Responsabilité civile

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Sid62

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Posté le 30/04/2015 à 10h31

Bonjour à tous et à toutes!

Actuellement mes parents ont pris la responsabilité de mon cheval sur leur assurance habitation mais il n'a jamais été "chez moi", il a toujours été dans une pension, et j'ai lu quelque part qu'on pouvait prendre la responsabilité civile sur l'assurance habitation que quand il est à la maison.
Je me pose donc la question, est-ce que je peux laisser ça comme ça ou alors il vaudrait mieux que je prenne la responsabilité civile de la Licence (que je n'ai pas prise cette année méchante fille que je suis! ) ?

Merci d'avance pour vos réponses

Elysia

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Posté le 30/04/2015 à 10h39

Je vais suivre les réponses. Parce que j'achète un poulain au mois de mai, et que je ne voudrais prendre ma licence qu'en septembre (la saison étant presque fini ça m'enquiquine de payer une licence pour quatre mois alors que je ne monte pas). A ce moment là je prendrai la rcpe rattachée a ma licence. Mais il sera en pension dans un centre équestre... je ne sais pas faire dans ce laps de temps... (le club peut il prendre sous sa RC un cheval qui loge chez lui ?)

Edité par elysia le 30-04-2015 à 10h39



Sid62

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Posté le 30/04/2015 à 10h47


elysia a écrit le 30/04/2015 à 10h39:
Je vais suivre les réponses. Parce que j'achète un poulain au mois de mai, et que je ne voudrais prendre ma licence qu'en septembre (la saison étant presque fini ça m'enquiquine de payer une licence pour quatre mois alors que je ne monte pas). A ce moment là je prendrai la rcpe rattachée a ma licence. Mais il sera en pension dans un centre équestre... je ne sais pas faire dans ce laps de temps... (le club peut il prendre sous sa RC un cheval qui loge chez lui ?)


Un poupou
D'ailleurs petite question, j'ai pas pris ma licence cette année, mais une licence copte à partir du mois de janvier ou du mois de septembre? La licence 2016 serait de quand à quand?
Parce que dans ce cas je ferais comme toi, je prendrais ma licence qu'a partir de la "rentrée" quoi

Annerobert

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Posté le 30/04/2015 à 11h01

Non, normalement, ça marche aussi quand ton cheval est au club.
Mais l'idéal, tu demande par écrit une attestation comme quoi ton cheval est couvert par ton assurance (le club ou j'étais demandais cette attestation de toute façon), et tu garde bien précieusement la réponse écrite .

Lau88

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Posté le 30/04/2015 à 11h16

Il faut vous renseignez auprès de votre assurance. Pensez a demander également pour le transport.

Pour les miens, l'assurance habitation de la maison les couvre uniquement a la maison dans leurs parcs. S'ils s'échappent, ou partent en balade monté, ils sont couverts par la RCPE pris avec ma licence FFE. Meme notre petite ponette de 35ans a une RCPE.
L'an dernier j'ai du faire transporter ma jument par un professionnel qui m'a demandé une attestation d'assurance. Chez Generali, ils m'ont confirmés que la RCPE marchait pour le transport.

Sid62

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Posté le 30/04/2015 à 11h34

D'accord, merci de vos réponses!
Je vais demander à mes parents qu'ils appellent leur assurance et voir si mon gros est couvert en transport etc..
Sinon je prendrais la RC de la Licence :)
D'ailleurs, elle couvre quoi?

Elysia

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Posté le 30/04/2015 à 11h40

Ouais donc je crois qu'il va me falloir payer une licence de mai a janvier... je comptais la prendre que j'ai l'intention de prendre un cours par mois en attendant que le nain grandisse... mais c'est presque mal foutu.
Sinon pour les dates, la licence couvre de septembre 2015 au 31 decembre 2016. ;)

Flamenco34

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Posté le 30/04/2015 à 11h52

Alors c'est rigolo, car j'ai justement appelé mon assurance habitation hier (matmut).

Il m'a expliqué que la responsabilité civile marche avec l'assurance habitation pour le cheval et le cavalier, du moment qu'ils sont ensemble, c'est à dire que mon cheval est couvert, quand je le travaille, quand je le tiens en longe, etc ...
Après quand le cheval est au pré il est couvert automatiquement par la personne qui en a la garde, c'est à dire le gérant de la pension pour tout ceux qui sont en pension. Pour cela il faut que la pension soit déclarée comme telle, elle a donc les assurances nécessaire.

Pour ma part justement actuellement, mon cheval est dans un pré, qui n'est pas chez moi (ni à moi), et qui n'est pas une pension (je suis donc responsable de mon cheval), il m'a dit de prendre une extension de 15 euros/ an, qui couvre ce pré sur mon assurance habitation.

Voilà , donc en faite pour ceux qui sont en pension, c'est vrai l'assurance habitation ne couvre pas votre cheval lorsqu'il est au pré, ou paddock / box, (si il blesse qqn ou un autre cheval), mas c'est celle de la personne qui en a la garde qui le couvre.

Votre assurance habitation (dans la plupart des cas, a confirmer avec un coup de fil), vous couvre quand vous êtes en balades, hors du pré EN LONGE (c'est important).

Voilà.

PS: un simple coup de fil à votre assurance habitation et vous aurez les détails ... c'est encore le mieux

Edit : je suis en train de me demander ... si le cheval s'échappe du pré et provoque un accident ? hummm j ai oublié cette question hier ... je présume que c'est justement dans mon cas l'extension couvrant le pré qui marchera et dans le cas d'une pension, l'assurance de la pension ? hum je suis bonne pour rappeler lol

Edité par flamenco34 le 30-04-2015 à 11h57



Sid62

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Posté le 30/04/2015 à 11h57


elysia a écrit le 30/04/2015 à 11h40:
Ouais donc je crois qu'il va me falloir payer une licence de mai a janvier... je comptais la prendre que j'ai l'intention de prendre un cours par mois en attendant que le nain grandisse... mais c'est presque mal foutu.
Sinon pour les dates, la licence couvre de septembre 2015 au 31 decembre 2016. ;)


D'accord, merci pour l'info, donc je prendrais ma licence à la rentrée comme je vais changer de pension et retourner en club pour diverses raisons :)

Sid62

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Posté le 30/04/2015 à 12h00


flamenco34 a écrit le 30/04/2015 à 11h52:
Alors c'est rigolo, car j'ai justement appelé mon assurance habitation hier (matmut).

Il m'a expliqué que la responsabilité civile marche avec l'assurance habitation pour le cheval et le cavalier, du moment qu'ils sont ensemble, c'est à dire que mon cheval est couvert, quand je le travaille, quand je le tiens en longe, etc ...
Après quand le cheval est au pré il est couvert automatiquement par la personne qui en a la garde, c'est à dire le gérant de la pension pour tout ceux qui sont en pension. Pour cela il faut que la pension soit déclarée comme telle, elle a donc les assurances nécessaire.

Pour ma part justement actuellement, mon cheval est dans un pré, qui n'est pas chez moi (ni à moi), et qui n'est pas une pension (je suis donc responsable de mon cheval), il m'a dit de prendre une extension de 15 euros/ an, qui couvre ce pré sur mon assurance habitation.

Voilà , donc en faite pour ceux qui sont en pension, c'est vrai l'assurance habitation ne couvre pas votre cheval lorsqu'il est au pré, ou paddock / box, (si il blesse qqn ou un autre cheval), mas c'est celle de la personne qui en a la garde qui le couvre.

Votre assurance habitation (dans la plupart des cas, a confirmer avec un coup de fil), vous couvre quand vous êtes en balades, hors du pré EN LONGE (c'est important).

Voilà.

PS: un simple coup de fil à votre assurance habitation et vous aurez les détails ... c'est encore le mieux

Edit : je suis en train de me demander ... si le cheval s'échappe du pré et provoque un accident ? hummm j ai oublié cette question hier ... je présume que c'est justement dans mon cas l'extension couvrant le pré qui marchera et dans le cas d'une pension, l'assurance de la pension ? hum je suis bonne pour rappeler lol


Ouah!! C'est d'un compliqué
Je vais vite en parler à mes parents et voir avec l'assurance pour avoir des infos..

Flamenco34

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Posté le 30/04/2015 à 12h00


lau88 a écrit le 30/04/2015 à 11h16:
Il faut vous renseignez auprès de votre assurance. Pensez a demander également pour le transport.

Pour les miens, l'assurance habitation de la maison les couvre uniquement a la maison dans leurs parcs. S'ils s'échappent, ou partent en balade monté, ils sont couverts par la RCPE pris avec ma licence FFE. Meme notre petite ponette de 35ans a une RCPE.
L'an dernier j'ai du faire transporter ma jument par un professionnel qui m'a demandé une attestation d'assurance. Chez Generali, ils m'ont confirmés que la RCPE marchait pour le transport.


Comme quoi d'une assurance à une autre ça change, la mienne me couvre en balade en main ou monté ...
mais par contre si il s'échappe là :/
Je vais demander confirmation et trace écrite ... pas bête

Flamenco34

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Posté le 30/04/2015 à 12h02


sid62 a écrit le 30/04/2015 à 12h00:


Ouah!! C'est d'un compliqué
Je vais vite en parler à mes parents et voir avec l'assurance pour avoir des infos..


Lol je me suis dit pareil !

et le gars que j ai eu au tel, a du lire les articles pour être sur

Quand je lui ai dit que mon cheval était ni chez moi, ni en pension ... là il était perdu lol

Edité par flamenco34 le 30-04-2015 à 12h02



Flamenco34

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Posté le 30/04/2015 à 12h10

Du coup on se charge d'avoir une assurance responsabilité civile en tant que proprio ...

mais savez vous ce qu'il se passe quand quelqu'un blesse notre cheval ?
Désolée si ma question est mal placée... mais peut être en intéressera t elle d autres ...

Une personne a eu la bonne idée de prendre mon cheval en licol et de l attacher, elle l'a attaché trop long et mon cheval s'est pris dans sa longe. Apparemment il s'est cabré et rien d'autre, je soupçonne qu'il soit aussi tombé car il s'est arraché de la peau sur le haut de la croupe.
Apparemment c'est superficiel, il a des entailles à l'antérieur et sur la croupe...
Bref... pensez vous que la responsabilité civile de la personne responsable de l accident couvre les frais véto ?

Gwendo91

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Posté le 30/04/2015 à 12h15

Pour compléter le coté pension ( comme j'en tien une )
J'ai une assurance détenteur d'équidé. Donc je suis responsable des chevaux que j'ai en garde. Si il cause un soucie quand le proprio n'est pas la, s'il s’échappe de mon pré, enfin t'en que la proprio n'est pas c'est ma responsabiliser pour tous se qui peu lui arriver.
Par contre dés que le proprio prend son cheval, la se n'est plus moi, c'est sa responsabiliser civile ( qu'on prend en général avec la maison )

En cas de transport d'un cheval par un professionnelle, c'est se professionnel qui dois avoir les assurance nécessaires pour le transport d'animaux vivants. Mais la encore il faut quand m^me avec un responsabiliser civile de propriétaire au cas ou.

Pour un particulier qui mettrais son cheval dans un pre qu'on lui met a disposition par exemple, responsabiliser civile bien entendue plus une assurance pour le lieux de détention. Et attention au clôture, car si l'animal s'échappe et cause un accident on viendra vous chercher des poux la dessus.

Gwendo91

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Posté le 30/04/2015 à 12h19


flamenco34 a écrit le 30/04/2015 à 12h10:
Du coup on se charge d'avoir une assurance responsabilité civile en tant que proprio ...

mais savez vous ce qu'il se passe quand quelqu'un blesse notre cheval ?
Désolée si ma question est mal placée... mais peut être en intéressera t elle d autres ...

Une personne a eu la bonne idée de prendre mon cheval en licol et de l attacher, elle l'a attaché trop long et mon cheval s'est pris dans sa longe. Apparemment il s'est cabré et rien d'autre, je soupçonne qu'il soit aussi tombé car il s'est arraché de la peau sur le haut de la croupe.
Apparemment c'est superficiel, il a des entailles à l'antérieur et sur la croupe...
Bref... pensez vous que la responsabilité civile de la personne responsable de l accident couvre les frais véto ?



La sa devient compliquer !

Mais je pence que tu dois voir avec cette personne pour faire fonctionner sa responsabiliter civile, elle a commis un acte qui a causé des dommage a ton animal apparament tu n'était pas présente donc il n'était pas sous ta responsabiliser. Et si cette personne ne fait pas partie du lieux de détention elle n'vais pas a toucher ton cheval.

Sauf si contrat de DP par exemple ou alors la sa licence la prend en chargeSa a confirmer par d'autre svp

Flamenco34

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Posté le 30/04/2015 à 12h30


gwendo91 a écrit le 30/04/2015 à 12h19:



La sa devient compliquer !

Mais je pence que tu dois voir avec cette personne pour faire fonctionner sa responsabiliter civile, elle a commis un acte qui a causé des dommage a ton animal apparament tu n'était pas présente donc il n'était pas sous ta responsabiliser. Et si cette personne ne fait pas partie du lieux de détention elle n'vais pas a toucher ton cheval.

Sauf si contrat de DP par exemple ou alors la sa licence la prend en chargeSa a confirmer par d'autre svp


En faite cette personne est la propriétaire du compagnon de mon cheval, elle n'arrivait pas à attraper son cheval ... et comme il colle sans arrêt le mien elle a voulu se servir du mien comme appât je présume !!!! mais c'était hyper dangereux, car qd son cheval ne se laisse pas attraper il ronfle et s'excite ... donc le mien à l attache il a gratté avec son antérieur et s'est pris la jambe dans la longe ... et là il a paniqué ! ... je sais qu elle ne voulait pas mettre mon cheval en danger ... mais elle a pas réfléchi ! c'était ne grosse boulette ...Elle avait l ostéo qui venait pour son cheval, et je pense qu il lui a un peu mis la pression pour qu elle se bouge d'attraper son cheval...
Bref, elle m'a propsé direct de faire marcher sa responsabilité civile ... sauf que ça traine

Edit : merci pour la réponse

Edité par flamenco34 le 30-04-2015 à 12h32



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