Urgent : pas de contrat donc pas de préavis ?

Bah soit tu prend ton cheval et tu te barre... si tu as son carnet de santé, soit tu fais ton préavis ....

Moi je suis pour faire les préavis. Et oui quand tu as trouvé ta pension, tu aurais du envoyer un recommandé même si tu l'a dit a l'oral. AU mois les chose aurait été clair.

Sinon tu paye des deux côtés et tu retire ta jument ...

le préavis est justement fait pour que chacun des deux parties s'organise.

Pas de contrat pas de préavis, une lettre de départ que tu partiras telle date et c'est tout.

Une pension proche de chez moi ne fait pas de contrat car pour la proprio des écuries "tu veux partir demain, tu pars demain". Si elle voulait un préavis, fallait faire un contrat.

MAIS si il est réellement écrit dans le règlement intérieur qu'il y a un contrat et que tu ne l'as pas signé, c'est un peu plus compliqué (je ne parle pas légalement mais humainement). Dans mon ancienne pension je n'ai jamais signé de contrat pour mon poney (juste pour mon ancien poney, mais le contrat n'était plus valable du coup) car jamais pensé (ni le directeur, ni moi), mais comme dans le règlement intérieur il est écrit qu'il y a un mois de préavis à respecter, j'ai fait mon mois de préavis quand meme. Juste par principe. Et tu te retrouve dans la meme situation que moi, tu avais mit ta jument l'été, tu savais qu'il y avait un contrat, vous ne l'avez pas refait signer parce qu'aucune partie n'y a pensé. En tant que gérante c'est de sa faute, en revanche il y aurait eut un soucis dans la pension je pense que t'aurais la première à rappeler à l'ordre comme quoi dans le contrat il est écrit ci ou ça.

Le plus correct et pour ne pas partir en mauvais terme c'est de faire ton préavis et de partir ensuite.

La preuve des paiements vaut contrat .

C'est pas tout a fait vrai, car les paiements peuvent couvrir autre chose qu'une pension (location de matériel, vente de foin, ...). Il faudrait alors prouver l'exclusivité de la destination à la pension.

A priori, l'existence d'un "règlement intérieur" affiché ne se substitue pas à un contrat en bonne et due forme.

Donc, en théorie, pas de lien. Ensuite, au plan moral et civique, il est préférable d'exécuter un préavis après information en LRAR, si les relations ne permettent plus un simple congé.

C'est amusant de constater que dès qu'il est question de préavis, y a potentiel conflit. Car entre nous, ce fameux préavis (qui est normal si on veut faire fonctionner sa pension un minimum) n'a rien d'aberrant et c'est l'éternel argument du "il veut juste nous faire payer notre départ" contre "ils veulent pas payer et considère la pension comme un kleenex".
Si chacun décide que la pension c'est uniquement à la carte et sans préavis, avec un départ possible à sa guise, la pension se retrouve avec des mois de pension sans occupation qui impactent vite son CA annuel!
Et oui, un pensionnaire ne se remplace pas en un claquement de doigt et si en plus y a une organisation de pré, faut prévoir bien à l'avance.
Ecrit au contrat ou pas, c'est un geste qui devrait être la norme, ne serait ce que par correction, tout simplement.
J'ai tellement de mal à comprendre qu'à chaque fois ce soit le même cirque, parce que ne nous voilons pas la face, c'est un cas tellement courant que s'en est rasoir!
Et même quand le préavis est connu et porté au contrat, y en a toujours qui cherchent à le remettre en question.
Aujourd'hui j'ai une pensionnaire qui est partie car elle m'avait prévenu qu'elle changeait de maison et aurait un pré à disposition, elle m'a demandé spontanément si j'avais besoin d'un préavis et une LR, je lui ai bien entendu répondu non (bonne entente, fille très polie et prévenu un bon mois à l'avance...), ça n'a posé aucun problème mais clairement elle m'aurait envoyé un sms pour prévenir de son départ, je l'aurais trouvé impolie, ça m'aurait agacé.
Et si la majorité de ces soucis de préavis se prévenaient simplement avec un peu de savoir vivre et de politesse avant de parler droit et légalité?

mes contrats prévoient un préavis avec envoi de Lettre avec AC , mais je ne la demande jamais !

les propriétaires me préviennent toujours à l'avance dés qu'il pensent changer et me tiennent au courant au fur et à mesure de l'avancée de leurs recherches, ce qui fait que parfois ils ont trouvé une place libre et qu'il ne reste pas un mois entier s'ils veulent débuter le mois dans la nouvelle pension , ou au contraire parfois pour x raisons ils ne peuvent partir que plusieurs jours après le début du mois .
on s'arrange toujours pour qu'ils ne paient pas une période en double .
Pareil quand un nouveau arrive , s'il est là dés le 28 je ne lui compte qu'à partir du 1er du mois suivant car je sais qu'il a payé son mois entier là où il était. Je sais que par principe je devrais pas car du coup ça donne un peu l'impression que c'est quelques jours au final ne me coûtent "rien" . Je le fais car je sais ce que c'est de compter ses dépenses, c'est pas ça qui va me mettre en situation difficile et ça entame une bonne relation.

C'est arrivé une seule fois il n'y a pas longtemps , départ prévu fin de mois, cheval parti bien avant et sans prévenir ! je n'ai pas remboursé les jours non occupés , c'est bien la seule personne qui ait payé une partie de préavis sans en profiter.

Pour le fait du contrat , il n'y a aucune obligation qu'il soit écrit. je maintiens car j'en suis sûre .
Et un paiement régulier du montant de la pension , faudrait être de bien mauvaise foi pour prétendre qu'il s'agisse à chaque fois d'autre chose !!!
pareil pour un fermage, un loyer et même pour une vente , l’écrit apporte bien des avantages mais n'a rien d'obligatoire.

Dans la réalité évidemment que si vous partez sans effectuer le préavis vous n'allez pas avoir un procès pour si peu .

Je ne comprendrais jamais pourquoi tout le monde accepte d'avoir un préavis pour son loyer et pas pour le loyer de son cheval

pour les règlements c'est pareil, la pension est payée après le reste s'il reste des sous , mais bon au centre commercial si vous payez pas vous ne sortez pas avec le caddy plein, sans ticket vous n'entrez pas au cinéma et si vous n'avez pas rechargé votre carte de transport vous ne pouvez pas prendre le métro etc etc
le cheval est entretenu chaque jour et les prélèvements des fournisseurs sont fait dés la livraison donc il faut bien comprendre que la trésorerie d'avance n'est pas infinie.

Avoir un cheval est un luxe à mon sens, c'est pas vital. Donc si on fait le choix d'en avoir 1 ou + à charge, maréchal , pension , vétérinaire et autres devraient toujours être payés à l'heure et pas passer après le reste sous prétexte que c'est pas une dépense "obligatoire" .

bon j'ai élargi mais ça mérite d'être dit ...

ecuriessaglini et frederique3560, je suis tout à fait d'accord ! Quelqu'un qui part du jour au lendemain sans prévenir c'est totalement irrespectueux et c'est bien pour cela que depuis de nombreux mois je mentionne bien que je souhaite la changer quand j'aurais trouvé une pension. Cela s'est fais il y a 2-3 semaines et je lui ai dis.

Il est anormal qu'elle me reproche de ne pas en faire alors que ce n'est pas mentionné dans le contrat. Si c'était mentionné (et j'ai bien relu plusieurs fois pour être sûre), il est normal que je le respecte ou paie le mois de préavis.

Pour vous tenir au courant, j'ai donc appelé le transporteur qui vient demain matin, et je donne le chèque à la propriétaire qui va me rendre les papiers de la jument.
Bien entendu même si la jument part une semaine plus tôt le chèque prends en compte tout le mois, ça me paraît être le minimum.

ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de contrat écrit qu'il n'y a pas de contrat

je suis propriétaire de chevaux ... je trouve normal qu'il y ait un préavis et vous le devez

le fait que vous y êtes depuis 2 ans sans discontinuité que vous payez régulièrement vos pensions et qu'il est usuel dans la profession qu'il y ait un préavis .... vous aurez bien du mal à vous en exempter

Si il est notifié dans le contrat qu'il a préavis : je le respecte
Si ce n'est pas notifié et qu'en plus on me reproche de ne pas le faire, tant pis ! Beaucoup d'écuries ne font pas de préavis et je trouve ça mieux ainsi, même si c'est une assurance d'avoir des préavis, il est vrai.

Je lui en ai parlé plusieurs fois, et le jour venu il fait comme si c'était nouveau. En fait ces histoires de préavis il y en a plein et c'est casse bonbon oui, parce que si c'est notifié il n'y a pas à négocier, par contre qu'on remette en cause le fait que je parte sans préavis alors que ce n'est pas marqué, moyen moyen

en l'absence de contrat, il est d’usage de respecter un préavis de 1 mois

dans la mesure où il n'y a pas de faute grave commise par la pension, le préavis doit être effectué ou un dédommagement financier doit être versé

C'est un texte officiel ça?

Visiblement l'auteur a prévenu il y a 2/3 mois par oral....C'est pas comme si elle voulait se barrer du jour au lendemain!

j' approuve complètement le propos de ecuriessagilini.
Sauf manquement grave de la pension (défaut soin, nourriture...) pour moi un préavis c'est normal. Cela fonctionne ainsi pour les licenciements, les démissions dans les entreprises et c'est normal.
Meme sans contrat la question pour moi ne se pose pas, il y a l'obligation juridique, mais il y a aussi des règles de savoir vivre et de correction, le respect d'un préavis quand on quitte une pension ça en fait parti.

Et alors? Ça remet en cause le préavis? Y a une différence entre dire qu'on cherche une pension et dire je pars tel jour.

en même temps je comprend qu'il y ai des préavis. ce qui est tout a fait légitime.

mais je comprend ce qui veulent le raccourcir !

1ere pension
quand j'ai annoncé mon départ a l'oral et envoyé derrière une lettre recommandé, il m'ont fait la gueule pendant tous les préavis. quand je venait il n"y avait personne ou on me parlait mal ou le box de mon poney était le seule qui n'avait pas été fait. ON m'a reprocher beaucoup de chose qui n'avait pa lieu d'être. je faisais 1h de route pour voir mon poney.
je l'ai mal vécu.

2eme pension
pareil prévenue a l'oral, j'explique la raison de mon départ.
elle me propose de le raccourcir a 15 jours.

Voilà quoi, certains gérant prennent très mal le fait que tu qui leur pension.

Si tu veux partir le jour même tu peux! C'est le paiement du préavis qui est obligatoire, pas le fait de l'effectuer physiquement.