Vice rédhibitoire (uveite) et achat

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Noemief

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Vice rédhibitoire (uveite) et achat
Posté le 30/08/2016 à 19h09

Bonjour CA!

Il y a 2 mois j'ai acheté un cheval à une connaissance, un trotteur borgne de 12 ans pour de la rando. On lui avait donné le cheval avec ce prétexte "trop gentil pour être vendu" et elle l'a gardé environ 6 mois.

Sa proprio m'a dit qu'il était borgne suite à une piroplasmose étant poulain (mais aucun document ne le prouve). Bon, ça m'étonne un peu mais j’acquiesce.

Hier le véto est venu car l'oeil de Sunny avait enflé, coulé et surtout s'était voilé.
Bilan: une grosse kératite et il lui a aussi détecté un petit ulcère à l'oeil.

Entre temps, j'ai demandé plus d'infos à son ancienne proprio concernant ses problèmes de vision: là elle me dit il a fait une leptospirose étant poulain et "Quoi?! tu lui as pas mis de masque anti UV? il doit en porter un!" alors que JAMAIS elle ne m'avait mentionné ça.

Donc déjà leptospirose, ça change la donne, uveites et tout le tralala c'est pas la même limonade.
Bref le véto viens, je lui dit qu'il a fait une lepto étant poulain.
Il examine l'oeil borgne, me dit que tout est foutu dedans (l'oeil est presque blanc), iris, pupille, uvée, cornée...
Il fait l'examen de l'autre oeil et diagnostique la kératite.

Ensuite, on discute un peu et il me dit qu'il y a 99% que mon cheval soit borgne à cause d'une uveite liée à sa leptospirose et que la kératite et l'ulcère sont très probablement liées à cette maladie. Il me dit aussi que c'est un vice rédhibitoire que je peux me faire rembourser/ reprendre le cheval.

Il me dit qu'il faut faire une sérologie et je sais plus quel examen pour prouver qu'il y a vice rédhibitoire, dans les 6 mois suivant l'achat, mais combien celà risque t'il de me coûter? Je n'ai pas envie de me lancer dans une "spirale véto" pour un cheval que j'ai payé 700 euros (elle en demandait 1000 et je lui en proposait 700 vu son oeil borgne et ses aplombs, ses compétences, ect ce qu'elle a mis 4 mois à accepter...)

Je suis en colère car je sent que l'ancienne proprio m'a caché des choses, j'ai été voir/monter le cheval plusieurs fois et JAMAIS il n'avait un masque et là elle me dit ça pour faire genre "c'est ta faute, il avait pas de masque..."
Quand je lui demande les coordonnées de la proprio avant elle (qui visiblement l'a gardé très longtemps) elle me répond qu'elle ne les a plus, et puis vu qu'il a fait une leptospirose et sûrement une uveite je comprend mieux pourquoi elle donnait son cheval au lieu de le vendre.

Bref je ne sais pas quoi faire
Je ne veux pas forcément rendre le cheval mais j'aimerais quand même que l'ancienne proprio fasse un geste...
J'aimerais avoir votre avis

Leif

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Vice rédhibitoire (uveite) et achat
Posté le 22/01/2018 à 12h48

kpuch et que dit la visite véto d'achat ? Favorable ou non pour l'utilisation du cheval ?

Louisedek

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Vice rédhibitoire (uveite) et achat
Posté le 22/01/2018 à 12h48

Il me semble que pour certains vices rédhibitoire notamment l'uvéite c'est 10j ...

Bref

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Vice rédhibitoire (uveite) et achat
Posté le 22/01/2018 à 13h21

non pas pour l'uvéite : c'est 30 jours à partir de la date de livraison ;

Anaislink

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Posté le 22/01/2018 à 13h33

Malheureusement je penses que tu l'as dans le " baba " il faut toujours faire une visite véto.
Même si c'est une connaissance. Surtout sur des chevaux à ce prix...
J'ait fait la même boulette il y a 5 ans et je n'ai eu aucun recour .
Pas de viste véto c'est pour ma pomme. Surtout que là ca fait quand même 6 mois .
As tu établi un contrat de vente ?
Tu peut quand même essayer de la mettre sous pression mais si cette personne t'a "arnaquer " c'est qu'elle sait très bien ce qu'elle fait et qu'elle sait donc que tu n'as aucune chance de te retourner. ....

Kpuch

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Vice rédhibitoire (uveite) et achat
Posté le 22/01/2018 à 13h36

Il n'y a pas eu de visite veto d'achat vu que le vendeur était lui elle veto et que le cheval avait couru une 90 km 1 semaine avant (Avec les checks veto tour du long et une visite avant compet). Il s'agit plutôt d'un vice caché.
En soi le cheval sur les 5 mois ou je l'ai eu ne montre pas de t'en en particulier et ne compense pas, seule une visite veto de routine pour les rappels ses vaccins a montré le problème car c'est moi qui ai demandé un examen. Qu'il soit borgne passe encore, il y a plein de chevaux qui s'en sortent très bien comme ça, mais les uveite recidivantes c'est souvent du a une leptospirose passee, et l'oeil valide commence à montrer des signes aussi de voile et d'écoulement. Donc si le diagnostic d'uveite recidivantes est mis ça veut dire (a ce que mon veto m'a dit) qu'à terme il a pas mal de chance de devenir aveugle, en tout cas que sa vue de son 2eme oeil de dégradé elle aussi grandement.. pour un cheval d'a peine 8 ans... voilà quoi

Anaislink

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Vice rédhibitoire (uveite) et achat
Posté le 22/01/2018 à 13h54

On vie dans un monde de tordu.... On ne peut avoir confiance en personne...
En plus elle a le culot de venir te faire la moral par rapport au masque !!!
La personne qui m'a eu il y a 5 ans était vraiment sympa en plus ! Elle m'a payer un café ... Elle tenait un petit centre équestre. Mais elle a été heureusement punis car je n'était pas la seule.
Elle s'est fait retirer son centre équestre. Et moi ba j'ai donner la juju pour compagnie. Cela dit je comprend que pour ce prix tu n'a pas fait de viste.. C'est aussi pour ca que je n'en avait pas fait. Je trouvait ca dommage de payer une visite aussi chere que le prix de la juju

Museane

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Posté le 22/01/2018 à 14h45


anaislink a écrit le 22/01/2018 à 13h33:
Malheureusement je penses que tu l'as dans le " baba " il faut toujours faire une visite véto.
Même si c'est une connaissance. Surtout sur des chevaux à ce prix...
J'ait fait la même boulette il y a 5 ans et je n'ai eu aucun recour .
Pas de viste véto c'est pour ma pomme. Surtout que là ca fait quand même 6 mois .
As tu établi un contrat de vente ?
Tu peut quand même essayer de la mettre sous pression mais si cette personne t'a "arnaquer " c'est qu'elle sait très bien ce qu'elle fait et qu'elle sait donc que tu n'as aucune chance de te retourner. ....


Le fait de ne pas avoir fait de visite véto n'empêche pas du tout d'avoir des recours contre le vendeur ensuite si un problème de santé apparaît.
Aucun texte de loi n'impose à un acheteur de faire une visite véto sans quoi il ne pourrait ensuite plus se retourner contre le vendeur.

Ici kpuch ne peut plus soulever les vices rédhibitoires car hors délai mais il lui reste toujours l'action en garantie des vices cachés (si elle a été prévue dans le contrat de vente) et l'action en défaut de conformité (si le vendeur est un professionnel).
A charge bien sûr pour elle de prouver que le vice (ou le défaut de conformité) était antérieur à la vente.

Ca c'est pour la théorie.
En pratique, si aucun arrangement à l'amiable n'est possible avec le vendeur (le menacer d'une action en justice s'il ne consent pas à un remboursement partiel du prix par ex.), il ne sera pas forcément opportun d'aller dépenser de l'argent et du temps en justice pour un cheval payé 3 000 euros, sans garantie de gagner à 100% en plus..

Museane

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Posté le 22/01/2018 à 14h52


anaislink a écrit le 22/01/2018 à 13h54:
Cela dit je comprend que pour ce prix tu n'a pas fait de viste.. C'est aussi pour ca que je n'en avait pas fait. Je trouvait ca dommage de payer une visite aussi chere que le prix de la juju


J'imagine que ça dépend des régions mais chez moi, une bonne visite véto avec tous les test de base (en statique et en dynamique) ne coûte pas plus de 200 euros (sans les radios) et 400 euros avec 10 radios.

A partir du moment où on envisage d'acheter un cheval pour autre chose que de la compagnie ou une promenade tous les 36 du mois, dépenser 4 à 500 euros pour une visite véto est indispensable pour s'éviter des ennuis plus tard, même pour un cheval acheté 2 000 euros (quand on sait que l'entretien annuel d'un cheval coûte au minimum 2 000 euros par an et qu'on envisage de le garder au moins 10 ans = 20 000 euros de budget, les 500 euros de visite véto apparaissent peanut's à côté).

Annerobert

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Posté le 22/01/2018 à 14h58


museane a écrit le 22/01/2018 à 14h45:

Ici @kpuch ne peut plus soulever les vices rédhibitoires car hors délai mais il lui reste toujours l'action en garantie des vices cachés (si elle a été prévue dans le contrat de vente) et l'action en défaut de conformité (si le vendeur est un professionnel).
A charge bien sûr pour elle de prouver que le vice (ou le défaut de conformité) était antérieur à la vente.


dans le cas de noemief si elle peut prouver que l'ancienne propriétaire lui a dit après la vente de laisser un masque H24 (y compris en hiver...), est-ce que dans ce cas précis ce n'est pas même du dol: l'ancienne propriétaire SAVAIT qu'il y avait un soucis avec l’œil qui restait (et le changement de version piroplasmose/leptospirose )?

Anaislink

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Posté le 22/01/2018 à 15h05

museane Je suis tout à fait d'accord avec toi. Une fois que j'ai appris que ma jument avait finalement une grave maladie je me suis dit " plus jamais je ne referais cette erreur ". En plus j'ai perdu pas mal d'argent dans cette histoire. 950e pour l'achat de la jument qu'au final j'ai dû donner, frais véto, pension etc.... Tout ca m'aurai largement payer la visite véto...

Museane

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Posté le 22/01/2018 à 15h07

annerobert
Une action fondée sur le dol est tout à fait possible mais est un peu + compliquée que le vice caché ou le défaut de conformité, car l'acheteur devra aussi prouver que le vendeur était de mauvaise foi et a intentionnellement cherché à tromper l'autre partie.

Alors que pour un vice caché ou un défaut de conformité, peu importe la bonne ou mauvaise foi du vendeur (sauf à vouloir demander en plus des dommages-intérêts pour l'action en vice caché).

Annerobert

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Posté le 22/01/2018 à 15h22


museane a écrit le 22/01/2018 à 14h52:

A partir du moment où on envisage d'acheter un cheval pour autre chose que de la compagnie ou une promenade tous les 36 du mois, dépenser 4 à 500 euros pour une visite véto est indispensable pour s'éviter des ennuis plus tard

Même pour de la compagnie, une "bête à chagrin" est plus onéreuse à entretenir qu'un cheval sain. les 4 à 500 euros sont bien vite dépensé si c'est un cheval qui a des problèmes. Même si il n'est pas monté, on le laisse pas souffrir.

Cherchour

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Posté le 22/01/2018 à 16h20

Je suis assez d'accord avec annerobert.
Un cheval avec des problèmes de santé coutera aussi cher à l'entretien qu'il ait été acheté 3 000 ou 15 000 €. Juste ça fait moins rager d'avoir une tondeuse de luxe pour 3000€

Kpuch

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Posté le 22/01/2018 à 16h59

Le vendeur était un professionnel pour ma part, une éleveuse mariée à un veto, mais elle suit l'affaire avec attention et est plutôt conciliante (elle propose a mi mot de le reprendre). Elle l'a garde 3 ans et l'a débourre puis fait courir en endurance.
Le cheval n'était pas ne chez elle ni issu d'un produit de son elevage, elle l'a récupéré a 4 ans chez une grand mère qui l'avait elle même acheté étalon a 2 ans pour faire un cheval de compagnie, il vivait DANS la Maison grrrrr.
Pour peu Qu'il ait contracté une Leptochez cette vieille dame qui a déclenché les uveites a répétition dans ce temps la, entre 2 et 4 ans je crains que ce ne soit complique.
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