vraiment bizarre ton histoire!
que l'ancien propriétaire t'ai transmis les papiers du cheval, cela peut sembler normal si c'est toi qui t'en occupe, car par exemple quand tu mets un cheval en pension, tu laisses les papiers du cheval;
ceci n'est pas un titre de propriété mais sur les papiers tu as les vaccins par exemple, utile pour le suivi;
même si cela s'est fait à l'amiable tu aurais du avoir un certificat de cession !
à mon avis, tu cherches plutôt à t'approprier un cheval qui n'est pas à toi;
ce n'est pas parce que tu t'en occupes, que tu as son carnet que c'est une propriété!
qui paye les vaccins depuis que tu l'as?
si par contre le propriétaire te l'a donné, il peut sans problème te faire le certificat de cession si tu lui demandes et si vraiment c'était le cas, il t'aurait au moins donné l'acte de propriété
Attention aux jugements rapides quand même.
Tout le monde n'est pas au courant des démarches à effectuer en cas d'achat/vente/don. Certains ne savent pas qu'un cheval doit avoir des papiers d'identification, et encore moins une carte de proprio. Quant au contrat de cession ... il y en a qui font des transactions sans contrat de vente doncça ne me choque pas que le proprio ait pu donner son cheval sans la carte de proprio. Et si le papa n'était pas cavalier il a très bien pu ne pas s'en inquiéter jusqu'ici
