Cheval sans papier/ non identifié, concours

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Nesleponey

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Cheval sans papier/ non identifié, concours
Posté le 08/07/2015 à 15h16

Bonjour,

Je ne sais pas si je dois mettre mon post sur ce forum ou celui "concours" donc il est dans les deux.

Nous avons acheté mon poney quand il avait 7 ans et maintenant il en a 14.
A son achat nous avons subit une arnaque.
Le poney n'était pas du tout comme décrit et pas du tout comme à l'essais. Au niveau du caractère.

Mais ce n'est pas le seul problème que nous avons eu.
Il n'a pas de papiers et je ne le trouve pas sur les HN, et il n'est pas pucé (on l'a découvert l'année derniere avec mon frère quand on a voulu lire sa puce, c'était seulement pour s'amuser, mais au final on a découvert qu'il n'en avait pas et quand on l'a dit à mes parents ils ont été surpris), donc en clair il n'est pas identifié et n'existe surement pas pour les HN.
Au début on ne savait pas et on s'en préoccupais pas car il était destiné au loisir.

Maintenant j'ai beaucoup progressé avec lui et j'adore de saut donc j'aimerais bien m'amuser et faire quelques concours avec. Je ne demande pas lamotte hein juste des petits concours.

Sauf que je pense que c'est assez difficile de concourir avec un cheval inexistant

Que puis-je faire ?
Ce n'est pas trop tard pour l'identifier et lui faire des papiers ?
Que faut-il que je fasse et sache d'autre ?

Tinangebleu

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Cheval sans papier/ non identifié, concours
Posté le 08/07/2015 à 16h33


nesleponey a écrit le 08/07/2015 à 15h16:


il n'est pas pucé (on l'a découvert l'année derniere avec mon frère quand on a voulu lire sa puce, c'était seulement pour s'amuser, mais au final on a découvert qu'il n'en avait pas et quand on l'a dit à mes parents ils ont été surpris), donc en clair il n'est pas identifié et n'existe surement pas pour les HN.
Au début on ne savait pas et on s'en préoccupais pas car il était destiné au loisir.

Maintenant j'ai beaucoup progressé avec lui et j'adore de saut donc j'aimerais bien m'amuser et faire quelques concours avec. Je ne demande pas lamotte hein juste des petits concours.



Y a que moi que sa interpelle que l'on puisse lire une puce pour s'amuser ?

Vous avez fait comment ? Par don de translucidité ?

Topchevaux

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Posté le 08/07/2015 à 16h37


lau88 a écrit le 08/07/2015 à 16h20:


L'amende est de 450euros, il me semble


C'est 450 € d'amende par infraction donc :
- puce 1
- pas de carnet d'accompagnement 1
- si à la maison et pas déclaré détenteur 1
- si à la maison et pas de registre d'éleveur 1
- si à la maison et que le total d'équidé est égal ou supérieur à 3, et qu'il n'a pas été déclaré de vétérinaire sanitaire, encore 1

Total 5x450 €

================ Mais il est vrai que ce ne sont pas les HN qui verbalisent.

Par contre, il est possible qu'il donne effectivement une pénalité financière pour régulariser la situation, reste à savoir de combien

Editer pour le véto sanitaire

Edité par topchevaux le 08-07-2015 à 16h42



Topchevaux

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Posté le 08/07/2015 à 16h38


tinangebleu a écrit le 08/07/2015 à 16h33:


Y a que moi que sa interpelle que l'on puisse lire une puce pour s'amuser ?

Vous avez fait comment ? Par don de translucidité ?


Je suppose qu'il on eu accès à un lecteur de transpondeur (sinon, ils ont essayés un don de voyance )


Les lecteurs sont en accès libre, on en trouve à 100>130 € (mais je recommande de demander l'avis d'un véto sur le model, pour éviter des lecteurs qui ne lisent pas toutes les puces)

Tinangebleu

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Posté le 08/07/2015 à 16h39

Et sinon les vaccins étaient notés sur quel support vu qu'il n'y a aucun carnet d'accompagnement ?

Si vous souhaitez faire des concours il faudra mettre à jours tous les vaccins

Tinangebleu

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Posté le 08/07/2015 à 16h40


topchevaux a écrit le 08/07/2015 à 16h38:


Je suppose qu'il on eu accès à un lecteur de transpondeur (sinon, ils ont essayés un don de voyance )


Les lecteurs sont en accès libre, on en trouve à 100>130 € (mais je recommande de demander l'avis d'un véto sur le model, pour éviter des lecteurs qui ne lisent pas toutes les puces)


Je doute fortement que les parents ont investit dans une telle machine

Je penche plutôt pour le don de voyance

Edité par tinangebleu le 08-07-2015 à 16h40



Topchevaux

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Posté le 08/07/2015 à 16h41


tinangebleu a écrit le 08/07/2015 à 16h39:
Et sinon les vaccins étaient notés sur quel support vu qu'il n'y a aucun carnet d'accompagnement ?

Si vous souhaitez faire des concours il faudra mettre à jours tous les vaccins


S'ils n'ont jamais fait de concours, la vaccination équine est fortement recommandé, mais pas obligatoire.
Par contre, s'ils veulent en faire maintenant, effectivement, ils vont devoir en passer par là aussi

Lau88

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Posté le 08/07/2015 à 16h41


topchevaux a écrit le 08/07/2015 à 16h37:


C'est 450 € d'amende par infraction donc :
- puce 1
- pas de carnet d'accompagnement 1
- si à la maison et pas déclaré détenteur 1
- si à la maison et pas de registre d'éleveur 1
- si à la maison et que le total d'équidé est égal ou supérieur à 3, encore 1
Total 5x450 €

================ Mais il est vrai que ce ne sont pas les HN qui verbalisent.

Par contre, il est possible qu'il donne effectivement une pénalité financière pour régulariser la situation, reste à savoir de combien


merci pour le détail et ma culture équestre
je savais que "pas de puce = amende de 450euros"

Topchevaux

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Posté le 08/07/2015 à 16h49


lau88 a écrit le 08/07/2015 à 16h41:


merci pour le détail et ma culture équestre
je savais que "pas de puce = amende de 450euros"


ha désolée.

Par contre tout ceux qui trainent les pieds pour se mettre en règle devraient y réfléchir sérieusement.
Les relances de l'IFse et des HN pour se mettre en règle, précédent très certainement une campagne de verbalisation (faut encore qu'ils trouvent le fric pour). Si les gendarmes s'arrêtent chez vous ça craint.

Mais le plus gros soucis, vient des assurances ET Là , je me demande dans quelle mesure, puisque cet animal "n'existe pas", s'il est assuré

Edité par topchevaux le 08-07-2015 à 16h50



Nesleponey

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Posté le 08/07/2015 à 16h50


topchevaux a écrit le 08/07/2015 à 16h33:
Bonjour

Il est possible que vous "passiez" le cap des amendes

En principe, si j'ai bien pigé la situation, à mon avis, vous avez le droit à bien plus "qu'une amende". Vaut peut-être mieux accepté une "pénalité" (que j'espère pour vous, forfaitaire, que de payer une amende par infraction déjà apparente, et peut-être d'autres moins évidentes)
Désolé je n'ai pas tout compris, quel serait la pénalité ? L'amende ?

- 1) Faites venir le vétérinaire pour une "identification" et une "reconnaissance".
N'entre pas dans les détails (s'il n'est jamais venu) pour lui dire que vous l'avez depuis XXX... Laisse faire, et au besoin fait l'ignorant
Il va faire les papiers, prévoir le puçage (au moins à ce niveau vous serrez en règle).
Vous devrez renvoyer le tout au HN, qui vous renverrons '(après paiement) le carnet d'accompagnement (ou passeport, ou carnet de santé) et la carte de propriétaire

>>>>>>> Etape suivante

Puisque personne ne s'est aperçu avant l'année dernière que cet animal n'était pas pucé, je ne pense pas me tromper en disant qu'il est chez vous ?

Oui

Par ce que s'il est dans un club, celui-ci n'est surement pas en règle vis à vis des ses obligations

avant son achat je crois qu'il était dans un club.
Ensuite nous l'avons acheté, on arrivait pas à le gérer on l'a mis au pair dans un 1er club pendant 1 an, ils n'arrivaient plus à le gérer non plus, on l'a mis dans un autre club pendant 3 ans et ensuite ayant bien progressé j'ai décidé de le reprendre chez moi.


Si cet animal est chez vous (sur un terrain à vous, ou que vous louez) vous devez surement :
- être déclaré comme détenteur ? Je ne sais pas si il n'est pas inscrit aux HN
- avoir ouvert un registre d'élevage ?

Le terrain nous appartient, on a d'autres chevaux pour un travail professionnel.

Oui >>>>>>>>> Non et DEUX risques d'amende supplémentaire 2



Nesleponey

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Posté le 08/07/2015 à 16h51


tinangebleu a écrit le 08/07/2015 à 16h33:


Y a que moi que sa interpelle que l'on puisse lire une puce pour s'amuser ?

Vous avez fait comment ? Par don de translucidité ?


Avec un lecteur de puce

On n'avait plus rien à faire on venait de finir son pansage et le lecteur était à coté de nous donc on a essayé de la lire.

Topchevaux

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Posté le 08/07/2015 à 16h53

Les clubs, pensions....... particuliers sont DANS L'OBLIGATION d'enregistrer les mouvements d'équidés chez eux sur le registre d'élevage.

Même si vous n'avez qu'un cheval, vous ETES OBLIGE d'avoir un registre d'élevage.

Pour pouvoir, faire figurer sur le registre d'élevage un équidé, IL FAUT UN NUMERO DE SIRE ou de puce

Je crois que vous n'êtes en règle sur rien, ou alors vous l'ignorez par ce que vos parents de vous en parle pas.
Mais je crois aussi que les établissements que vous fréquentez auraient besoin d'un "petit remontage de bretelles" et d'apprendre les lois et leurs obligations

Babsi

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Posté le 08/07/2015 à 16h53

honnêtement vue la battage que fait les HN en ce moment je me méfierait d'un éventuel contrôle surtout si vous avez des chevaux chez vous et encore plus à titre pro

Nesleponey

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Posté le 08/07/2015 à 16h55


tinangebleu a écrit le 08/07/2015 à 16h40:


Je doute fortement que les parents ont investit dans une telle machine

Je penche plutôt pour le don de voyance


La voyance ce n'est pas vraiment pour moi ^^

et si on en a un

Topchevaux

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Posté le 08/07/2015 à 16h57


nesleponey a écrit le 08/07/2015 à 16h55:


La voyance ce n'est pas vraiment pour moi ^^

et si on en a un


C'est encore pire alors.
Si vous avez un lecteur, c'est que vous savez que la puce est obligatoire et donc que vous saviez qu'il fallait des papiers.

Je crois qu'au regard de vos 15 ans, vos parents ne vous tiennent pas au courant de tout, sinon y'a des incohérences dans vos messages.
Bonne fin de vacances

Deedoocmoi

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Posté le 08/07/2015 à 16h58


topchevaux a écrit le 08/07/2015 à 16h49:


ha désolée.

Par contre tout ceux qui trainent les pieds pour se mettre en règle devraient y réfléchir sérieusement.
Les relances de l'IFse et des HN pour se mettre en règle, précédent très certainement une campagne de verbalisation (faut encore qu'ils trouvent le fric pour). Si les gendarmes s'arrêtent chez vous ça craint.


Mais le plus gros soucis, vient des assurances ET Là , je me demande dans quelle mesure, puisque cet animal "n'existe pas", s'il est assuré


Pas de puce, pas de HN, pas de cheval: pas d'assurance!

Autant à la souscription de la RC via l'assurance habitation, ils ne te demanderont jamais quoique ce soit concernant ton cheval. Autant au moindre pépin, tu peux être certaine qu'ils n'examineront même pas le cas.

L'auteur est hors la loi sur tous les plans. Qu'il prie pour qu'il n'arrive rien à autrui!

On se rappelle que nul n'est censé ignorer la loi

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