Création elevage en tant que particulier...

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Aclait

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Création elevage en tant que particulier...
Posté le 01/02/2016 à 13h56

Coucou,

Alors voila je discutais avec une personne qui disais avoir fait un elevage privé si je puis dire ainsi de facon a pouvoir recuperer la TVA de tout ce qui a été acheté pour les chevaux (nourriture, clôture,...) et de facon a pouvoir revendre des chevaux occasionnellement.
Pour cela il faut aller a la chambre d'agriculture ok mais la personne qui m'a reçue n'a pas su bien m'expliquer les statuts.

Donc voici ma question: qui l'a fait et comment (statuts,...) qu'est ce que ca implique coût a payer a la msa?

Aclait

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Posté le 02/02/2016 à 07h49


auchevalnaturel a écrit le 01/02/2016 à 19h59:
En tant qu'éleveur, l'affiliation à la MSA (et donc le paiement des cotisations) dépend de la surface exploitée. Au-dessus de 1/2 de la SMI (Surface Minimum d'Installation - elle varie selon les départements), tu es exploitant à part entière, à titre principal ou secondaire, avec des cotisations "plein pot". Au-dessous de 1/2 de la SMI mais au-dessus de 1/8 de la SMI, tu es "cotisant solidaire", avec des cotisations minimales. Au-dessous de 1/8 de la SMI, tu n'es rien, même si ton dossier peut être suivi par la MSA.

Dans quel département souhaites-tu exercer ?
Quelle surface exploiteras-tu ?


Dans le sud ouest 65.
Pour la surface j'ai des parties de bois que je n'exploite pas du tout, est ce que je dois les declarer? Pareil pour les terres que l'on me prête ?

Zoulou149

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Posté le 02/02/2016 à 12h00


jicris a écrit le 02/02/2016 à 07h29:
@Zoulou149

Pour l'accompagnement des éleveurs, entraineurs, cavalier pro, centres équestres,...il y a Equicer


De toute évidence il faut faire plus de pub ^^

Auchevalnaturel

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Posté le 02/02/2016 à 18h47


aclait a écrit le 02/02/2016 à 07h49:


Dans le sud ouest 65.
Pour la surface j'ai des parties de bois que je n'exploite pas du tout, est ce que je dois les declarer? Pareil pour les terres que l'on me prête ?


Pour le département 65, la SMI est différente selon les zones. Ainsi :
- Montagne de Bigorre et haute vallée de l'Adour : 16
- Coteaux de Bigorre : 18
- Reste du département : 20

A la MSA, il ne faut déclarer que les parcelles exploitées effectivement pour l'activité agricole, qu'elles soient détenues en tant que propriété ou fermage.

Auchevalnaturel

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Posté le 02/02/2016 à 18h49


zoulou149 a écrit le 02/02/2016 à 00h59:
@Auchevalnaturel Ouvre un cabinet de conseil et accompagnement à l'installation pour éleveur amateur ! De toute évidence il y a un marché ;)


Apparemment, oui, il y a un marché !

Aclait

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Posté le 02/02/2016 à 20h58

Oki merci pour toutes vos réponses.

Opium0104

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Posté le 04/02/2016 à 23h08

Bonjour!
Je suis le post!
Ca m intéresse, j ai rdv à la chambre de l agriculture mardi!

Opium0104

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Posté le 04/02/2016 à 23h14

On m a dit qu'il fallait 3 équidés reproducteur pour pouvoir prétendre à être éleveur !
Quelqu'un en sait il davantage?
J ai pu dans les recherches voir que la 1/2 SMI n existait plus! On parle maintenant de SMA!
Pour ma part je souhaite acheter un terrain 5 ha afin d y construire des installations dessus pour faire de l élevage. J ai à ce jour 2 chevaux.
J ai un métier à côté que je ne souhaite pas arrêter, l élevage serait à titre secondaire par passion et pour le plaisir.

Si quelqu'un a des infos sur les modalités de constructions d installations sur du terrain agricole? Peut on prétendre à l construction à l création de l élevage où doit on avoir des années d activités? Ect...

Geriko42

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Posté le 04/02/2016 à 23h21


auchevalnaturel a écrit le 01/02/2016 à 21h03:


La SMI se trouve sur le site de la Préfecture du département.

Les cotisations MSA ne sont dues que pour des activités agricoles susceptibles de dégager des revenus, comme éleveur, par exemple. Si tu loues tes terres en tant que simple particulier pour avoir tes chevaux, sans activité dégageant des revenus, tu ne dois rien.


faire attention car on peut te les réclamer malgré tout...... je me souviens qu'on m'avait réclamé les cotisations pour les revenus engendrés par mes chevaux (2 hongres à l'époque)

Edit : après réclamation, ils ont reconnu leur erreur

Édité par geriko42 le 04-02-2016 à 23h23



Soso53

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Posté le 05/02/2016 à 15h35

Bonjour,
il me semble que pour pouvoir cotiser à la MSA, il faut un diplôme agricole ou équivalent (agro, véto...). Sinon ce n'est pas possible.
En tout cas je suis sur que pour pouvoir construire des bâtiments d'élevage sur une terre agricole, il faut obligatoirement un diplôme agricole ou équivalent et être inscrit à la MSA. Sinon le permis ne passera jamais.

Je suis inscrite à la MSA en tant que cotisant solidaire, je suis véto à côté, j'ai 5,5 hectare (en Mayenne). c'est une activité secondaire, je me suis inscrite à la MSA pour récupérer la TVA et pouvoir construire un bâtiment.

Pour récupérer la TVA c'est chaud, ils épluchent tout. Sur l'ensemble des frais engagé à l'installation, ils ne m'ont remboursé qu'un 1/3.
En gros la carrière, les aménagements de chemin, cours, surface stabilisé pour les chevaux n'ont pas été pris en compte dans le remboursement de la TVA.
Le comptable m'a couté 590euros, mais malgré tout ça valait le coup. A voir pour les années suivantes où les frais vont être moindre.

Bon courage

Friloute

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Posté le 05/02/2016 à 18h47


soso53 a écrit le 05/02/2016 à 15h35:
Bonjour,
il me semble que pour pouvoir cotiser à la MSA, il faut un diplôme agricole ou équivalent (agro, véto...). Sinon ce n'est pas possible.
En tout cas je suis sur que pour pouvoir construire des bâtiments d'élevage sur une terre agricole, il faut obligatoirement un diplôme agricole ou équivalent et être inscrit à la MSA. Sinon le permis ne passera jamais.

Je suis inscrite à la MSA en tant que cotisant solidaire, je suis véto à côté, j'ai 5,5 hectare (en Mayenne). c'est une activité secondaire, je me suis inscrite à la MSA pour récupérer la TVA et pouvoir construire un bâtiment.

Pour récupérer la TVA c'est chaud, ils épluchent tout. Sur l'ensemble des frais engagé à l'installation, ils ne m'ont remboursé qu'un 1/3.
En gros la carrière, les aménagements de chemin, cours, surface stabilisé pour les chevaux n'ont pas été pris en compte dans le remboursement de la TVA.
Le comptable m'a couté 590euros, mais malgré tout ça valait le coup. A voir pour les années suivantes où les frais vont être moindre.

Bon courage


Arf je suis en pleine installation et je comptais bien inclure la carriere et paddocks stabilisés dans les amortissements, comment ont ils justifié l'exclusion ?

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Posté le 05/02/2016 à 19h16


friloute a écrit le 05/02/2016 à 18h47:


Arf je suis en pleine installation et je comptais bien inclure la carriere et paddocks stabilisés dans les amortissements, comment ont ils justifié l'exclusion ?


Les terrains et assimilés (paddocks, carrière) ne sont jamais amortis car ils ne se déprécient pas dans le temps comme les constructions.

Friloute

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Posté le 05/02/2016 à 19h34


auchevalnaturel a écrit le 05/02/2016 à 19h16:


Les terrains et assimilés (paddocks, carrière) ne sont jamais amortis car ils ne se déprécient pas dans le temps comme les constructions.


La valeur immobiliere du paddock ou de la carrière je veux bien, mais les cailloux apportés à la surface sont bien du mobilier, tout comme le serait le béton utilisé pour betonner le même sol

Zoulou149

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Posté le 05/02/2016 à 20h34

Oui mais la on sort de la logique eleveur et on passe en logique statutaire, si ils remboursaient la TVA sur ce genre d'installations, le systeme de cotisation ne tiendrait pas 2 ans ou alors verrai ces tarifs exploser

Friloute

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Posté le 05/02/2016 à 21h13

Autant pour moi, j'avais lu trop vite, j'avais compris que les investissements carriere et stabilisation de paddocks n'avaient pas été acceptées dans la compta d'elevage en tant qu'immobilisation, je ne parlais pas déductibilité de TVA contrairement à la personne témoignant de son experience

Édité par friloute le 05-02-2016 à 21h15



Zoulou149

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Posté le 05/02/2016 à 23h26


friloute a écrit le 05/02/2016 à 21h13:
Autant pour moi, j'avais lu trop vite, j'avais compris que les investissements carriere et stabilisation de paddocks n'avaient pas été acceptées dans la compta d'elevage en tant qu'immobilisation, je ne parlais pas déductibilité de TVA contrairement à la personne témoignant de son experience


Ce sont des immobilisations non amortissables dans le sens où elles ne perdent théoriquement pas de valeur à cause du temps au meme titre qu'un terrain. Par contre si le terrain perd en valeur considérablement (le prix au m² diminue), vous pouvez enregistrer une dépréciation pour réduire les actifs et collé au pris du marché

Édité par zoulou149 le 05-02-2016 à 23h31



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