lulu423 a écrit le 19/06/2015 à 16h45:
D'accord donc par exemple si le cheval est en 100% box et que le box est crade le foins de mauvaise qualité pas de soins... C'est un motif de rupture de contrat ?
Oui, cela peu constituer un motif de résiliation du contrat sans préavis.
Attention cependant puisque toute inexécution contractuelle du fait de la pension n'est pas automatiquement de nature à constituer un motif de résiliation sans préavis. En cas de litige, c'est le juge qui apprécie si la gravité de la faute justifiait le non respect d'un préavis raisonnable.
Donc que personne ne se mette dans la tête que parce que Bourricot a eu ses granulés 1 heure en retard un dimanche, on peut résilier comme ça et aller voir si l'herbe est plus verte ailleurs.
