Mon chien c'est fait mordre quel recours

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
5766 vues - 26 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Saphirjetaime

Expert
   
Trust : 48  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h05
Bonjour,

Voila ce matin je suis aller dans une écurie chercher le camion que j'ai loué pour transporter mon cheval, la bas il y a 2 chiens et sur le portail il est noté propriété privée.

Donc tout ce passe bien ce matin bref vers 16h20 je ramène le camion mes le harnais a mon petit chien et lui mais sa laisse bien courte et me dirige vers ma voiture, et la un des chiens attaque le mien sans aucune raison il la plaqué au sol, lui a chopper toute son oreille gauche il a croquer une partie du cartilage il y avais du sang partout et il la mordu a l'œil ces passer limite a le crevé a dit le véto.

Mon chien hurler j'ai pris mon chien dans mais bras et l'autre chien me saute dessus pour chopper mon chien j'été choquer surtout que le matin le même chien et venu voir le mien sans rien se passer.

J'ai eu des frais de vétérinaire et un traitement, la proprio du chien n'a pas voulu prendre un change les frais elle ma juste dit propriété privé pas de chien euhhh ok mais devant l'entée hormis propriété privée il n'est pas noté attention chien méchant ou chien interdit quelques chose quoi rien du tout en plus c'est chien son en liberté.

Pensez vous qu'il y est un recours pour les frais véto ou pas ?

Merci.

Edité par saphirjetaime le 01-08-2015 à 20h07

Carolarik

Membre d'honneur
    
Trust : 110  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3239
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h17
le proprio des chiens doit avoir une responsabilité civile je pense, en tous cas quand le chien de mes parents avait gravement mordu un autre chien c'est l'assurance qui a payé, donc là aussi ça devrait fonctionner...


Saphirjetaime

Expert
   
Trust : 48  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h25

carolarik a écrit le 01/08/2015 à 20h17:
le proprio des chiens doit avoir une responsabilité civile je pense, en tous cas quand le chien de mes parents avait gravement mordu un autre chien c'est l'assurance qui a payé, donc là aussi ça devrait fonctionner...


D'accord merci,

Mais elle joue sur le fait qu'il est noté propriété privée, du coup je me demande quel procédé je doit faire.
Elle prend même pas la responsabilité via son chien et vue comment il me sauter dessus pour attraper mon petit chien je me pose la question si il serais prés a mordre une personnes ?


Poulca

Membre ELITE Or
  
Trust : 230  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20678
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h33
Peu importe que tu sois sur une propriété privée un chien ne doit pas mordre donc c'est son assurance qui marche.
l'article 1385 du code civil , qui dit que "le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé".
Le propriétaire d'un chien est présumé responsable de plein droit, même s'il n'a commis aucune faute - de même qu'un parent est responsable de plein droit de ce que fait son enfant -, ce qui permet aux victimes de se faire indemniser. Le propriétaire de l'animal ne peut s'exonérer de sa responsabilité que si la victime a commis une faute présentant le caractère de la "force majeure", c'est-à-dire pouvant être considérée comme "imprévisible" et "irrésistible".


Naley17

Membre ELITE Or

Trust : 24  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9244
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h34
A mon avis, tu es en tord, il était bien signalé qu'il y avait des chiens, tu les as vu le matin et malheureusement, tu prends tout de même le risque de rentrer avec le tien...


Iammyself

Membre VIP

Trust : 758  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3715
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h34
C'est con à dire, mais c'est vrai que le chien "attaquant" était chez lui, dans la propriété de la dame, à qui tu n'as apparemment pas demandé l'autorisation d'emmener ton chien.

Mais par contre un chien qui attaque comme ça et qui te saute dessus pour continuer à l'attaquer c'est franchement flippant, ça aurait été quoi si c'était un gamin ??

Donc là je pense que si madame fait la mauvaise tête tu as pas grand chose à en tirer


Poulca

Membre ELITE Or
  
Trust : 230  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20678
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h40
Et non le panneau propriété privée ne marche que quand la propriété est entièrement clôturée et fermée à clef , prenons l'exemple "un enfant ne sait pas lire, il rentre dans la cours pour chercher son ballon, il se fait mordre" et bien c'est la faute du proprio du chien


Poulca

Membre ELITE Or
  
Trust : 230  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20678
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h45
pour ceux qui doutent
http://www.service-public.fr/actualites/003052.html?xtor=EPR-140


Naley17

Membre ELITE Or

Trust : 24  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9244
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 20h57

poulca a écrit le 01/08/2015 à 20h40:
Et non le panneau propriété privée ne marche que quand la propriété est entièrement clôturée et fermée à clef , prenons l'exemple "un enfant ne sait pas lire, il rentre dans la cours pour chercher son ballon, il se fait mordre" et bien c'est la faute du proprio du chien


Le soucis, c'est qu'elle a pris le risque de prendre son chien et que l'autre ne l'a pas attaqué elle, dans ce cas, la loi fonctionne t'elle?


Slyke

Membre VIP
   
Trust : 213  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5007
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h01
Un chien n'attaque pas sans raison tu étais dans son terrain. Donc normal qu'il t'ai attaqué... Ensuite tu as pris ton loulou dans les bras un geste de reflex mais le chien t'a sauté dessus pour essayer de mordre ton loulou alors qu'il était dans tes bras c'est normal aussi.

Un chien mords il a du grogner et donner des signaux avant que tu n'avais surement pas du voir et du fait et beh il mords pour faire comprendre puisque tu continue a tourner autour de chez lui :/... ^^


Poulca

Membre ELITE Or
  
Trust : 230  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20678
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h03
Je suis sûre à 99% qu'emmener son chien ne représente pas une "faute de force majeure" imprévisible ou irrésistible
Un cambrioleur se fait mordre par un chien il a le droit de porter plainte contre le propriétaire


Slyke

Membre VIP
   
Trust : 213  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5007
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h06

poulca a écrit le 01/08/2015 à 21h03:
Je suis sûre à 99% qu'emmener son chien ne représente pas une "faute de force majeure" imprévisible ou irrésistible
Un cambrioleur se fait mordre par un chien il a le droit de porter plainte contre le propriétaire



Oui il a le droit ^^ de toute façon quand un chien mord un humain il peut porter plainte et passer en test de comportements... Même si l'humain l'a chercher a le pousser à la morsure....-_-


Poulca

Membre ELITE Or
  
Trust : 230  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20678
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h09
Si vraiment y'a un doute, un petit coup de fil à la gendarmerie sans donner de nom ni poser de plainte mais pour moi c'est certain que c'est son assurance qui marche


Naley17

Membre ELITE Or

Trust : 24  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9244
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h17

poulca a écrit le 01/08/2015 à 21h09:
Si vraiment y'a un doute, un petit coup de fil à la gendarmerie sans donner de nom ni poser de plainte mais pour moi c'est certain que c'est son assurance qui marche


D'accord, c'est intéressant à savoir même si pour le coup, à sa place, je n'oserais pas engager quoi que ce soit étant donner le risque pris. Mais je ne suis pas à sa place.


Poulca

Membre ELITE Or
  
Trust : 230  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20678
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h25
Le propriétaire du "chien mordeur" est toujours en tort peut importe les circonstances... La faute force majeur imprévisible ou irrésistible est très dur à prouver et elle ne marche que dans de très rare cas. Donc en tant que propriétaire de chien on est jamais à l'abris. Un gosse arrive et met de le doigt dans l'oeil de ton chien, il le mord, ba le tribunal dira que le maitre du chien aurait du le maitriser...


Slyke

Membre VIP
   
Trust : 213  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5007
0 j'aime    
Mon chien c'est fait mordre quel recours
Posté le 01/08/2015 à 21h29
Voilà pour cela que j'ai dis que c'est mal foutue.. Parce que un humain qui titille le chiens du voisin et le pousse a mordre et beh c'est le chien qui prend.. Alors que sa devrait être l'humain ..


Page(s) : 1 2
Mon chien c'est fait mordre quel recours
 Répondre au sujet