Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8

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Clacladidi02

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 02/01/2016 à 19h34

Bonsoir tout le monde,

Je n'ai pas vraiment su quoi écrire en titre un peu près correct, je vous explique les faits ici après un topo :

mon cheval est dans une pension propriétaire à la campagne, de ce fait nous avons la chance d'avoir de jolis chemins de balade en forêt. Un de ces chemins longe des habitations ce qui fait que quand nous sommes à cheval nous avons vues sur les jardins et maisons des personnes, et cela ne plait pas à tout le monde, en particulier à une retraitée qui vie dans une de ces maisons, qui devenait hystérique dès qu'une cavalier passait.
Petite note: le chemin était communale et autorisé aux cavaliers, cycles, vélos ... Et manque de bol le chemin permettait d'atterrir direct sur la route ou un autre chemin de balade en face nous accueillait !

Cette retraitée à fait forcing auprès de la mairie, avec sûrement le soutient d'autres habitants, et un "joli" panneaux planté au deux coins du chemin avec l'intitulé "interdit aux cavaliers" (et seulement cavaliers) a fait son apparition; donc finit les passages dessus, nous n'y sommes plus retourné. (mais peut-être d'autres cavaliers)

Mais aujourd'hui, nous avons "du" prendre ce chemin, en effet nous étions au pas quand un chien type bouvier a débarqué derrière nos 3 chevaux et nous suivait en grognant, bref pas aimable la bête !
Nous avons débouché sur la route et en face se trouvait ce fameux chemin longeant les habitations. Un des chevaux commençait à prendre peur du chien qui s'approchait dangereusement de ses jarrets, nous avons jugé imprudent de longer la route pour pouvoir prendre un chemin plus haut, le chien nuos suivait toujours et excitait les chevaux, si une voiture passait au mauvais moment ça aurait été trop dangereux!
Nous avons donc choisit de prendre le chemin des habitations, en prévoyant ensuite de couper au milieu pour ne pas tomber sur cette retraitée qui habite au bout des maisons, et ainsi continuer dans la rue.
Après quelques mètres, le chien à finit par s'arrêter, nous avons continué à marcher un peu, une de mes amies était à pied car son cheval avait trop peur. Nous n'étions qu'au début des habitation, malheureusement la vieille dame était justement de sortie avec son chien... Nous l'avons vu au loin marcher rapidement vers nous, son chien à foncé sur nos chevaux et nous tournait autour en grognant (décidément!)... Et elle a dégainé son portable pour nous prendre en photo ! Complètement hystérique, en vociférant qu'elle allait appeler la gendarmerie, que c'était 120e d'amende ... et j'en passe ! Malgré notre calme elle ne nous écoutait pas, nous avons essayé de lui expliquer la situation, rien à faire. Nous lui avons demandé pourquoi l'accès nous avait été interdit, et apparemment les chevaux étaient une nuisance et effrayaient les enfants ...Soit.
C'était très dur de garder son calme, elle continuait à nous photographier, nous avons répondu qu'elle n'avait aucun droit de nous prendre en photo étant donné que nous sommes mineur et sans l'autorisation de nos parents, sa réponse "j'men fou, je photographiais la nature et j'irai dire aux flics que bizarrement vous apparaissez dessus" !

Elle a ernsuite fait mine de taper le numéro des flics et porté son portable à l'oreille, donc nous lui avons dit que nous partions de suite, elle nous a suivi, en tenant son chien près d'elle ... Jusqu'à ce que nous débouchions sur la route, ou elle a lâché son chien qui nous a foncé dessus en mordant "dans l'air" les jambes de nos chevaux ! J'ai explosé et lui ai hurlé de récupéré son biiiip de chien, ensuite elle a attendu au bord de la route que nous soyons vraiment loin.

Balade foutue en l'air, chevaux excités, et humeur morose au total ! Mais j'aimerais savoir si la plainte peut réellement aboutir ? Est-elle dans son droit ? Que peut-il se passer ensuite ?

Merci d'avance, bonne soirée à tous et bonne année tout de même

Édité par clacladidi02 le 04-01-2016 à 18h38

Topchevaux

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 03/01/2016 à 17h35


kiliadubignon a écrit le 03/01/2016 à 17h34:
une petite rando à pied dans le chemin avec un pic nique animé... juste devant chez la mémé

Cabochons

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 03/01/2016 à 17h51


topchevaux a écrit le 03/01/2016 à 17h07:


@clacladidi02

Cela ne change rien au fait que là, la circulation n'est pas interdit aux cavaliers, mais a tout véhicule, Y COMPRIS les cavaliers.

Si le chemin est communale, c'est la mairie qui fait une demande (lors d'un conseil) et si c'est accepté, ce sont les services des "ponts et chaussés" qui installe le panneau.

Qu'il était présent pas le passé ou non, que dès le départ la mention "cavalier" y figure, n'en change pas moins que ce panneau est tout à fait légal.

Si le chemin est privé : Le propriétaire de tout chemin ouvert est libre d'en autorisé l'usage à tous, ou d'en limiter, voir d'interdire son usage. Il lui incombe alors, d'acheter et d'installer les panneaux lui-même.


Mais installé par les ponts et chaussées, ou par un particulier, dès lors que le panneau est présent, vous devez le respecter ou c'est vous qui serrez verbalisé.

Les cavaliers et les meneurs (attelage) doivent respecter le code de la route, au même titre que n'importe quel usager.


Je ne suis pas d'accord.
Le panneau "si il est réglementaire" ne concernerait qu'un interdiction pour les cavaliers, pas pour tous les véhicules

http://images.google.fr/imgres?imgurl=http%3A%2F%2Fnamthao.free.fr%2FTravel%2FFrance%2FFrance%2FNice%2FCours%252520Nice%2FCode%252520de%252520la%252520route%2FSignalisation%2Finterdict ion.jpg&imgrefurl=http%3A%2F%2Fnamthao.free.fr%2FTravel%2FFrance%2FFrance%2FNice%2FCours%2520Nice%2FCode%2520de%2520la%2520route%2FSignalisation%2Findex.html&h=600&w=800&tbnid=zmVZLiko q3sUGM%3A&docid=RfjmeVTT_QILUM&ei=PVCJVsLlFsW9abvGj4AG&tbm=isch&iact=rc&uact=3&dur=8632&page=1&start=0&ndsp=45&ved=0ahUKEwiC-PHki47KAhXFXhoKHTvjA2AQrQMIHjAA
http://images.google.fr/imgres?imgurl=http%3A%2F%2Fapplications.eduscol.education.fr%2FD0160%2F03_034assr12signalisation_pan3.gif&imgrefurl=http%3A%2F%2Fapplications.eduscol.educat ion.fr%2FD0160%2F03_034assr12signalisation_pan.htm&h=374&w=512&tbnid=y71X3QKRXi3B3M%3A&docid=bHq6ex8vc8S76M&ei=PVCJVsLlFsW9abvGj4AG&tbm=isch&iact=rc&uact=3&dur=5146 &page=1&start=0&ndsp=45&ved=0ahUKEwiC-PHki47KAhXFXhoKHTvjA2AQrQMIJzAD

Le rond rouge et fond blanc: c'est interdiction à tout véhicule, mais dès qu'il y a une représentation dedans c'est interdit à ce qui est représenté

Cesareole

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 03/01/2016 à 18h01

Et comment font les cavaliers qui ne savent pas lire ?

Topchevaux

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 03/01/2016 à 18h01




Alors dans ce cas, ce panneau n'est pas "légal".
On ne peut pas détourner un panneau.
Y ajouter une mention, n'en change pas ses indications premières.
Le panneau "interdit aux cavaliers", existe. Chaque panneau répond à une réglementation précise pour être reconnu "valide".

Donc soit ce panneau interdit la circulation a tout véhicule et on insiste pour les cavaliers
Soit il ne vaut rien

Les panneaux doivent être compréhensible, y compris pour les étrangers. C'est pour cela que ce sont des images qui se trouvent en leur centre (cavalier, attelage, voiture, vélo) et non des "mots".
Car là, un cavalier Anglais ou autres, pourrait toujours dire qu'il n'a pas compris le panneau.. Ou tout simplement (et il en existe beaucoup en France) quelqu'un qui ne sait pas lire

(ceci n'engage que moi)

je verrai avec une auto-école pour avoir confirmation, ce sera le plus simple et plus sérieux je pense

Édité par topchevaux le 03-01-2016 à 18h04



Manueti

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 03/01/2016 à 18h06

Tu as regardé sur géoportail .

Pour voir si le chemin appartient à quelqu'un .

Topchevaux

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Posté le 03/01/2016 à 18h23

Voici le panneau interdit aux cavaliers.
Celui-ci interdit donc l'accès aux cavaliers dans le sens de la marche (un cavalier pourrait très bien arrivé de face)




Les B22C et le B42
indique les itinéraires obligatoires pour les cavaliers.
Ils sont reconnus en France comme à l'étranger

Chaque panneau répond à une règlementation précise et, souvent, européenne.
Sinon, un panneau non conforme, ne peut donc pas donner lieu à poursuite, puisque n'existe pas dans le code de la route et donc, on ne peut en deviner le sens.

Le B0 indique une interdiction d'accès dans les deux sens a tous véhicules (motorisé ou non).
Qu'on y ajouter "cavalier" en son centre ni change rien ou le rend "invalide" car "pas conforme".


Pour que le B0, modifié soit compréhensible comme interdisant la circulation uniquement aux cavaliers (toujours dans les 2 sens de la circulation), il faudrait quelque chose qui ressemble à ceci

(mais là, c'est pour l'attelage)


Édité par topchevaux le 03-01-2016 à 18h32



Desalpes

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Accès interdit cavaliers/plainte: news mairie p.8
Posté le 03/01/2016 à 18h32

- Un membre d'une commission municipale n'est pas forcément membre du conseil municipal (donc pas forcément élu).
- C'est bien un chemin communal ?... C'est essentiel à savoir (vérifier sur le cadastre, en mairie).
Les compte rendu des conseils et délibérations doivent être affichées en mairie (je ne sais pas combien de temps), mais à la mairie, s'il y a eu un arrêté pour interdire ce chemin aux cavaliers, bien sûr que l'info est publique, on est encore en démocratie
La(le) secrétaire de mairie pourra te renseigner.
C'est quand-même un vrai panneau, pas un truc bricolé

J'aime bien l'idée du pique-nique

Shetland89

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Posté le 03/01/2016 à 18h33


Prenez ce chemin à pied en tenant vos chevaux en main, vous ne serez plus considérés comme des cavaliers, mais juste des piétons. Et ça, le panneau ne l'interdit pas :)

Desalpes

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Posté le 03/01/2016 à 18h34


shetland89 a écrit le 03/01/2016 à 18h33:

Prenez ce chemin à pied en tenant vos chevaux en main, vous ne serez plus considérés comme des cavaliers, mais juste des piétons. Et ça, le panneau ne l'interdit pas :)


Voilà quelqu'un qui n'a pas tout lu....

Topchevaux

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Posté le 03/01/2016 à 19h39


desalpes a écrit le 03/01/2016 à 18h34:


Voilà quelqu'un qui n'a pas tout lu....


Et vi


shetland89 a écrit le 03/01/2016 à 18h33:

Prenez ce chemin à pied en tenant vos chevaux en main, vous ne serez plus considérés comme des cavaliers, mais juste des piétons. Et ça, le panneau ne l'interdit pas :)


Comme il est dit plus haut... Une personne qui mène un cheval à pied, n'est pas un piéton. Mais une meneur ou conducteur de "troupeau" ou "animal de rente".

Il lui est interdit d'utiliser les trottoirs, les passages piétons.. Elle/il doit circuler sur la partie droite de la chaussée, et se placer entre l'animal et la circulation (si tenu en longe) Si c'est un troupeau il/elle doit prendre toute disposition pour ne pas géner la circulation et que les animaux restent dans leur couloir de circulation (donc sur la droite dans le sens de la marche) et en assumer le parfait contrôle.

Édité par topchevaux le 03-01-2016 à 19h40



Omanlegalopeur

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Posté le 03/01/2016 à 21h43

Moi j'aurais demander à mon amie de tenir mon cheval et j'aurais bouffer le chien . Simplement .
Déjà félicitation pour avoir gardé ton calme car ca aurait pas été mon cas

Monprince

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Posté le 04/01/2016 à 11h12

Alors j'ai demandé ce matin à mon copain policier municipal
Donc il a confirmé
Pas le droit de te prendre en photo droit à l'image
Se serai mon fils j'irai voir la police municipale ou la gendarmerie pour faire une plainte histoire de calmer la vieille qui se croit tous permis
Et le propriétaire de l'écurie pour éclaircir cette histoire de panneaux
Mon pote flic a trouvé que la vieille avait rien de mieux à faire

Geriko42

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Posté le 04/01/2016 à 11h21


manueti a écrit le 03/01/2016 à 18h06:
Tu as regardé sur géoportail .

Pour voir si le chemin appartient à quelqu'un .


1ère chose à faire, mais aussi voir avec le proprio s'il a des plans certifiant qu'il lui appartient.

Je te cite l'exemple d'un voisin qui est allé en mairie pour un chemin d'accès à la ferme de mes parents (chemin existant depuis 70 ans et appartenant à la famille depuis encore plus longtemps puisque les dit voisins ont acheté la maison faite dans un morceau de la propriété de mes grands-oncles....... ben à la mairie, on leur à répondu : communal....... alors qu'il a été fait au milieu d'un champ et est privé.... vive les plans et les titres de propriétés !!!
attention dans les bois, on croit souvent que c'est "public" alors que la majorité des chemins et des bois sont privés

Museane

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Posté le 04/01/2016 à 11h57

Alors quelques petites précisions juridiques :

- la vieille a le droit de prendre en photo les cavaliers, mineurs ou pas ça change en rien, car ils sont dans un lieu public. C'est les photos prises sans autorisation dans un lieu privé qui sont interdites avec sanction pénale à la clé.
Après, si elle voulait utiliser les photos des cavaliers prises dans la rue pour les diffuser sur Internet etc.., là elle devrait avoir l'autorisation (sinon risque de poursuites civiles, comme Voici avec les stars.. mais c'est pas le sujet.)
Elle peut sans problème utiliser les photos pour les montrer aux gendarmes pour prouver qu'ils ont commis une infraction.
En droit pénal la preuve est libre, donc les photos, vidéos etc.. sont parfaitement recevables pour aider à prouver une infraction.

En revanche, vous pouvez (et devriez) aller porter plainte contre la folle-dingue pour avoir lâché son chien sur vos chevaux ce qui là pour le coup était super dangereux, surtout avec une route juste à côté.
C'est clairement une mise en danger de la vie d'autrui.
Vous étiez plusieurs donc pas mal de témoignages pour les gendarmes.
Je pense que face au comportement de la vieille, le fait que vous ayez pu prendre le passage interdit sera un peu accessoire pour les gendarmes..
Et vous en profiterez pour leur demander ce qu'il en est du panneau en question, qui est effectivement un peu curieux car ne ressemble pas à ceux qu'on voit d'habitude..

Nardacil

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Posté le 04/01/2016 à 12h59


mouffu a écrit le 02/01/2016 à 21h56:
Hahahahaaha!.....
On a le même soucis à la pension....

Une vieille qui habite en campagne; est contente de voir des chevaux brouter plutôt que des vaches et nous fait littéralement chier au moindre crottin... QUAND ON VEUT UNE RUE PROPRE COMME UNE CLINIQUE ON VIT APS EN CAMPAGNE

Désolée, mon coup de gueule du soir bon courage à vous


Je peux comprendre pour le coup , excuse moi mais , quand certains cavaliers laissent du crottin devant ta porte et n'en ont rien à foutre de salir les devantures ( que toi par contre tu vas être obligé de te taper) c'est un sacré manque de civisme et c'est p-e bien pour cela qu'actuellement , il y est tant de coin interdit aux chevaux !

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