Problème de vente

Bonsoir
Je n'est jamais rencontré se problème
Mais je pense que le mieux est d'appeler directement le haras national ils te donnerons une reponse sur à ton cas
Bon courage

si le poulain est déclaré au hn il te faut la carte de proprio rempli par les deux parties au dos au moins. Si non ton contrat de vente ou ton contrat d'adoption vue que c'est une association et tu devras faire une déclaration sur l'honneur de propriété (quelques lignes a recopier) et déclarer le poulain

Perso si je paye direct à l’éleveuse, elle doit faire la facture à mon nom
Je ne vois pas le problème pour qu’elle change ça sur la facture c’est vraiment pas compliqué
Si je comprends bien du coup tu as payé l’association et aussi une partie du poulain a l’éleveuse ?
J’espère que tu as un contrat enfin quelque chose qui prouve que tu l’a bien adopté et payé
Si le cheval était dans un élevage il a dut être déclaré donc il doit avoir une carte de proprio qui doit te revenir et rempli à ton nom, par contre tu es bien sûr d’en être propriétaire que tu n’aies pas seulement une FA ?

jasmindusud1

je devais être FA en premier lieu et le récupérer dimanche matin parce que le président de l'association n'habite pas du tout dans les coins. J'étais sensé garder le poulain 3 semaines et ensuite cette personne devait venir le récupérer. Lui a déjà fait un virement de 360? à l'éleveuse. Mais il manque 135? à lui verser. Suite à une mésentente entre l'éleveuse et l'association lui ne veut pas régler se qui reste et donc je n'est pas put le récupérer dimanche matin.
Du coup hier soir il m'a contacter et ma dit qu'il en avait ras le cul de l'éleveuse et que si je voulais le poulain pour moi je n'avais qu'à donner les 135? restant et il était à moi. En gros il me fait cadeau des 360? déjà verser.
Le problème c'est que j'ai eux l'éleveuse pour la prévenir du coup et qu'elle m'a dit que elle étant donner que sur son compte c'est un virement de l'association la facture et donc à l'association et que maintenant c'est à moi de me demerder avec l'association pour que lui me fasse un courrier et prouve qu'il me laisse le poulain. Donc du coup pas de contrat d'association rien. C'est comme si je le racheter a un particulier sauf qu'il est à plus de 500 km de moi et qu'il ne pourra pas signer quoi que se sois.

J'ai demander à l'éleveuse si elle pouvais pas éditer une nouvelle facture à mon nom. Et elle m'a répondu que si elle faisait l'association pouvais lui demander de la rembourser les 360? et que sa serait à moi de lui payer les totalité ( et autant vous dire que si faut je laisse le poulain ou il est )
Je suis donc dans une situation délicate ...

mimi07

je vais les appeler aujourd'hui car je pense qu'il pourront m'éclaircir mais si toute fois on pouvais m'aider avant que je paye une communication ?

elo.90

alors je n'est pas de contrat d'adoption avec l'association.
il c'est prit la tête avec l'éleveuse et ma dit que je n'avais qu'à donner la somme restante et il est à moi.
Sauf que lui habite à plus de 500 km de cher moi et que l'éleveuse dit ne pas pouvoir changer la facture vu que c'est l'association qui a fait un virement sur son compte. si non lassos peut demander le remboursement et c'est à moi de payer la totalité et sa c'est pas la peine ...

angyvergniaux

Pourquoi ça, c'est pas la peine ?

J'ai cru comprendre que tu voulais sauver ce poulain un de la boucherie ?

Sinon, je trouve que ça sent pas très bon, cette histoire

Le poulain à quel âge ?

Tu l''as peut-être déjà dit, il est déclaré ?

sinon, tu paies et tu récupères la carte à ton nom et voilà


Non?

mohilando

parce que premièrement je suis enceinte
deuxièmement je n'est pas l'argent complet à donner la tout de suite
troisièment c'était pas trop prévu que j'en adopte un 4ème
bref plein de raison qui font que je le prend la parce que l'occasion se montre et que je peut mettre l'argent restant.
normalement oui il est sensé être déclarer au Haras étant donner que c'est une éleveuse.

Et oui pour moi c'est logique que je récupère la carte à mon nom et puis basta sauf que apparemment non. Sa serait la facture qui fait foie de la vente.
Enfin à se que j'ai compris. Je vais vous envoyer se que ma répondu l'éleveuse hier soir

mohilando

voilà l'échange que j'ai eux avec l'éleveuse

angyvergniaux

Merci pour ta réponse, je comprends mieux.

Du coup j'ai une question : on est pas obligé d'envoyer la facture aux hn, juste la carte de propriété signée par l'ancien propriétaire et remplie par le nouveau.

Quand j'ai eu mon cheval c'est ce qui s'est passé, on a rempli chacun notre partie et j'ai envoyé le tout.

Peut-être qu'au niveau des éleveurs c'est différent.

Et si tu n'arrive pas à les joindre au téléphone, mail, c'est ce que j'avais fait et ils répondent rapidement

Si@madstripe est par là, il pourra répondre plus précisément

mohilando

Sauf que la selon ce que j'ai compris il n'y a pas de carte de propriété. Sa serait la facture qui fait foie de la vente et du coup c'est au nom de l'association. Le problème c'est que l'association se trouve à plus de 500 km de cher moi et que je ne verrais jamais le monsieur. Je n'aurais donc pas de signature venant de lui.

J'ai appeler les HN qui m'ont guidé vers l'institut du droit équin mais il répond pas.

angyvergniaux '

Ah ok, c'est une première carte, donc j'imagine que ça complique plus.

Et le mec de l'association, peut pas t'envoyer l'attestation par mail ?

C'est pour cela que j'ai notifié madstripes il connaît bien toutes ces questions

mohilando

Si c'est ce que je lui est demander hier je devrait recevoir le mail dans la journée.

J'espère que sa suffira

angyvergniaux

Je pense, maintenant on traite bcp de choses par mail.

Tiens nous au jus