Carte d'immatriculation

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Kilavu

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Carte d'immatriculation
Posté le 15/06/2016 à 11h38

Bonjour,

J'ai depuis maintenant deux ans un cheval chez moi que mon ancien maître de stage m'a "donné", le cheval n'était pas à elle mais la propriétaire était d'accord pour me le donner.
Il est arrivée à la maison quasiment à la fin de mon stage mais je suis rester en froid avec mon ancien maître de stage. J'ai perdu le numéro de la propriétaire..
Ceci étant, avant d'être en froid avec cette dernière, elle m'a dit qu'elle s'occuperai de mettre mon cheval mon nom (je suis majeure). Je n'ai jamais eu de nouvelles de ça, et aujourd'hui je souhaiterai savoir si les démarches ont été faites..
Comment peut on savoir si le cheval est à notre nom ?
Sur le site des Haras Nationnaux je n'arrive pas à voir, ils me demandent une "clé publique" pour accéder à la carte d'immatriculation de mon cheval, mais comme je ne l'ai pas en format papier je ne peux pas y accéder..

Merci à ceux qui prendront le temps de répondre, si c'est confus je suis dispo pour réexpliquer mieux ! 😊

Ventdusud

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Posté le 15/06/2016 à 11h43

le cheval a ---il fait des concours ... si oui en cherchant sur FFE compet tu peux voir le propriétaire

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 11h48

Pas à ma connaissance, je vais quand même aller voir s'il en a fait étant plus jeune, merci !

Marion.f

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Posté le 15/06/2016 à 12h34

kilavu MP

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 12h52

marion.f j'ai répondu !

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 13h08

J'ai vérifié sur ffe compet et il ne trouve aucun résultat

Marques.filipe

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Posté le 15/06/2016 à 13h51

Donc tu n'as ni certificat d'immatriculation, ni carnet? Un document attestant de la cession du cheval au moins?

Car les HN ne peuvent donner les certificats qu'aux propriétaires effectifs et pas à des tiers

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 14h23

marques.filipe si j'ai son carnet de suivis

En faite le cheval m'a été donné avant que je sois en froid avec mon ancien maître de stage, et elle m'avais bien dit verbalement qu'il était à moi et qu'elle s'occuperait des papiers. Je n'ai rien reçu depuis..
Le jour où le cheval est arrivée ils m'ont donnée son carnet de suivis seulement

Édité par kilavu le 15-06-2016 à 14h30



Naala147

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Posté le 15/06/2016 à 14h36

dans le cas ou tu n'as pas la carte de propriete:

- faire un courrier ou tu atteste sur l'honneur etre proprio du cheval et la date d'acquisition(juste ca, pas autre chose)
-remplir une demande DE DUPLICATA DE CARTE D IMMATRICULATION (trouvable sur les HN)
-y mettre le cheque qui correspond (recherche sur les HN)

et renvoyer tout cela aux HN.
les HN de leur cote voient si il n'y a pas une declaration de vol, et ensuite t'envoie la carte sour 2 mois environ.

ps: la demarche est tres facilement trouvable sur les HN si tu cherches un peu

Leif

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Posté le 15/06/2016 à 14h37

Bonjour,

ça craint du boudin ton histoire...

Il aurait fallu faire un contrat, même pour un don. A ce jour, si la personne dont le nom est stipulé sur la carte veut récupérer le cheval elle peut, et par la même occasion porter plainte pour vol.

Sans contrat, impossible de demander un duplicata aux HN

Légalement ce cheval appartient à cette autre personne, pas à toi

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 14h41

naala147
Sur le site ils me demandent une attestation de vente mais je n'en ai pas..

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 14h43

leif c'est bien ce qui me semblait.. Ça fais deux ans qu'il est à la maison, je n'ai eu aucunes nouvelles de sa propriétaire ou de mon ancien maître de stage..

Naala147

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Posté le 15/06/2016 à 15h02

kilavu l'attestation de vente est remplacee par l'attestation de propriete sur l'honneur dans ce cas

Naala147

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Posté le 15/06/2016 à 15h04

de plus, la carte n'est qu'une presomption de propriete, je rapelle que le cheval apartient a celui qui l'entretien.
or cette personne peut prouver que depuis 2 ans elle l'entretient entierrement + pas de declarartion de vol pour ce cheval.

il n'y aura donc aucun souci pour regler ce desagrement (pour y etre moi meme passee par la y'a qq annees)

Kilavu

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Posté le 15/06/2016 à 15h05

naala147 ah d'accord donc ça veut dire que je peux tout remplir et envoyer aux HN? Il y a donc possibilité que je récupère cette carte?

Naala147

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Posté le 15/06/2016 à 15h07

je t'ai indique plus haut les documents a fournir, et oui ensuite tu aura une carte papier a ton nom ou il sera marque dessus DUPLICATA, puisque ce sera une nouvelle edition
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