Avis : propriétaire garde 5% des parts

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Amaeru

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Avis : propriétaire garde 5% des parts
Posté le 05/02/2016 à 21h38

Bonsoir,

J'ai besoin d'avoir des avis car je suis assez ennuyé. Voilà, je compte acheter un cheval, mais la propriétaire tient tellement a son cheval qu'elle souhaite garder 5% des parts de mon futur cheval pour je cite "uniquement être au courant si un jour" je suis amené à le vendre. J'ai beau expliquer a la dame que je m'engage a la prévenir au cas ou mais qu'il n'est pas nécessaire qu'elle prenne 5% juste de le signaler dans une clause du contrat de vente, mais elle me dit que juste une clause dans le contrat cela n'a aucune valeur juridique... Cela me gêne un peu, car j'ai l'impression que je ne serai jamais propriétaire vraiment et aurais des comptes a rendre. Juridiquement cette personne a t elle réellement des droits sur mon cheval ? Je vous remercie.

Marine
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Marce_eux

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Avis : propriétaire garde 5% des parts
Posté le 05/02/2016 à 21h40

Dis lui qu'elle n'aura qu'à payer 5% de tout ce qui le concernera....

Sinon c'est nouveau ça, garder une part sur un cheval qu'on vend.... Si tu veux garder une main mise sur ton cheval, tu ne me vends pas et tu le confies, point



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amaeru - le 05/02/2016 à 21h42

Oui voilà ça m'a perturber quand elle m'a demander ça. Du coup je ne sais pas quoi faire, je ne sais pas si du coup si je lui dis non, elle acceptera de me le vendre...

marce_eux - le 05/02/2016 à 21h44    3 j'aime

Tu lui dis, je prends le cheval à 100% et point final. Si elle ne veut pas tant pis pour elle, ne le prend pas avec les conditions qu'elle veut, ça va être un vrai nid à emmerdes....
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Madstripes

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Avis : propriétaire garde 5% des parts
Posté le 17/11/2016 à 10h16

Juridiquement, c'est possible. Pratiquement tous les chevaux de course ont plusieurs propriétaires, par exemple.

La principale conséquence est l'impossibilité totale pour le copropriétaire qui détient les 95% de vendre le cheval sans l'accord de celui qui n'en a que 5. Vous imaginez un peu le b.... si entre temps la copropriétaire minoritaire est décédée et qu'il faut s'adresser à la succession, si l'acheteur ne plait pas à Madame alors que la majoritaires est ruinée et ne peut plus subvenir aux besoins du cheval, etc.

Bref, il faut dire à la vendeuse que la réponse est NON mais qu'en revanche on peut mettre dans le contrat une clause qui oblige la nouvelle propriétaire à donner des nouvelles du cheval, à informer l'ancienne d'un changement de pension ou de pré, etc.

Et pour achever de la convaincre, on pourra lui dire que si elle est copropriétaire à 5%, et bien 5% de la tout frais qui sera exposé pour l'entretien ou les soins de l'animal, lui seront répercutés jusqu'à sa belle mort.
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Pcql

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Posté le 05/02/2016 à 21h48

Personnellement, ce serait "no way", et bye-bye ...
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Amaeru

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Posté le 08/02/2016 à 23h25

Merci pour toutes vos réponses ! Au final elle a décidé de revenir sur sa décision et de me le vendre a "100%". C'est bon ! Je vais chercher le Loulou le 18. Une nouvelle vie commence



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expar - le 09/02/2016 à 13h05    1 j'aime

Super pour toi, comme quoi, elle a préféré le vendre que d'assurer son futur via une association, en sacrifiant le prix de vente. Tant mieux pour toi

zizouille - le 09/02/2016 à 14h21    1 j'aime

Ou tout simplement : l'asso contactée a refusé de prendre en charge la vente, car il n'était ici pas question d'urgence pour l'animal... Et qu'ils ont autre chose à faire...
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Zenliberty

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Posté le 14/11/2016 à 12h28

Je suis surprise que ça choque tant de monde qu'un proprio veuille garder une part. Ça se fait pour les chevaux de sport (de très haut niveau j'entends) et aussi parfois pour les chevaux sortis de course...



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rocsaint - le 14/11/2016 à 15h15

Parce qu'il y a un intérêt financier sur des chevaux qui font ce genre de carrière.
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Boudinette

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Posté le 05/02/2016 à 21h41

Heum.. Soit le cheval est a 100% a moi soit la personne se débrouille et j'en trouve un autre! c'est bête à dire mais la personne trouvera pas d'acheteur avec de tels conditions, je pense.. ^^
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Elvira

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Posté le 05/02/2016 à 21h43

Personnellement je refuserais.
5% ce n'est pas beaucoup mais c'est assez pour qu'elle te casse les pieds dès qu'elle le souhaite.
Sois aussi têtue qu'elle et accepte à condition qu'elle prenne les frais liés au cheval à hauteur de 5%, je suis sûre qu'elle va changer d'avis



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marce_eux - le 05/02/2016 à 21h44    2 j'aime

On a pensé à la même chose

mimisia - le 05/02/2016 à 21h54    1 j'aime

Et si elle accepte? On en revient au même souci. Car dans le fond ce n'est pas l'aspect financier la question. En ce qui me concerne, ça serait niet d'emblée. Soit elle vends, soit non!
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Amaeru

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Posté le 05/02/2016 à 21h46

Merci tout le monde pour vos précisions et vos réponse s parce que sa demande m'a vraiment laissé perplexe ...
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Amaeru

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Posté le 05/02/2016 à 21h59

Bon bah voilà elle a fuit en disant qu'elle passerait par une asso alors...



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marce_eux - le 05/02/2016 à 22h19

Et elle le vend combien son cheval ? Car si elle passe par une association ça m'étonnerait qu'elle garde 5% de son cheval !
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Amaeru

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Posté le 05/02/2016 à 23h08