Problème de vente

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Angyvergniaux

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Problème de vente
Posté le 13/11/2016 à 23h43

Bonjours je suis dans une situation un peut compliquer je vous explique.
Je vais récupérer un poulain qui était en urgence boucherie.
Une association à commencer à verser une partie de la somme pour pouvoir récupérer ce petit loulou sauf qu'il y a plusieurs complication comme la distance et le manque des finance. Du coup c'est moi qui paye le reste du poulain et il est à moi sauf que le problème c'est que l'éleveuse à mit la facture au nom de l'association qui est à plus de 500 km de cher moi. Elle me dit que l'association a juste à m'envoyer une attestation comme quoi le poulain est bien pour moi.
Es ce que sa suffit pour pouvoir mettre le poulain à mon nom en envoyant tout sa au haras ?
SVP HELP ME

Mimi07

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Posté le 13/11/2016 à 23h53

Bonsoir
Je n'est jamais rencontré se problème
Mais je pense que le mieux est d'appeler directement le haras national ils te donnerons une reponse sur à ton cas
Bon courage

Elo.90

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Posté le 14/11/2016 à 03h03

si le poulain est déclaré au hn il te faut la carte de proprio rempli par les deux parties au dos au moins. Si non ton contrat de vente ou ton contrat d'adoption vue que c'est une association et tu devras faire une déclaration sur l'honneur de propriété (quelques lignes a recopier) et déclarer le poulain

Édité par elo.90 le 14-11-2016 à 03h03



Jasmindusud1

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Posté le 14/11/2016 à 07h37

Perso si je paye direct à l’éleveuse, elle doit faire la facture à mon nom
Je ne vois pas le problème pour qu’elle change ça sur la facture c’est vraiment pas compliqué
Si je comprends bien du coup tu as payé l’association et aussi une partie du poulain a l’éleveuse ?
J’espère que tu as un contrat enfin quelque chose qui prouve que tu l’a bien adopté et payé
Si le cheval était dans un élevage il a dut être déclaré donc il doit avoir une carte de proprio qui doit te revenir et rempli à ton nom, par contre tu es bien sûr d’en être propriétaire que tu n’aies pas seulement une FA ?

Angyvergniaux

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Posté le 14/11/2016 à 10h11

jasmindusud1

je devais être FA en premier lieu et le récupérer dimanche matin parce que le président de l'association n'habite pas du tout dans les coins. J'étais sensé garder le poulain 3 semaines et ensuite cette personne devait venir le récupérer. Lui a déjà fait un virement de 360? à l'éleveuse. Mais il manque 135? à lui verser. Suite à une mésentente entre l'éleveuse et l'association lui ne veut pas régler se qui reste et donc je n'est pas put le récupérer dimanche matin.
Du coup hier soir il m'a contacter et ma dit qu'il en avait ras le cul de l'éleveuse et que si je voulais le poulain pour moi je n'avais qu'à donner les 135? restant et il était à moi. En gros il me fait cadeau des 360? déjà verser.
Le problème c'est que j'ai eux l'éleveuse pour la prévenir du coup et qu'elle m'a dit que elle étant donner que sur son compte c'est un virement de l'association la facture et donc à l'association et que maintenant c'est à moi de me demerder avec l'association pour que lui me fasse un courrier et prouve qu'il me laisse le poulain. Donc du coup pas de contrat d'association rien. C'est comme si je le racheter a un particulier sauf qu'il est à plus de 500 km de moi et qu'il ne pourra pas signer quoi que se sois.

J'ai demander à l'éleveuse si elle pouvais pas éditer une nouvelle facture à mon nom. Et elle m'a répondu que si elle faisait l'association pouvais lui demander de la rembourser les 360? et que sa serait à moi de lui payer les totalité ( et autant vous dire que si faut je laisse le poulain ou il est )
Je suis donc dans une situation délicate ...

Angyvergniaux

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Posté le 14/11/2016 à 10h12

mimi07

je vais les appeler aujourd'hui car je pense qu'il pourront m'éclaircir mais si toute fois on pouvais m'aider avant que je paye une communication ?