Aménagement prés en location : vos avis (p.2) ?

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Nellyh

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Aménagement prés en location : vos avis (p.2) ?
Posté le 06/11/2015 à 08h50

Titre initial : Location terrain communal

Bonjour à tous, et merci d'avance à ceux qui tenteront de m'aider !

Alors voila. D'ici quelques mois, je vais me retrouver dans une situation financière délicate.
J'ai déjà envisagé la solution du confiage de mon loulou (tout dernier recours), de la DP (avant dernier recours) et du simple pré (on ne trouve pas de pension pré vers chez moi sous 175 euros, donc encore trop cher) pour réduire les frais de pension et ainsi pouvoir le garder.
Bref, là n'est pas la question.

J'ai pris ma voiture, et ai fait le tour des terrains vierges dans mon village. Autant dire que c'est le désert, je suis dans une région assez riche et viticole, du coup chaque parcelle est rentabilisée au mieux soit au niveau de l'immobilier, de vignes ou de champs agricoles.

J'ai quand même réussi à trouver, à 200m de chez moi, un terrain vierge de tout.
Il y a un portail pour y accéder, c'est environ 1 hectare, entouré par des arbres (avec un tout petit bout de forêt également), avec un chemin d'accès stabilisé, une rivière qui passe à 3-4 mètres en contre bas.

Bref, je cherche le numéro de la parcelle sur le cadastre, et va a la mairie pleine d'espoir, pour avoir le nom du proprio. La nana me dit qu'il appartient à la commune, qu'il n'est pas loué actuellement, et que je dois faire une lettre au maire pour demander une location et lui expliquer mon projet.

Ma (mes!) question(s) :

Est ce qu'un de vous a déjà eu à faire ce genre de démarches? Que doit contenir cette lettre pour "vendre le projet" comme ils disent?
Que détermine la durée du bail (ils m'ont parlé de 1 an ou 3 ans à la mairie, sans pouvoir m'en dire plus) et le montant (annuel? mensuel? comment est-il calculé? la nana n'a pas su me dire, juste que ça sera à moi de clôturer le terrain)
Si cela se fait, je ne vais bien sur pas laisser mon poney seul, j'essayerai de trouver (ça ne sera pas trop difficile dans mon secteur, vu le peu d'offre en 100% pré) un autre propriétaire pour partager les frais. Est-ce du coup considéré comme de la sous-location, quand il s'agit d'un terrain communal? peut-on en disposer comme bon nous semble, ou cette 2ème personne doit-elle figurer sur le bail?
Que se passe-il si par exemple, nous avons un bail de 3 ans, et que l'autre décide de l'arrêter au bout d'un an?

Bref, je suis à l'écoute de vos expériences de location de terrain communal...

Merci d'avoir lu jusqu'au bout

Édité par nellyh le 11-12-2015 à 12h04

Mimichamp56

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Aménagement prés en location : vos avis (p.2) ?
Posté le 06/11/2015 à 09h35

Pour la sous-location je ne peux pas t'aider.
Pour "vendre" le projet en revanche tu peux insister +++ sur l'entretien : pas de grande herbe, les chevaux vont manger, et tu faucheras les refus. Tu peux aussi dire que tu t'engages à ramasser les crottins et à installer une cloture propre.
En général ils ne posent pas trop de soucis, du moins par chez nous...

Tysolfege

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Posté le 06/11/2015 à 10h08

vend le truc en disant que ça entretiendra le terrain, et que tu feras tout pour ne pas l'esquinter (ramassage crottins / fauchage refus / traitements contre les mauvaises herbes)
que tu feras aussi tout pour clôturer correctement de manière à ne pas avoir de risque de fugues et divagations sur la commune (sont parfois pointilleux sur ce point là...)

pour le reste je ne sais pas quoi te dire...

Nellyh

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Posté le 06/11/2015 à 13h43

Qu'en pensez vous?

Monsieur le Maire ;


J'étudie actuellement la possibilité de louer un terrain ou un pré, pour y mettre mon cheval et lui offrir une meilleure qualité de vie. Mon projet nécessite un emplacement de plus ou moins 1 hectare, hors lotissement et centre du village, si possible arboré ce qui lui permettrait de se protéger des intempéries.

La parcelle XXX correspond parfaitement à tous ces critères, d’autant plus qu’elle est située à une centaine de mètres de mon domicile, ce qui permettra donc une surveillance optimale.
Louer cette parcelle à la commune m’intéresserait beaucoup.

En échange je m’engage bien évidement à en assurer l’entretien, (débroussaillage, défrichage, nettoyage des crottins, …), et à installer une clôture qui préviendra tout risque de fugue.

Dans cette optique, auriez-vous l'amabilité de m'indiquer si cette possibilité vous paraît envisageable et les conditions dans lesquelles vous pourriez m'accorder cette location?

Je me tiens à votre entière disposition pour vous rencontrer dès que possible afin d'en discuter de vive voix avec vous ou votre adjoint.

Dans cette attente, je vous remercie de votre attention et vous prie d'agréer, Monsieur le Maire, l'expression de mes sincères salutations.

Tysolfege

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Posté le 06/11/2015 à 13h48

bah ça semble très correct !

Nellyh

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Posté le 06/11/2015 à 13h53


tysolfege a écrit le 06/11/2015 à 13h48:
bah ça semble très correct !


merci! bon ça fait un peu proutprout, mais je suis à court d'idée ^^


bon, je vais envoyer ce courrier avec une capture d'écran du cadastre, un capture d'écran de Google map..

j'espère encore avoir des réponses à mes autres questions :)

Jamin

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Posté le 06/11/2015 à 16h53

Peut être préciser que tu as une assurance RC qui couvre les éventuelles dégradations?

Nellyh

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Posté le 06/11/2015 à 20h29


jamin a écrit le 06/11/2015 à 16h53:
Peut être préciser que tu as une assurance RC qui couvre les éventuelles dégradations?


oui tu as raison c'est à préciser, mais peut être plutôt si j'obtiens un rdv?
je suis restée générale car le but c'est dans un premier temps de savoir s'il sont ok pour louer le terrain..
je pense que dans un 2ème temps viennent les infos plus précises, type la RCPE, le montant du loyer, la possibilité ou non d'y construire un abris, de sous-louer, ...

Saphir54

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Posté le 06/11/2015 à 20h56

Ta lettre me paraît bien, c'est bien tourné, tu dis l'essentiel, déjà ça fait sérieux.
Après, j'ai été dans le même cas que toi, et avec ma mairie çà a été galère, ils ont mis deux ans avant de daigner répondre à l'un de mes courriers. Evidemment, nous avions déjà des près, donc rien d'urgent, mais bon...
Donc si la réponse tarde; n'hésite pas à demander un rdv avec la personne chargée de ce sujet, que ce soit le maire, le secrétaire général ou autre, selon les communes.
Le prix est en général dérisoire, il est environ de 60 à 90e l'année, selon le tarif agricole de la région.

Nous on vient seulement d'avoir un accord, oral, pas encore signé de docs. On a fait une demande pour mettre un abri et ils sont..... bref, ça a reporté encore d'un mois car ils ont redemandé des documents...

Par contre, la sous-location il vaut mieux que tu demandes je pense. Après,, tu peux faire Famille d'accueil d'un cheval d'assoc, comme ça tu es la seule à gérer, mais c'est aussi une bouche de plus à nourrir à tes frais.

Autre solution, si tu partages le terrain, et que l'autre personne participe autrement qu'en payant, ça devrait pas poser de problème. Tu peux demander qu'elle s'occupe de moitié du foin, par exemple. Mais il te faudra faire un contrat entre vous incluant un préavis pour que tu aies le temps de te retourner en cas de départ, et également vérifier que l'autre soit assuré.

Ritajolie

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Posté le 06/11/2015 à 21h10

Je loue des terrains à une commune, mais pas par le biais d'un bail rural : c'est de la "vente d'herbe sur pied".
Ça permet au propriétaire de pouvoir récupérer ses terres sans autant de difficultés qu'avec un bail rural.

Solange27

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Posté le 06/11/2015 à 21h25

Figure-toi que j'ai fait exactement cette démarche fin aout dernier, pour louer un terrain de 5000 m² juste derrière chez moi !

ça a marché : j'ai le terrain depuis fin octobre.

Par contre, il y a pas mal d'investissement à faire en ce qui concerne les clôtures, la construction d'un abri, l'organisation pour faire arriver l'eau et l’électricité...

J'ai calculé que je ne serai pas "rentable" avant 1 an par rapport à ma pension !!

Nellyh

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Posté le 07/11/2015 à 15h17

saphir, je suis plutôt du style têtue, des relances il y en aura s'il faut ^^ dans une commune à 10km de chez moi, ils louent les prés pour faire du foin à 2 euros l'are à l'année. je suis quasi sûr que ça sera plus cher dans mon village, vu que les terrains sont rares. 2 euros l'are ça fait 200 euros l'hectare, perso je m'attends à 500 euros l'année. (même si ça semble beaucoup, ça reste le prix de 2 mois de pension actuelle... donc je prends... après peut être que j'aurai une bonne surprise, sait-on jamais)

sinon, pour un cheval d'assos comme compagnon, j'y ai pensé. ça sera la 2ème option car comme tu dis, tout sera à ma charge...
par contre, si par exemple je trouve un arrangement avec un autre proprio de cheval : je paye le loyer (et donc pas de problème de sous location) par contre l'autre personne paye le foin.
pensez vous que ce soit correct comme deal? (j'ai calculé, le foin reviendrai à 55 euros par mois pour 2 chevaux)

ritajoli, je ne connais pas ce contrat, par contre, est- un contrat ou le propriétaire peut te mettre dehors sans un énorme préavis donc?

solange, ça fait plaisir de voir que ça peut bien se passer! effectivement j'ai fait le même calcul que toi.

j'ai compté : 600 euros pour la cloture
la location : 500 euros (au pif...)
le foin : 300 euros (pour un cheval)
eau : gratuite car la rivière passe juste derrière.. sinon j'ai un récupérateur d'eau de pluie chez moi, et une remorque pour l'y mettre.
abri : à voir par la suite... pour le printemps et l'été il y a la forêt, au pire je peux toujours tendre une bache militaire entre les arbres pour qu'ils soient complêtement au sec.

Pounki

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Posté le 07/11/2015 à 21h01

bonsoir ,et rencontrer le maire en personne? Moi c'est ce que javais fait il y a plusieurs années 2ha .

Je les eu gratos environ 2 ans ensuite avant de partir je suis allée lui parler d'une autre cavalière interressée ,il a juste demandé a conserver mon abri


La cavalière au dernières nouvelles est toujours dessus (depuis 2005)

Nellyh

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Posté le 08/11/2015 à 14h24

J'ai demandé à rencontrer le maire, mais on m'a dit de passer par la voie "officielle", c'est à dire le courrier d'abord

Par contre, je vais modifier ma lettre (et l'envoyer demain).
le cours d'eau qui passe à côté est envahit par le Renouée du Japon, les espèces de bambou qui sont considérés comme une espèce nuisible.
C'est un fléau dans mon village, les vignerons ont peur que cette plante finisse par envahir les vignes.
Je me suis renseignée, le meilleur moyen pour son éradication est le paturage (vache, mouton ou chevaux) donc un argument supplémentaire à ma location de ce terrain.

Je poste le tout demain, y'a plus qu'à croiser les doigts

Ritajolie

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Posté le 08/11/2015 à 19h52


nellyh a écrit le 07/11/2015 à 15h17:


ritajoli, je ne connais pas ce contrat, par contre, est- un contrat ou le propriétaire peut te mettre dehors sans un énorme préavis donc?

Il me semble qu'on a mis 6 mois de préavis. Donc même si c'est peu, ça laisse tout de même le temps de se retourner !

Les baux ruraux se signent pour 9 ans me semble-t-il et il est compliqué pour les propriétaires des terrains de récupérer leurs biens à l'issue du bail ! C'est pour cela que la mairie à qui je loue des prés n'a pas voulu utiliser ce procédé.
Nous sommes allés chez un notaire pour signer le contrat pour la vente d'herbe sur pied.

Nellyh

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Posté le 09/11/2015 à 10h54


ritajolie a écrit le 08/11/2015 à 19h52:

Il me semble qu'on a mis 6 mois de préavis. Donc même si c'est peu, ça laisse tout de même le temps de se retourner !

Les baux ruraux se signent pour 9 ans me semble-t-il et il est compliqué pour les propriétaires des terrains de récupérer leurs biens à l'issue du bail ! C'est pour cela que la mairie à qui je loue des prés n'a pas voulu utiliser ce procédé.
Nous sommes allés chez un notaire pour signer le contrat pour la vente d'herbe sur pied.


à la mairie, la nana m'avait parlé d'un bail de 1 ou 3 ans... donc a priori pas un bail rural quoi. après ce n'est pas sa spécialité...

par contre, des nouvelles concernant mon projet. une association d'aménagement végétale qui lutte aussi contre la propagation de la Rouée du japon est passée à la mairie, et ils ont pour projet de mettre en place un pâturage sur la parcelle qui m'intéresse.

je les ai contacté ce matin pour une première prise de contact, des gens très sympas qui seraient intéressés pour qu'on collabore ensemble.
bref, il faut qu'on ficelle le projet, on se téléphone ce soir.
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