Cheval donné, on veut me le reprendre

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Saphir15

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Cheval donné, on veut me le reprendre
Posté le 05/10/2016 à 14h07

Bonjour j'explique brièvement et j'aimerais savoir si vous avez des textes de lois là dessus ...

On m'a donné un cheval il y a 1an maintenant, un très bon ami me l'a payé (somme assez conséquentes je ne sais pas si ça a une importance) ét jai mis un peu de sous mais presque rien comparé à lui. Je connaissais les propriétaires du jeune cheval de 6ans qu'on a acheté, ils savent que c'était un cadeau, lui n'en voulais aucunement. Aujourd'hui les papiers du cheval sont A mon nom depuis 6mois et il me menace de faire venir un huissier pour récupérer ses sous, qu'il a une trace (alors que moi j'ai payé en espèce) je n'arrive pas à savoir ce qu'il fabrique s'il l'achète ou non à crédit j'en sais rien. Enfin toujours est il quil a payé en chèque.

Pour expliquer brièvement le cheval est à ma charge depuis un an, toute ma famille et meme les anciens propriétaires du cheval savent que c'était un cadeau il l'a dit à tout le monde et là un an après il me demande de payer une somme que je suis incapable de payer pour lui rembourser ce qu'il a investi.

A t-il le droit de faire ça ?
Que dois-je faire ?

Efinil

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Cheval donné, on veut me le reprendre
Posté le 05/10/2016 à 16h07

Il semble avoir lu (sûrement sur ce forum d'ailleurs) qu'en plus des papiers (même s'ils ne garantissent pas la propriété, ils sont un avantage), que la loi est en ta faveur si tu te sens légitimement propriétaire. En l’occurrence, le cheval était un cadeau, l'entourage peut en témoigner, et très important, tu t'es sentie propriétaire et ce dès le premier jour de ce "cadeau". Tu t'en es occupé en tant que propriétaire pendant une certaine période avec la véritable croyance d'être propriétaire.
Ça ne va pas faire tout, surtout s'il existe un contrat de vente au nom de ton ami et que tu n'y figure pas, mais c'est déjà un début. D'ailleurs, s'il existe un contrat de vente, vérifie à quel nom il est (le tien, celui de ton ami ou vos deux noms ?) vu que tu as également participé à l'achat : si vos deux noms sont marqués comme co-acheteurs et que rien d'autre ne marche, il reste toujours la possibilité de te faire rembourser à part égal ce que tu as déboursé pour le cheval (si tu possèdes 5% du cheval, tu ne paies que 5% des dépenses et donc il te doit 95% de ce que tu as dépensé pendant un an).
Je ne suis pas sûre à 100% de ce que je dis mais ça me paraît logique, c'est à voir, je crois qu'il y a des avocats qui organisent des matinées conseils gratuits, essaye de te renseigner près de chez toi.

Shadawak

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Posté le 05/10/2016 à 16h15

Hello,

j'avais été voir une personne de l'institut du droit équin, il y a quelques mois, pour le même genre de question. Tu peux d'ailleurs les appeler, ils avaient été très dispos et surtout utiles !

La carte de propriété ne sert pas à grand chose, si il t'embête et que ça doit aller plus loin, ce qui compte c'est le fait que toi, tu te sois occupé du cheval et lui non. Il te faudra donc factures de la pension, du véto, du maréchal... tout ce qui prouve que tu as payé et que tu t'es préoccupé de sa santé.

Par contre, à voir si il faut que ce soit sur une certaine durée (par exemple que les sommes investies égalent le coût du cheval) ... ? ça je ne sais pas.

Tu peux aussi trouver des "témoins" qui pourront attester que cette personne t'a bien offert le cheval :)

Maijtm

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Posté le 05/10/2016 à 16h50

Notre nouvelle technologie est géniale, je suis quasi sure que si tu remonte loin dans tes messages tu peux retrouver un trace où il te dit clairement qu'il te donne le cheval. En plus de tout le reste où tu étais déjà à ton avantage, là il peut vraiment s'assoir sur ses billets.

Malikadu69

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Posté le 06/10/2016 à 20h30


etoiledg a écrit le 05/10/2016 à 15h13:
Il était gentil avant ton ami



mdrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr mais sa c était avant mdrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr
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