Lois port du casque obligatoire

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Pirexdelamarre

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 15h16

bonjour pour mes études de stage il me faudrait la lois qui nous OBLIGE à porter un casque à cheval
au cas ou si quelqu'un connaitrai !

Idponi

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 15h25

Sauf qu'il n'y a pas de loi général
Juste pour les mineurs participant à une manifestation publique c'est le seul cas ou c'est obligatoire il me semble

Par contre il y a bien eu une proposition de loi mais qui est en stand bail ou carrément abandonné ...

A vérifier pour les mineur mais sur on ne peut pas obliger un adulte montant son cheval à porter une bombe

Edité par idponi le 07-05-2015 à 15h26



Lulu423

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 15h27

C'est obligatoire pour les cavaliers de club pour les propriétaires c'est comme ils veulent

Camillemartin

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 15h28

Il n'y a pas de loi l dessus, juste des recommandations =)

Pirexdelamarre

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 15h41

d'accord merci tout le monde ! :)

Msitu

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 16h37

Il me semble bien qu'il y a une affiche dans mon club comme quoi le port de la bombe est rendu obligatoire par la loi. Après l'affiche est vieillotte, à voir si ça n'a pas simplement été le cas durant une période.

Edité par msitu le 07-05-2015 à 16h37



Loon

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 17h46

Je ne suis pas sure qu'il y ait une loi qui oblige le port de la bombe.

En revanche, les personnes licenciées à la FFE sont couvertes dans le cadre d'actions d'équitation à la condition qu'ils portent un casque homologué. Si le cavalier licencié, chute même si c'est pas de sa faute, se blesse grièvement, il ne sera pas pris en charge par l'assurance de sa licence.

En revanche s'il avait porté un casque il aurait été couvert.

Cabochons

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Posté le 07/05/2015 à 19h52


idponi a écrit le 07/05/2015 à 15h25:
Sauf qu'il n'y a pas de loi général
Juste pour les mineurs participant à une manifestation publique c'est le seul cas ou c'est obligatoire il me semble

Par contre il y a bien eu une proposition de loi mais qui est en stand bail ou carrément abandonné ...

A vérifier pour les mineur mais sur on ne peut pas obliger un adulte montant son cheval à porter une bombe


Ça ce n'est pas prouvé qu'un jour cela ne sera pas obligatoire.
A moto, en scooter et même pour les petites cylindrés le casque est bien "devenu" obligatoire. Pourtant les conducteurs sont sur leur engin.
En voiture: ceinture de sécurité obligatoire, pourtant on est dans son véhicule.

Attention je ne dis pas du tout que je suis pour ( je monte en extérieur sans )

Cabochons

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Posté le 07/05/2015 à 19h52


idponi a écrit le 07/05/2015 à 15h25:
Sauf qu'il n'y a pas de loi général
Juste pour les mineurs participant à une manifestation publique c'est le seul cas ou c'est obligatoire il me semble

Par contre il y a bien eu une proposition de loi mais qui est en stand bail ou carrément abandonné ...

A vérifier pour les mineur mais sur on ne peut pas obliger un adulte montant son cheval à porter une bombe


Ça ce n'est pas prouvé qu'un jour cela ne sera pas obligatoire.
A moto, en scooter et même pour les petites cylindrés le casque est bien "devenu" obligatoire. Pourtant les conducteurs sont sur leur engin.
En voiture: ceinture de sécurité obligatoire, pourtant on est dans son véhicule.

Attention je ne dis pas du tout que je suis pour ( je monte en extérieur sans )

Carapace

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 22h49

En concours FFE le port du casque est obligatoire !

Firenight

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 07/05/2015 à 22h56

Dans un cadre professionnel, l'employeur ou maitre de stage doit assurer la sécurité de ses employés ou stagiaires (majeurs et mineurs) et donc cela peut rendre le port du casque obligatoire en action d'équitation.

Pirexdelamarre

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 08/05/2015 à 01h38

je suis tout à fait d'accord mais en faite dans ma fiche travail du cheval et l'article réglementation j'ai voulus parler du port du caque et pour bien faire voulus maitre le numéro de lois ou je ne sais quoi

Carapace

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Posté le 09/05/2015 à 15h03

Ben par chance on n'a pas à faire ton devoir, on te donne tes pistes de recherches, à toi de les faire...

Pirexdelamarre

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Posté le 10/05/2015 à 08h15


carapace a écrit le 09/05/2015 à 15h03:
Ben par chance on n'a pas à faire ton devoir, on te donne tes pistes de recherches, à toi de les faire...



Je pose une question car je ne trouvais pas justement quand j'ai fait mes recherche et apparemment c'est bien normal que je ne trouve pas puisque ça n'existe pas.

Maijtm

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Posté le 10/05/2015 à 11h53

Dans mon club il y a des panneaux port de la bombe obligatoire, avec en dessous un écrit qui me semble être, "voir article …"

Firenight

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Lois port du casque obligatoire
Posté le 10/05/2015 à 13h11

Ben en fait, tu ne trouveras pas obligatoirement de référence au casque, mais à une obligation de sécurité, équipement de sécurité, etc.
Et les textes qui en parle sont très divers : encadrement de la pratique sportive, droit et sécurité du travail... voire de la jurisprudence (des décisions de justice), donc il y a beaucoup de pistes à explorer.
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