Achat d'un poney sous contrat au paire

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Annatipola

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Achat d'un poney sous contrat au paire
Posté le 11/08/2016 à 10h50

Bonjour,
Je viens d'acheter un poney qui est sous contrat au paire dans un centre équestre. Est-ce qui aurais une solution pour m'éviter le préavis. Etant sa nouvelle propriétaire et que je n'ai absolument rien signé avec ce centre équestre, est ce que cela annule ce contrat ?
Merci

Yachinii

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Achat d'un poney sous contrat au paire
Posté le 11/08/2016 à 11h03

Si le contrat ne parle que de l'ancien proprio et du cheval qui était à lui, peut être que tu peux t'arranger avec le club en disant que tu as acheté le cheval, que tu ne veux pas qu'il soit au pair etc ?

Annatipola

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Posté le 11/08/2016 à 11h08

Oui, j'ai acheté ce poney pour des balades et tenir compagnie a ma jument. Je voulais en profiter avant de reprendre mes études en septembre. Normalement je dois rencontrer le directeur du centre équestre ce soir... Il m'avait proposer dans 2 semaines car le poney est utilisé pour les stages, mais cela ne m'arrange pas du tout.

Elvira

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Achat d'un poney sous contrat au paire
Posté le 11/08/2016 à 11h57

Si je ne me trompe pas, l'acheteur ne peut avoir plus de droits sur le bien que le vendeur.
Ainsi, ton vendeur avait un contrat avec son "bien", en l'achetant, tu "achète" aussi ce contrat. A toi d'en respecter les clauses et d'y mettre fin correctement si tu le souhaite, tu es donc sujette à un préavis.

Après, arrêtez moi si je me trompe !

Anemone47

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Posté le 11/08/2016 à 12h21

normalement vous n'êtes tenue d'aucune obligation envers le club , n'ayant pas de contrat avec eux , la "servitude" ne suit pas la propriété (il ne s'agit pas ici d'un bien immobilier ) , si jamais le club n'était pas satisfait , il n'a pas à s'en prendre à vous mais à l'ancien propriétaire car c'est lui qui avait le contrat .Vous prenez votre poney comme bon vous semble .

Mylenep

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Posté le 11/08/2016 à 14h04

Si je ne me trompe pas, dans le cas d'un cheval en pension simple, il n'y a pas de préavis si le cheval est vendu. Pourquoi ce serait différent pour un cheval au pair? Au final c'est juste un contrat de pension spécifique.
S'il y a le moindre problème pendant la période ou le club l'utilise, que va t-il se passer étant donné qu'il n'y a pas de contrat avec toi ?
Moi je ne leur laisserai pas (encore plus si ca ne t'arrange pas).
Le club devait être au courant que le cheval était en vente, il aurait pu s'organiser pour ne pas le prévoir en stage (ou s'arranger avec la proprio pour passer en pension simple le temps de la vente)

Oasis38

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Posté le 11/08/2016 à 14h07

Le club n'a aucun contrat avec toi, le vendeur t'a vendu ce cheval, tu es en propriétaire, tu n'as pas de contrat avec le club, alors tu fais comme bon te semble avec ce cheval.

Annatipola

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Posté le 11/08/2016 à 14h20

J'aimerais bien le récupérer ce week-end... déjà pour ne pas payer deux fois le transport alors que c'est sur la route.

Oasis38

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Posté le 11/08/2016 à 14h22

annatipola libre à toi! Tu peux même aller le récupérer là maintenant si l'envie te prend, pas de contrat ;)

Annatipola

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Posté le 11/08/2016 à 14h25

Le poney n'était pas spécialement à vendre. C'est quand on a parler avec les propriétaires qui m'ont proposé de l'essayer car il correspondait à tous les critères de mes recherches.

C'est vrai que si il se blesse pendant l'utilisation du club comme je n'ai rien signé cela peut être compliqué.
Je n'ai vraiment pas l'intention de leurs laisser mais juridiquement je ne sais pas si cela est possible.

Djebeldesierra

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Posté le 11/08/2016 à 14h26

Ca aurait été mieux de voir ça avant l'achat. Je trouve ça vache de la part de l'ancien proprio de ne pas avoir organisé la chose de façon à ce que tu puisse simplement partir avec quand tu voulais. Le club se retrouve embêté avec un poney en moins, vraiment pas terrible.

Il faudrait lire le contrat au pair qui a été fait pour l'ancien proprio.

Annatipola

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Posté le 11/08/2016 à 14h33

Les propriétaires attendaient l'argent du poney pour en parler au centre équestre. Pour être sur qu'on le prenne sinon ils auraient été embêté avec un poney sur les bras.

Hisatis39

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Posté le 11/08/2016 à 18h34

Le club va se retourner contre les proprios pour qu'ils laissent le poney en préavis pendant le temps conclut dans le contrat. Et si le proprio veut à tout prix le vendre maintenant il devra payer la pension des mois de préavis non effectués. Et le prix peut etre rebasculé sur le prix que tu achète le poney.
En claire soit quelqu'un paye le préavis soit le poney reste au club le temps que. En tout cas vis à vis du contrat c'est ce qui sera viable.

Annatipola

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Posté le 14/08/2016 à 12h10

On a rencontrer le directeur. Aucune négociation possible pour récupérer le poney maintenant. ça la même énervé, il ne veut pas rentrer dans des problèmes juridiques. Il nous évite toujours les deux mois de préavis, il à dit qu'on pouvait le récupéré le 26 août au soir. Faut - il qu'il rédige un papier ou juste une parole suffira ? Cela m'inquiète beaucoup.

Yachinii

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Posté le 14/08/2016 à 12h28

Rholala... En même temps, c'est pas sa faute, au directeur du club, mais l'ancien proprio il a ch*é dans la colle là...

Par sécurité, même si c'est inutile par la suite, fait faire un document qui dit bien que les deux (directeur + toi) côtés sont d'accord pour que le contrat prenne fin à telle date, etc.

Édité par yachinii le 14-08-2016 à 12h30



Mylenep

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Posté le 14/08/2016 à 17h20

Je ne pense pas qu'il soit dans ses droits mais je comprends que ca ne l'arrange pas si ce n'était pas prévu.. Ceci dit, il est gonflé de s'énerver et de n'accepter aucune négociation, vous n'y êtes pour rien vous.
Si vous le laissez jusqu'à fin août, exige un contrat !
Si pas de contrat écrit, moi je ne le laisserai pas, on ne sait jamais ce qu'il peut se passer...
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