut qu’il saisisse le Juge du fond, c’est-à-dire le Tribunal d’instance ou de grande instance selon ce qu’il demandera. Il peut aussi obtenir une ordonnance sur requête valant injonction de cesser le trouble, mais dans ce cas vous pouvez y faire opposition et cela se transforme en procédure au fond.

Tout le reste, c’est du gros pipeau : il peut vous balancer tous les recommandés, sommations d’huissier qu’il veut, ou porter plainte pour crime contre l’humanité s’il n’a que ça à faire, cela n’ira strictement nul part.

Tiens, voilà déjà le règlement sanitaire de ton departement (peut-être pas tout à fait à jour, mais ça ne change pas tous les 4 matins ces trucs là). Le seul article qui me semble s'appliquer est le 26, et a priori il n'y a rien qui pourrait laisser que tu le violes.

http://www.ars.languedocroussillon.sante.fr/fileadmin/LANGUEDOC-ROUSSILLON/ARS/2_Votre_sante/Votre_environnement/Hygiene/RSD_DT34.pdf

Reste plus qu'à demander au maire s'il a pris un arrêté particulier en la matière, mais ce n'est très probablement pas le cas.

Pour la main courante, juridiquement c'est comme pisser dans un violon (c'est une expression de ma grand-mère, excusez la) mais il se trouve que dans le cas d'espèce et ne sachant pas de quoi est capable Monsieur Mouches, je trouve que c'est une bonne idée de laisser cette petite trace écrite.

merci!! demain je serais fixé sur tout ça! si il s'avère que je suis absolument dans les clous ben je vais voir les flics!! mais FIOUUUU... quelle angoisse... j'y pense en permanence, je fais des cauchemars toutes les nuits, je peux pas rester sans rien faire! le mec a tiré sur la corde sensible direct sans même que je le connaisse! et les gens dans le village disent que c'est un malade, il a mis tous le voisinage au tribunal!