Préavis pension

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Ailem

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Préavis pension
Posté le 21/02/2016 à 13h53

Bonjour,
J'ai changé mon cheval de pension il y a deux mois et depuis il est devenu ingerable, tout le temps stressé est pratiquement inmontable sauf si je le mets sous calmant.
J'ai un mois de préavis pour quitter la pension, et tous mois entamé est dû, sachant que je ne m'entends pas particulièrement bien avec le propriétaire (Je n'ai pas le droit d'allumer la lumière dans le manège c'est uniquement eux et leurs cours donc je ne peux pas monter quand il fait nuit ! pratique l'hiver) est-ce qu'il existe un recours pour que je puisse annuler le préavis ? Je ne me vois pas rester jusque fin mars là-bas sachant que mon cheval est vraiment pas bien mais que je n'ai pas les moyens de payer deux pensions.

Merci de vos réponses

Supercc13

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Préavis pension
Posté le 21/02/2016 à 14h28

il va falloir respecter le préavis car celui ci est du, sauf en cas de faute grave, et là je ne pense pas que tu puisses prouver que la pension ait commis une faute

ps : si tu donnes ton prévis maintenant (par lettre avec accusé de réception), tu peux partir fin mars.... tu as déjà trouvé une nouvelle pension ???

Édité par supercc13 le 21-02-2016 à 14h30



Maijtm

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Préavis pension
Posté le 21/02/2016 à 16h04

En effet tu vas être obligé de faire soit ton mois à la pension, soit payer deux pensions, aucune possibilité de faire autrement…

Ailem

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Posté le 21/02/2016 à 16h38

Oui j'ai trouvé déjà. Une pension plus loin mais tant pis je sais que là bas il y sera bien étant donné qu'il y est déjà allé.
Est-ce que je peux le passer au pré pour le dernier mois pour deja payer moins cher?

Ailem

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Posté le 21/02/2016 à 18h07

ils ferment à clé le portail le dimanche et souvent je ne peux pas voir mon cheval car ils ne répondent pas au téléphone.
Je ne peux pas allumer la lumière du manège pour travailler mon cheval car certaines personnes ont oublié de l'éteindre donc je ne peux pas monter le soir.
Elle devait faire un vaccin à mon cheval et ça n'a pas été fait, donc je dois tout recommencer les primos vaccinations.
Ils n'ont pas des obligations qui ne sont pas mentionné dans le contrat ( obligations tacites ? )

Madstripes

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Posté le 21/02/2016 à 18h24


ailem a écrit le 21/02/2016 à 18h07:
ils ferment à clé le portail le dimanche et souvent je ne peux pas voir mon cheval car ils ne répondent pas au téléphone.
Je ne peux pas allumer la lumière du manège pour travailler mon cheval car certaines personnes ont oublié de l'éteindre donc je ne peux pas monter le soir.
Elle devait faire un vaccin à mon cheval et ça n'a pas été fait, donc je dois tout recommencer les primos vaccinations.
Ils n'ont pas des obligations qui ne sont pas mentionné dans le contrat ( obligations tacites ? )


Il faudrait voir ce que dit le contrat, mais s'il n'y a pas de restriction d'accès aux installations, le fait d'interdire l'accès le dimanche est pour moi largement suffisant à qualifier la faute grave. Au surplus, la clause "mois commencé, mois du", est me semble-t-il présumée abusive dans les contrats entre professionnel et consommateur. Enfin, il ne faut pas exagérer la portée de la violation d'une clause de préavis : tout au plus la pension a-t-elle droit à l'indemnisation du préjudice causé par le non respect du préavis, lequel n'est pas forcément égal au prix de la pension, mais plutôt au manque à gagner, c'est à dire au bénéfice net qu'ils auraient réalisé sur le mois de pension si celui-ci avait été payé. Quand on sait qu'en cas de refus du client de les indemniser il faudrait que la pension engage une action en justice, tu peux être sur que dans les faits ils ne feraient rien du tout. Ils ne vont pas te faire un procès pour tout au plus quelques centaines d'euros.

Tout ça pour dire que si tu n'a pas versé de dépôt de garantie et si c'est toi qui a le carnet de ton cheval, tu peux foncer immédiatement vers une autre pension.

Pipoupipou1

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Posté le 21/02/2016 à 21h28


madstripes a écrit le 21/02/2016 à 18h24:


Il faudrait voir ce que dit le contrat, mais s'il n'y a pas de restriction d'accès aux installations, le fait d'interdire l'accès le dimanche est pour moi largement suffisant à qualifier la faute grave. Au surplus, la clause "mois commencé, mois du", est me semble-t-il présumée abusive dans les contrats entre professionnel et consommateur. Enfin, il ne faut pas exagérer la portée de la violation d'une clause de préavis : tout au plus la pension a-t-elle droit à l'indemnisation du préjudice causé par le non respect du préavis, lequel n'est pas forcément égal au prix de la pension, mais plutôt au manque à gagner, c'est à dire au bénéfice net qu'ils auraient réalisé sur le mois de pension si celui-ci avait été payé. Quand on sait qu'en cas de refus du client de les indemniser il faudrait que la pension engage une action en justice, tu peux être sur que dans les faits ils ne feraient rien du tout. Ils ne vont pas te faire un procès pour tout au plus quelques centaines d'euros.

Tout ça pour dire que si tu n'a pas versé de dépôt de garantie et si c'est toi qui a le carnet de ton cheval, tu peux foncer immédiatement vers une autre pension.



Très classe,l idée du départ en catimini....

La demoiselle a peut être d excellentes raisons de vouloir déménager au plus vite(je dis peut être parce qu au fond je n en sais rien.......)bien qu il n y ai pas d urgence "vitale"pour le cheval pensionnaire apparement .
Mais en tous les cas j admire ce type de conseil judicieux et très Fair Play .

Ailem

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Posté le 21/02/2016 à 21h50

Je ne compte pas partîr en catimini. Je cherche juste une solution pour que mon cheval soit le plus rapidement possible dans un environnement qui lui convient.
C'est la faute de personne si il n'est pas bien la bas , mais comme je n'ai pas d'autres recours je cherche comment abréger cette histoire. Un mois c'est très long quand ça ne va pas.

Pipoupipou1

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Posté le 21/02/2016 à 22h05


ailem a écrit le 21/02/2016 à 21h50:
Je ne compte pas partîr en catimini. Je cherche juste une solution pour que mon cheval soit le plus rapidement possible dans un environnement qui lui convient.
C'est la faute de personne si il n'est pas bien la bas , mais comme je n'ai pas d'autres recours je cherche comment abréger cette histoire. Un mois c'est très long quand ça ne va pas.



Je comprends tout à fait,ç est juste que ce type de conseil me gêne et que je trouve la démarche dérangeante.
Je comprends parfaitement qu un préavis quand on ne s entend pas (pour X raisons) soit extrêmement désagréable à effectuer
Pour cette raison je ne demande pas de préavis,je ne fais même pas de contrat et j essaye de "sélectionner" mes pensionnaires en fonction de nos visions des choses respectives
Je n ai eu qu un départ pour incompatibilité d humeur pour ainsi dire et j ai demandé à cette personne de partir dés qu elle en aurais l opportunité,pour ne pas nous imposer de cohabitation désagréable,no à elle,ni au reste de l écurie,vu qu elle était odieuse.

Mais je ne cautionne pas ce type de recommandations (portail pas fermé à clef,livret,justice coûteuse ,et zou,on se sauve...)

Je fini par comprendre en lisant cela que certains "collègues" demandent de plus en plus de cautions encaissées...

Enfin dans ton cas,je te suggère une solution à l amiable,et une bonne explication de visu,avec exposition de tes griefs (notamment le surcoût des vaccins,primo rappel,etc)et le "comportement" de ton cheval si vraiment il se sent mal là bas...
Mais pas un départ en catimini,ça ç est pas bien...

Ailem

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Posté le 21/02/2016 à 22h46

Je ne suis pas en mauvais termes, mais effectivement cette écurie ne me correspond pas dans son mode de fonctionnement.
J'ai essayé de négocier mais ils ne veulent pas. Et je n'ai pas l'intention de partîr comme une voleuse. Je comprend également leur position à eux. Donc effectivement si au regard de la loi ou des engagements à respecter quelque chose ne va pas j'aimerai pouvoir m'en servir pour le bien être de mon cheval.
Si il n'y a rien, le débat est clos et je ferai mon préavis dans la joie et la bonne humeur, mais avec impatience.
Certaines personnes effectivement se fichent de l'impact sur l'autre moi ce n'est pas mon cas. Je préfère l'honnêteté.

Domipac19

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Posté le 21/02/2016 à 22h52


ailem a écrit le 21/02/2016 à 18h07:

Elle devait faire un vaccin à mon cheval et ça n'a pas été fait, donc je dois tout recommencer les primos vaccinations.
Ils n'ont pas des obligations qui ne sont pas mentionné dans le contrat ( obligations tacites ? )

C'est elle qui fait les vaccins? C'est tout simplement interdit.

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Posté le 21/02/2016 à 22h57


ailem a écrit le 21/02/2016 à 22h46:
Je ne suis pas en mauvais termes, mais effectivement cette écurie ne me correspond pas dans son mode de fonctionnement.
J'ai essayé de négocier mais ils ne veulent pas. Et je n'ai pas l'intention de partîr comme une voleuse. Je comprend également leur position à eux. Donc effectivement si au regard de la loi ou des engagements à respecter quelque chose ne va pas j'aimerai pouvoir m'en servir pour le bien être de mon cheval.
Si il n'y a rien, le débat est clos et je ferai mon préavis dans la joie et la bonne humeur, mais avec impatience.
Certaines personnes effectivement se fichent de l'impact sur l'autre moi ce n'est pas mon cas. Je préfère l'honnêteté.


Et ç est tout à ton honneur
Je comprends aussi les deux positions,et si pas de négociation possible,ç est pas très cool de leur part,surtout si ils ont fait une gourance dans les dates de vaccins...
Ç est pas toi qui vois avec le véto pour les dates de rappel?

Expar

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Préavis pension
Posté le 21/02/2016 à 23h08

Ce que Madstripe écrivait c'est que la pension a mis une clause abusive dans son contrat ("tout mois entamé est du", à vérifier si abusif ou pas) et, en plus, empêche le propriétaire du cheval, la pleine jouissance de son cheval le dimanche. Tout le monde sait que les cavaliers ne viennent jamais monter, ni s'occuper de leur cheval ce jour-là...

Donc, bien relire le contrat, si la pension ne le respecte pas, pourquoi la miss avec son cheval qui y est mal, devrait le respecter, elle ? Ce n'est pas à sens unique, tout pour la pension et rien pour le proprio (ou l'inverse, selon le cas...). Et si l'une des parties ne respecte pas le contrat, celui-ci est rompu par celle qui ne le respecte pas...

Donc, si tu as le carnet du cheval, rien de t'empêche de partir avec ton cheval fin Février, si la pension n'a pas respecter ses obligations au contrat que vous avez signé.
Dans le cas contraire (si contrat respecté et/ou carnet chez les gérants), en effet, c'est + délicat, si tu veux et partir plus tôt, et ne pas payer double pension...

Lulu423

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Posté le 21/02/2016 à 23h19

Je peux avoir le nom de ta pension ? J'en connais une comme ça et vu que tu es à Paris je pense savoir de laquelle il s'agit.

Alma

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Posté le 21/02/2016 à 23h28


pipoupipou1 a écrit le 21/02/2016 à 21h28:



Très classe,l idée du départ en catimini....

La demoiselle a peut être d excellentes raisons de vouloir déménager au plus vite(je dis peut être parce qu au fond je n en sais rien.......)bien qu il n y ai pas d urgence "vitale"pour le cheval pensionnaire apparement .
Mais en tous les cas j admire ce type de conseil judicieux et très Fair Play .



Très classe aussi une pension qui ferme son portail le dimanche.. Sachant que les gens montent très souvent.... Le dimanche

Lulu423

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Posté le 21/02/2016 à 23h41


alma a écrit le 21/02/2016 à 23h28:


Très classe aussi une pension qui ferme son portail le dimanche.. Sachant que les gens montent très souvent.... Le dimanche


alma la mienne fermait les porte le vendredi soir à 19h (si si portail fermé à clef) les cours étaient prio je ne pouvais pas monter dans la carrière si il y avait un cours dans le manège (bah oui je faisais du bruit et ça perturbait le cours), la nuit si les deux manèges étaient prient bah tant pis pour moi je ne pouvais pas monter car "on allume pas le Lumière de la carrière pour une personne"....

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