Achat cheval, dépot de plainte ?

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Ivivir

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h27

Bonjour,

J'aurais besoin de conseil je vais essayé d'etre le plus clair possible je vous explique :

début février j'ai acheté un cheval ONC de 10 ans, je connais bien le cheval et je connais bien la propriétaire.
J'ai payé le cheval par virement bancaire et devait le laisser dans la pension de la propriétaire au contrat au pair car elle voulait le garder pour le faire tourner sur son club.
Suite à une altercation concernant la nutrition des chevaux je suis partie avec mon cheval dans une autre pension.

Après visite véto et osteo mon cheval n'est pour le moment plus montable. il souffre de malnutrition et a de gros problèmes au dos. il a besoin de reprendre du poids environ 120 - 150 kg de se remuscler et surtout travailler son dos car à son age il est un peu ensellé.

Il fait aussi de l'anémie et avant de partir je me suis aperçu qu'il avait des poux ainsi que tous les autres chevaux de la pension.

J'ai son carnet il a les vaccins à jour mais j'ai du faire le vermifuge car il a été oublié.

Je n'ai aucun contrat de vente de plus le cheval est toujours au nom de l'ancien propriétaire car elle même n'a jamais fait le changement quand elle l'a acheté. Je l'ai su par les HN suite à ma demande car elle avait soit disant perdu la carte de d'immatriculation.
Je lui ai demandé de me faire un contrat elle me l'a refusé et suite au passage véto et osteo j'aurais payé le cheval 1000 euros de plus que sà valeur actuelle.

J'ai réussi à contacter les anciens propriétaires ils m'ont fait une attestation disant qu'ils ont bien vendu le cheval à la personne qui me l'a vendu. J'ai aussi la copiede leur contrat de vente.

Ma question est simple est ce que je peux porter plainte contre la personne qui m'a vendu ce cheval ?

Édité par ivivir le 03-03-2016 à 22h32

Domipac19

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h32

Tu veux porter plainte pour quel motif, au juste?

Museane

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h34

Porter plainte non, je vois pas d infraction pénale dans ce que tu nous décris.

Après sur un plan civil, j ai pas bien compris ce que tu réclamais : le cheval est bien en ta possession ?
Tu en veux à la vendeuse parce que quoi ? Elle ne s'est pas bien occupé du cheval ? Ou tu estimes que le prix était trop cher ?

Mais pourquoi ne pas faire de contrat de vente ?!?

Tu dis que la vendeuse n a pas voulu faire de contrat = pour moi c est merci au revoir je n achète pas votre cheval...

Édité par museane le 03-03-2016 à 22h36



Ivivir

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h36


domipac19 a écrit le 03/03/2016 à 22h32:
Tu veux porter plainte pour quel motif, au juste?


Je pensais Arnaque comme motif, mais tout conseil est le bienvenu. Parce que là sincèrement je ne maîtrise pas trop le domaine.

Domipac19

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h44

Arnaque de quoi? Tu lui demandes une facture pour le cheval et puis c'est tout. Après, tu fais une demande de carte de propriété auprès des HN.
Pour le reste, la malnutrition, le vermifuge et les problèmes de dos, ben ma foi, c'est aussi un peu le risque d'un cheval au pair. Le cheval est monté par tout le monde et pas forcément bien travaillé donc voilà. Si en plus, il est mal nourri, forcément, ça n'aide pas. C'est le problème des chevaux au pair.

Utamay

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h44

Si j'ai bien suivi ton histoire, tu as acheté un cheval que tu connaissais bien sans discuter le prix, sans visite véto et sans contrat : comme d'autres, j'ai du mal à voir où serait l'arnaque à ce niveau, l'ancienne propriétaire ne t'a rien "promis" (pas de contrat sur l'utilisation du cheval) et tu n'as rien demandé (ni visite véto, ni contrat).

Par contre, en tant que propriétaire de pension, cette personne devait prendre soin du cheval, donc je suppose que tu peux essayer de te plaindre de mauvais soins/traitements

Ivivir

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Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h47


museane a écrit le 03/03/2016 à 22h34:
Porter plainte non, je vois pas d infraction pénale dans ce que tu nous décris.

Après sur un plan civil, j ai pas bien compris ce que tu réclamais : le cheval est bien en ta possession ?
Tu en veux à la vendeuse parce que quoi ? Elle ne s'est pas bien occupé du cheval ? Ou tu estimes que le prix était trop cher ?

Mais pourquoi ne pas faire de contrat de vente ?!?

Tu dis que la vendeuse n a pas voulu faire de contrat = pour moi c est merci au revoir je n achète pas votre cheval...


J'ai acheté un cheval qui n'est pas en état alors que d’après la vendeuse tout allé bien et qu'elle m'a convaincu de ne pas faire de visite veto car il allait très bien sauf que après l'achat le veto m'a confirmé le contraire oui il est en ma possession et oui je l'ai payé plus cher que sa valeur avec des soucis de santé derrière.
Je connais depuis longtemps la vendeuse j'avais confiance.
On me conseille de porter plainte et moi je demande conseil.

Domipac19

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Posté le 03/03/2016 à 22h47


utamay a écrit le 03/03/2016 à 22h44:
Si j'ai bien suivi ton histoire, tu as acheté un cheval que tu connaissais bien sans discuter le prix, sans visite véto et sans contrat : comme d'autres, j'ai du mal à voir où serait l'arnaque à ce niveau, l'ancienne propriétaire ne t'a rien "promis" (pas de contrat sur l'utilisation du cheval) et tu n'as rien demandé (ni visite véto, ni contrat).

Par contre, en tant que propriétaire de pension, cette personne devait prendre soin du cheval, donc je suppose que tu peux essayer de te plaindre de mauvais soins/traitements

ben le souci, c'est que comme il n'y a pas eu de visite véto d’achat, il faut prouver qu'au moment de la vente, le cheval était en bonne santé. Mission impossible.

Ivivir

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Posté le 03/03/2016 à 22h49


domipac19 a écrit le 03/03/2016 à 22h44:
Arnaque de quoi? Tu lui demandes une facture pour le cheval et puis c'est tout. Après, tu fais une demande de carte de propriété auprès des HN.
Pour le reste, la malnutrition, le vermifuge et les problèmes de dos, ben ma foi, c'est aussi un peu le risque d'un cheval au pair. Le cheval est monté par tout le monde et pas forcément bien travaillé donc voilà. Si en plus, il est mal nourri, forcément, ça n'aide pas. C'est le problème des chevaux au pair.


Je conçois sauf que la vendeuse ne veut pas me faire ni contrat ni facture.

Pin_maritime

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Posté le 03/03/2016 à 22h51

As-tu tenté, à posteriori, de demander le contrat de vente, la facture, la carte de propriétaire ... ?

Domipac19

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Posté le 03/03/2016 à 22h53

Elle ne veut pas te les faire maintenant qu'il y a eu altercation ou bien tu lui as demandé dès l'achat du cheval?

Utamay

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Posté le 03/03/2016 à 22h55

Même si tu es indignée, vendre un cheval plus cher que sa valeur n'est pas un crime... Le cheval vaut ce qu'une personne est prête à mettre sur la table pour l'acheter : si tu avais regardé les prix du marché dans la région et/ou fait une visite véto pour pouvoir négocier, tu aurais pu tenter de baisser le prix ou décider d'acheter un autre cheval... Si c'était ce cheval que tu voulais et pas un autre, tu as payé le prix de ton affection, tu n'es pas la première ni la dernière qui te retrouve dans cette situation. Les chevaux de club sont très souvent vendus au-dessus de leur valeur, parce que le club doit s'y retrouver (un cheval qui part, c'est un cheval qu'il faut remplacer et potentiellement former...)

Ivivir

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Posté le 03/03/2016 à 22h55


pin_maritime a écrit le 03/03/2016 à 22h51:
As-tu tenté, à posteriori, de demander le contrat de vente, la facture, la carte de propriétaire ... ?


Oui j'ai demandé un contrat de vente et une facture elle m'a répondu ( par sms) qu'elle ne me les ferait pas.

Et quand j'ai fait la demande de la carte aux haras çà à bloqué car le cheval n'est pas à son nom non plus et il va y avoir une enquête. Alors qu'elle m'a certifiée qu'elle avait perdu la carte.

Ivivir

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Posté le 03/03/2016 à 23h03


utamay a écrit le 03/03/2016 à 22h55:
Même si tu es indignée, vendre un cheval plus cher que sa valeur n'est pas un crime... Le cheval vaut ce qu'une personne est prête à mettre sur la table pour l'acheter : si tu avais regardé les prix du marché dans la région et/ou fait une visite véto pour pouvoir négocier, tu aurais pu tenter de baisser le prix ou décider d'acheter un autre cheval... Si c'était ce cheval que tu voulais et pas un autre, tu as payé le prix de ton affection, tu n'es pas la première ni la dernière qui te retrouve dans cette situation. Les chevaux de club sont très souvent vendus au-dessus de leur valeur, parce que le club doit s'y retrouver (un cheval qui part, c'est un cheval qu'il faut remplacer et potentiellement former...)


Sincèrement Utamay ce n'est même pas le prix c'est surtout le fait que mon cheval à subit de mauvais traitements, pas physiques certes, mais voilà j'ai tout à refaire pour le remettre en état pour qui il soit bien surtout pour lui. Et comme tu dis oui c'est vrai c'était celui là et pas un autre.
J'aurais du préciser que la plupart des chevaux où j'ai acheté le mien son quasiment dans le même état.

Utamay

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Posté le 03/03/2016 à 23h06

Comme ton titre parle de l'achat du cheval, ce n'est pas clair

Si c'est une question de maltraitance, je suppose que tu dois te tourner vers une association... Mais cette histoire traîne depuis combien de temps ? Il faut combien de semaines pour qu'un cheval perde 150 kg...?

Ivivir

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Posté le 03/03/2016 à 23h07


domipac19 a écrit le 03/03/2016 à 22h53:
Elle ne veut pas te les faire maintenant qu'il y a eu altercation ou bien tu lui as demandé dès l'achat du cheval?


Je lui ai demandé avant l'altercation et re demandé quand j'ai eu une reponse des haras suite à ma demande de carte.
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