Contrat pour confier un cheval
Posté le 28/10/2015 à 12h18
Bonjour,
J'ai utilisé la fonction recherche mais je n'ai pas trouvé de contrat type.
Voici mon contrat pour confier ma jument.
Je soussignée Madame XXXX propriétaire du cheval N Inscrit au SIRE au n°……………………………………… Confie à Monsieur/Madame…………………………………… le cheval pour une durée de deux années reconductible à compter du 1/11/2015.
Monsieur/Madame …………………………………………….. s’engage fournir soins, nourriture et hébergement nécessaire à l’adresse suivante......................................................................................................... ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Ainsi qu’à ne pas faire reproduire le cheval si manquement tous les frais engendraient seront à sa charge.
En contrepartie Monsieur/Madame ………………………………………………… peut utiliser le cheval pour un usage exclusivement consacré à la BALADE.
Madame XXX quant à elle s’engage à continuer de financer les frais vétérinaires ordinaires (vermifuges et vaccinations). Tous autres frais vétérinaires causés par négligence ou événement imprévisible sont à la charge de Monsieur ou Madame ……………………………………………. .
Madame XXX, atteste de la bonne santé du cheval lors de son arrivée, celui-ci ne présente aucune maladie connu hormis une DERMITE ESTIVALE.
Le contrat peut être interrompu par l’envoi d’une lettre avec accusé de réception qui dès sa réception ouvre un délai de préavis de 3 mois.
En cas de mauvais traitements constatés Madame XXX peut récupérer le cheval sans préavis.
