Achat cheval, dépot de plainte ?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4
Auteur
6050 vues - 50 réponses - 0 j'aime - 4 abonnés

Ivivir

Novice

Trust : 6  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 03/03/2016 à 22h27

Bonjour,

J'aurais besoin de conseil je vais essayé d'etre le plus clair possible je vous explique :

début février j'ai acheté un cheval ONC de 10 ans, je connais bien le cheval et je connais bien la propriétaire.
J'ai payé le cheval par virement bancaire et devait le laisser dans la pension de la propriétaire au contrat au pair car elle voulait le garder pour le faire tourner sur son club.
Suite à une altercation concernant la nutrition des chevaux je suis partie avec mon cheval dans une autre pension.

Après visite véto et osteo mon cheval n'est pour le moment plus montable. il souffre de malnutrition et a de gros problèmes au dos. il a besoin de reprendre du poids environ 120 - 150 kg de se remuscler et surtout travailler son dos car à son age il est un peu ensellé.

Il fait aussi de l'anémie et avant de partir je me suis aperçu qu'il avait des poux ainsi que tous les autres chevaux de la pension.

J'ai son carnet il a les vaccins à jour mais j'ai du faire le vermifuge car il a été oublié.

Je n'ai aucun contrat de vente de plus le cheval est toujours au nom de l'ancien propriétaire car elle même n'a jamais fait le changement quand elle l'a acheté. Je l'ai su par les HN suite à ma demande car elle avait soit disant perdu la carte de d'immatriculation.
Je lui ai demandé de me faire un contrat elle me l'a refusé et suite au passage véto et osteo j'aurais payé le cheval 1000 euros de plus que sà valeur actuelle.

J'ai réussi à contacter les anciens propriétaires ils m'ont fait une attestation disant qu'ils ont bien vendu le cheval à la personne qui me l'a vendu. J'ai aussi la copiede leur contrat de vente.

Ma question est simple est ce que je peux porter plainte contre la personne qui m'a vendu ce cheval ?

Édité par ivivir le 03-03-2016 à 22h32

Ventdusud

Compte supprimé


1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 08h42

mon avis rejoins celui des autres .... tu as acheté le cheval et le prix est librement consenti , tu as accepté de l'acheter à ce prix ... et sans visite véto

Par contre les papiers c'est simple j'i été dans le cas j'ai acheté une ponette (mais j'avais un certificat de vente)

j'ai demandé aux HN un duplicata de la carte de propriétaire (en plus le nom de la ponette ne correspondait pas au nom que les HN avait avec le transpondeur

ils ont fait une enquête administrative et au bout d'un mois j'ai eu la carte à mon nom moyennant un chèque de 10 à 20 euros

Cecile

Membre ELITE Or
  

Trust : 842  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13514
1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 09h47

donc en gros tu veux porter plainte pour avoir acheté un cheval trop maigre et trop cher...



et ben non... ça marche pas.
tu t'es fait avoir oui... mais de ton libre arbitre...
comme on dit:"ya un pigeon qui se lève chaque matin"... ba ce coup ci ça a été toi! (le prend pas mal hein!)

Chaussette08

Expert
   

Trust : 406  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 991
0 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 13h11

Elle et partie du club a cause d'un soucis de malnutrition. Donc je suppose qu'elle a "vu" le cheval perdre de l'état.

Je pense plutôt qu'elle veut porter plainte pr mauvais traitement et malnutrition. Mais je ne sais pas comment elle pourra prouver ça. Ce qui est dommage, car parfois les gérants abusent et ça leur ferait du bien d'être remis en droite ligne.

Nadscorp

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2405
0 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 13h40


ivivir a écrit le 03/03/2016 à 22h47:


J'ai acheté un cheval qui n'est pas en état alors que d’après la vendeuse tout allé bien et qu'elle m'a convaincu de ne pas faire de visite veto car il allait très bien sauf que après l'achat le veto m'a confirmé le contraire oui il est en ma possession et oui je l'ai payé plus cher que sa valeur avec des soucis de santé derrière.
Je connais depuis longtemps la vendeuse j'avais confiance.
On me conseille de porter plainte et moi je demande conseil.


Si tu connais la vendeuse depuis longtemps, tu peux peut être porté plainte pour abus de confiance.

Ecuriessaglini

Membre VIP
   

Trust : 400  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5670
1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 13h50


nadscorp a écrit le 04/03/2016 à 13h40:


Si tu connais la vendeuse depuis longtemps, tu peux peut être porté plainte pour abus de confiance.


S'il vous plait, cessez un peu de donner ce genre de conseil. Ça ne sert pas l'auteur de l' encourager dans ce sens qui ne mènera nulle part.
Si elle veut obtenir réparation de l'état de son cheval (ennlien avec la prestation d'hébergement du cheval) c'est une chose et c'est normal s'il est dans un sale état et que la gérance a fauté mais c'est à dissocier de l' acquisition du cheval sur laquelle on ne peut rien reprocher.
Et pour obtenir réparation, on ne porte pas plainte, on se rapproche d'un avocat pour commencer, lui conseillera sur les démarches et négociations avec la gérance.
madstripes ?

Nadscorp

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2405
0 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 14h03


ecuriessaglini a écrit le 04/03/2016 à 13h50:


S'il vous plait, cessez un peu de donner ce genre de conseil. Ça ne sert pas l'auteur de l' encourager dans ce sens qui ne mènera nulle part.
Si elle veut obtenir réparation de l'état de son cheval (ennlien avec la prestation d'hébergement du cheval) c'est une chose et c'est normal s'il est dans un sale état et que la gérance a fauté mais c'est à dissocier de l' acquisition du cheval sur laquelle on ne peut rien reprocher.
Et pour obtenir réparation, on ne porte pas plainte, on se rapproche d'un avocat pour commencer, lui conseillera sur les démarches et négociations avec la gérance.
@madstripes ?


Elle s'est fait avoir parce qu'elle connait bien la vendeuse, pour moi c'est un abus de confiance surtout que la vendeuse lui à refusé un contrat de vente et une visite vétérinaire verbalement certes mais aussi par le biais d'un sms que l'acquéreur à conservé, il semble donc que la vendeuse avait peut être connaissance de quelque chose qu'elle ne souhaitait pas que l'auteur du post découvre avant l'achat.
Le fait de lui refuser le contrat, je trouve pas ça très clair de la part du vendeur et c'est parce que l'acquéreur s'est fait avoir qu'elle ne peut pas agir maintenant à mon sens. La vente date de février c'est récent donc si action à faire c'est maintenant et je suis bien d'accord avec vous sur le fait qu'elle devrait se rapproché d'un avocat plutôt pour savoir comment agir.

Museane

Membre VIP
 

Trust : 1480  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
9 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 14h04


nadscorp a écrit le 04/03/2016 à 13h40:


Si tu connais la vendeuse depuis longtemps, tu peux peut être porté plainte pour abus de confiance.


Non non et non..

L'abus de confiance, ce serait si la gérante qui avait le cheval en pension l'aurait par exemple revendu à quelqu'un d'autre. Là on détourne l'objet de l'usage pour lequel il a été remis, c'est un abus de confiance.
Votre patron vous donne 1 000 euros en vous demandant d'aller les déposer à la banque, à la place vous faîtes une razzia chez Padd, c'est un abus de confiance.

Pour l'auteur du post, elle a acheté un cheval visiblement trop cher par rapport à sa valeur (et encore, c'est selon les dires d'un ostéo), elle peut rien contre ça.
On n'annule pas une vente sous prétexte qu'on a été pigeonné au niveau du prix.
Si l'acheteur a été assez naïf pour payer 20 000 euros un cheval qui en valait 2 000, et bah tant pis pour lui et tant mieux pour l'acheteur (à partir du moment où il n'y a pas eu de tromperie sur le cheval évidemment).

La loi protège les incapables, pas les imbéciles.

Que la vendeuse refuse de faire un contrat et une visite véto, évidemment que c'est super louche, et ça aurait dû rendre très méfiante l'acheteuse.
Mais rien d'illégal là-dedans, on a le droit de vendre (et d'acheter) un cheval sans contrat et sans visite véto.
Après par contre, faut pas venir pleurer si il y a des soucis..

Le seul motif valable pour se retourner contre la vendeuse, c'est au niveau de la pension = visiblement le cheval (comme les autres d'ailleurs) était mal nourri/soigné.
Mais la proprio a déjà réglé le problème en le changeant de pension, tout ce qu'elle pourrait éventuellement faire c'est demander des remboursements partiels (voire totaux) du prix de la pension, en arguant du fait que la prestation de services (nourrir et gérer le cheval en bon père de famille) n'a pas été respectée..
Mais va falloir le prouver (témoignages, photos, constat véto etc..) + engager procédure civile, tout ça pour récupérer au mieux quelques centaines d'euros.... Pas sûr que le jeu en vaille la chandelle.

Édité par museane le 04-03-2016 à 14h24



Madstripes

Compte supprimé


6 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 14h20

Je pense que si j'avais le malheur d'être gendarme ou policier, j'aurais des tendances suicidaires en voyant arriver tous ces gens qui viennent porter plainte pour un oui, pour un non, et surtout quand il n'y a aucune infraction pénale. Et ensuite, les mêmes se plaignent qu'on ne leur a fait qu'une main courante ou que le Proc a classé sans suite aussi sec...

Bon, aller, Museane a absolument tout dit.

Babsi

Membre ELITE Or
  

Trust : 12  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14864
0 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 14h27


chaussette08 a écrit le 04/03/2016 à 13h11:
Elle et partie du club a cause d'un soucis de malnutrition. Donc je suppose qu'elle a "vu" le cheval perdre de l'état.

Je pense plutôt qu'elle veut porter plainte pr mauvais traitement et malnutrition. Mais je ne sais pas comment elle pourra prouver ça. Ce qui est dommage, car parfois les gérants abusent et ça leur ferait du bien d'être remis en droite ligne.



Citation :
Oui désoléé je comprends que je n'ai pas été très clair. Dans l'immédiat je demande pour mon cas. Mon cheval çà fait plus d'un an que je le connais et je l'ai toujours connait maigrelet
D'après elle cest un cheval qui mangeait mais qui ne prenais pas de poids sauf que là depuis que je suis partie et quil mange comme il faut il a repris de partout
Donc je pense que çà fait un petit moment qu'il était comme çà

Lasbel75

Membre ELITE Argent

Trust : 953  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7847
1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 14h32


museane a écrit le 04/03/2016 à 14h04:


La loi protège les incapables, pas les imbéciles.



alors là je te dis merci tu as fait ma journée !

Sinon, l'auteur du poste ne peux rien demander pour les pension puisque le cheval était au pair... donc pas de pension a payer.
Par contre éventuellement réclamer, par le biais d'un avocat un dédommagement pour mauvais entretien du cheval.
Mais ça va lui couter plus cher d'avocat que de dédommagements... ça vaut franchement pas le coup !

Domipac19

Membre ELITE Or
  

Trust : 970  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20847
2 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 17h52


ivivir a écrit le 03/03/2016 à 23h03:



J'aurais du préciser que la plupart des chevaux où j'ai acheté le mien son quasiment dans le même état.

Ok donc tu as toujours connu ton cheval maigre et tous les chevaux de cette écurie sont quasiment dans le même état et toi, tu laisses ton cheval au pair dans cet endroit. Tu n'y as rien vu d'étonnant? Toute une cavalerie maigre, c'est normal, pour toi? ben en fait, tu ne peux t'en prendre qu'à toi pour avoir été aussi naïve/stupide.

Ivivir

Novice

Trust : 6  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13
0 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 21h54

Bon .... Je vais essayé d’Être encore plus clair dans mes propos et mes écrits.

J'ai juste posé une question et demandé conseil.

Oui je sais très bien que je me suis faite avoir car la vendeuse a abusé de mon affection envers ce cheval. Elle savait très bien que c'était lui que je voulais acheté et pas un autre. Bref çà je l'ai trés bien compris.

Maintenant je vais être précise je ne suis pas une experte en chevaux et non je n'ai pas vu qu'il y avait un problème sur mon cheval et les autres de la pension avant pour la simple et bonne raison que la gérante avait toujours une bonne réponse ou une bonne excuse. Et comme à l'époque elle était pour moi ma seule référence concernant l'état des chevaux j'avais une confiance aveugle en cette personne jusqu'au jour où je me suis renseignée ailleurs avec photo de mon cheval et c'est la que j'ai ouvert les yeux donc me dire que je suis stupide et naïve sans savoir déjà je trouve çà petit.

Comme je le disais je demande juste conseil et à aucun moment j'ai stipulé que je voulais demandé réparation ou dommage et intérêts concernant le prix d'achat de mon cheval. je demande juste si je peux porter plainte contre cette personne avec les éléments que j'ai ou pas. En gros c'est simple j'ai acheté mon cheval il se passe çà çà et çà qu'est ce que je peux faire ou pas et pour quel motif.

Vos conseils je les ai lu et je les prends y'a pas de soucis et je vous remercie .
Comme le disait une personne en réponse si on pouvait de temps en temps rappeler les gérants de pension ou les vendeurs à l'ordre çà ne serait pas plus mal.
Car à mon avis je ne suis pas la première et je ne serais pas la dernière à m’être faite abuser par cette personne.

ce qui m'importe à présent c'est la santé de mon loulou qui reprend des forces comme il peut.
car dernière information mon cheval est porteur de la piroplasmose au dire de la vendeuse et c'est pour çà que d’après elle, il était maigre et ensellé et que malgré le fait qu'il était nourri il ne prenais pas de poids. Sauf que j'ai fait faire une prise de sang j'ai eu les résultat aujourd'hui et il est négatif donc il n'a jamais eu la piro. Par contre il est bien anémié.
Je précise que dés le départ je le savais avant de l'acheter. D'un côté c'est une bonne nouvelle qu'il n'est pas la piro. Là j'attends les résultats de l'analyse de crins.

Donc je vais reformuler ma question : avec les éléments que je vous ai donné est ce que je peux faire quelque chose contre cette personne. Que ce soit concernant l'état de mon cheval et même des autres loulous encore là bas.
Je porte plainte pour "maltraitance" je passe par une asso ou un service véto?

Édité par ivivir le 04-03-2016 à 22h12



Pataclop2

Membre ELITE Or
  

Trust : 1294  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11670
1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 22h15

Pour moi, non, tu ne peux rien faire contre cette personne.

Bon courage

Mouffu

Membre ELITE Argent
  

Trust : 549  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8547
1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 22h16

Garde déjà tous les textos qu'elle t'as envoyé, ceux où elle te refuse le contrat, les papiers ect. Ce sont des preuves.
Je ne suis pas vraiment bonne en lois mais je trouve quand même super pas génial le traitement ignoble qu'à subit ton cheval :/

Alors, je m'étais renseignée concernant les mauvais traitements sur chevaux. Tu peux poser une main courante en gendarmerie concernant les mauvais traitement dans cette pension. Avec preuves,factures vétos, photos, ses textos.
il est possible d’écrire directement au Procureur de la République du tribunal de grande instance sur le territoire duquel ont été constatés les faits, de préférence par lettre recommandée, avec les preuves.
Donc, ça peut débloquer un peu la situation.

Peut être vous réunir en collectif si tu trouves d'autres proprios qui sont passés par sa pension.

Domipac19

Membre ELITE Or
  

Trust : 970  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20847
1 j'aime    
Achat cheval, dépot de plainte ?
Posté le 04/03/2016 à 22h35


ivivir a écrit le 04/03/2016 à 21h54:
Bon .... Je vais essayé d’Être encore plus clair dans mes propos et mes écrits.

J'ai juste posé une question et demandé conseil.

Oui je sais très bien que je me suis faite avoir car la vendeuse a abusé de mon affection envers ce cheval. Elle savait très bien que c'était lui que je voulais acheté et pas un autre. Bref çà je l'ai trés bien compris.

Maintenant je vais être précise je ne suis pas une experte en chevaux et non je n'ai pas vu qu'il y avait un problème sur mon cheval et les autres de la pension avant pour la simple et bonne raison que la gérante avait toujours une bonne réponse ou une bonne excuse. Et comme à l'époque elle était pour moi ma seule référence concernant l'état des chevaux j'avais une confiance aveugle en cette personne jusqu'au jour où je me suis renseignée ailleurs avec photo de mon cheval et c'est la que j'ai ouvert les yeux donc me dire que je suis stupide et naïve sans savoir déjà je trouve çà petit.

Comme je le disais je demande juste conseil et à aucun moment j'ai stipulé que je voulais demandé réparation ou dommage et intérêts concernant le prix d'achat de mon cheval. je demande juste si je peux porter plainte contre cette personne avec les éléments que j'ai ou pas. En gros c'est simple j'ai acheté mon cheval il se passe çà çà et çà qu'est ce que je peux faire ou pas et pour quel motif.

Vos conseils je les ai lu et je les prends y'a pas de soucis et je vous remercie .
Comme le disait une personne en réponse si on pouvait de temps en temps rappeler les gérants de pension ou les vendeurs à l'ordre çà ne serait pas plus mal.
Car à mon avis je ne suis pas la première et je ne serais pas la dernière à m’être faite abuser par cette personne.

ce qui m'importe à présent c'est la santé de mon loulou qui reprend des forces comme il peut.
car dernière information mon cheval est porteur de la piroplasmose au dire de la vendeuse et c'est pour çà que d’après elle, il était maigre et ensellé et que malgré le fait qu'il était nourri il ne prenais pas de poids. Sauf que j'ai fait faire une prise de sang j'ai eu les résultat aujourd'hui et il est négatif donc il n'a jamais eu la piro. Par contre il est bien anémié.
Je précise que dés le départ je le savais avant de l'acheter. D'un côté c'est une bonne nouvelle qu'il n'est pas la piro. Là j'attends les résultats de l'analyse de crins.

Donc je vais reformuler ma question : avec les éléments que je vous ai donné est ce que je peux faire quelque chose contre cette personne. Que ce soit concernant l'état de mon cheval et même des autres loulous encore là bas.
Je porte plainte pour "maltraitance" je passe par une asso ou un service véto?

Bon ok, je veux bien admettre certaines choses mais il y a quand même des incohérences. Tu nous dis que c'est ta seule référence concernant l'état des chevaux. Déjà, je ne pige pas. Tu n'as jamais vu un cheval normal en forme? Elle te dit que ton cheval mange mais ne grossit et tu la crois. Euh...mais si un cheval mange et ne grossit pas, c'est qu'il a un problème. Si le cheval a un problème, on fait venir un véto qui fera une analyse sanguine pour déterminer le problème. Elle, elle n'a rien fait. Tu n'es pas arrivée avec le dernier nuage, tu montes à cheval depuis 7 ans donc quand même, tu as un minimum de connaissances, non? Tu achètes un cheval tout maigre et ça ne t'est pas venu à l'idée de faire faire une visite véto d'achat? Ben c'est la base, quand même.
Que tu veuilles porter plainte pour malnutrition ou maltraitance, ok, mais au début de ton post, tu voulais porter plainte pour arnaque , rappelle-toi "Je pensais Arnaque comme motif,". Donc ouais, c'est petit de dire que tu as été naïve mais forcément, si d'une, on n'a pas tous les éléments et si de deux, si tu changes d'avis en cours de route, euh...comment te dire?
Page(s) : 1 2 3 4
Achat cheval, dépot de plainte ?
 Répondre au sujet