Papier du cheval

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Orlane1995

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Papier du cheval
Posté le 09/12/2016 à 20h38
bonjour. voila il y a 3 ou 4 ans on a donne a mon père un cheval pour qu'il puisse m'en faire cadeaux.
cela étant fais jetais jeune et ne savais pas comment on procédé et comme javais les papiers de mon cheval je ne me suis pas inquiété.

mais au jour d'aujourd’hui je ne suis légalement parlant pas la propriétaire.
je n'ai plus aucun contacte avec l'ancien proprietaire et nai aucun contrat de vente.
en faite les seule papier que jai sont les papiers de mon cheval.

alors que puis je faire pour pouvoir faire les papiers en regle??

quelqu'un pourrais m'aider svp??
merci
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Ventdusud

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Papier du cheval
Posté le 09/12/2016 à 21h02
les papuers ... mais tu as quoi comme papier son carnet et sa carte de propriétaire ?


Supercc13

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Papier du cheval
Posté le 09/12/2016 à 21h14
il faut écrire à ifce, en disant que le cheval t'appartient mais que tu as perdu la carte d'immatriculation que t'avait donnée l'ancien propriétaire avant de mettre le cheval à ton nom

l'ifce va contacter le dernier propriétaire connu, et sans opposition de sa part (ou sans réponse pendant 30 jours), ils te feront parvenir une nouvelle carte d'immatriculation à ton nom

ce n'est pas gratuit, voir le site http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/

edit : ma réponse est valable si tu as le carnet du cheval (document d'accompagnement) mais pas la carte d'immatriculation

Édité par supercc13 le 10-12-2016 à 11h46