Cheval confié retiré, a qui les frais?

bambydelle Je ne suis pas sûre mais je pense que c'est pas remboursable :/

Il n'y a pas de contrat. Et la propriétaire a le droit de jouer les girouettes par rapport à son cheval. Dans les faits, d'un point de vue juridique je pense que la cavalière ne peut pas demander un remboursement. Ce n'est juste pas très moral de la part de la propriétaire.

bambydelle malheureusement elle aurait dû demander un contrat de vente "sous réserve des conclusions de la visite d'achat"...

Le contrat signé, la proprio aurait été plus coincée pour lui refuser finalement la vente...

CONTRATS CONTRATS CONTRATS ...

Même si ce n'est pas correct de la part de la proprio de récupérer le cheval comme ça, le temps qu'il était avec ta cavalière, il lui était confié selon les modalités convenues entre les deux parties. Je ne vois pas pourquoi la proprio devrait s'acquitter de certains frais. Ok, ta cavalière a fait faire une visite véto d'achat mais personne ne l'y a forcée et c'est aussi le droit de la proprio de se rétracter pour X raison.
Bon, je ne cautionne pas du tout le comportement de la proprio qui est un manque de respect total pour la cavalière mais perso, on me propose un confiage en refusant de faire un contrat, je me méfie parce que ça pue, ce genre de chose. Si on refuse le contrat, ça veut dire qu'on refuse toute forme d'obligation et qu'on veut rester libre de faire comme bon nous semble à n'importe quel moment. Ce que fait la proprio, en l'occurrence.

Y aller au gaufre et lui dire que ta cavalière a des attestations prouvant qu'elle a engagé des frais, que des personnes attestent tout ce que tu nous racontes (cerfa et tout le blabla).
Et lui demander de rembourser tout ou partie des sommes dépensées inutilement.

C'est pour cela qu'il est indispensable de toujours faire un contrat. Votre cavalière ne va pas pouvoir être remboursée.

tonya

Mais sans contrat, ça va être parole contre parole. Et puis la cavalière a profité du cheval aussi donc pourquoi la propriétaire devrait rembourser des frais alors que la cavalière a eu le cheval en confiage ? Même si ce n'est pas sur le temps initialement prévu.

Et pour la visite véto ... comme ça a été dit personne n'obligeait la cavalière à la faire. Et la propriétaire a le droit de changer d'avis et de ne plus vouloir vendre son cheval.

quels frais voudraient elle se faire rembourser ?
elle a eu le cheval, elle a payé pour lui, que ça ait duré 2 ans ou 6 mois, c'est pareil

les seuls frais remboursables que j'imagine c'est si la cavalière a payé un mois de pension et vient juste de faire ferrer le cheval, et que la proprio l'a repris
ou qu'elle l'a repris pour le vendre plus cher à quelqu'un d'autre après avoir eu le résultat de la visite véto parce qu'elle était meilleure que prévue

Pas de contrat, alors la propriétaire fait ce que bon lui semble..
Pareil pour la vente qu'elle a annulée, elle n'a rien à rembourser. Néanmoins, je ne cautionne pas sa manière de faire dans le sens ou la fille a fait passer une visite vétérinaire... Mais bon, on ne connait jamais les problèmes des gens !

atom parole contre parole... oui mais non, ce n'est pas toujours si simple.

Pas si tu as plusieurs témoins en ta faveur, en l’occurrence, la cavalière peut compter sur des personnes ayant connaissance des faits et capables de remplir ça: Cerfa n°11527*02.
Juste pour expliquer à la propriétaire qu'elle ne peut pas faire exactement ce qu'elle veut.

Les poneys à confier ce n'est pas ce qui manque, donc pourquoi partir sur un confiage sans contrat ?

bambydelle qui a le rapport de visite d'achat du véto? Ta cavalière ne lui a pas fait passer j'espére...

qu'elle ne le vende plus n'est pas réellement le problème, elle peut changer d'avis
le plus embêtant c'est qu'elle retire le cheval avant la période définie, j'étais la et je peux attester qu'elle le laissait 2ans à la base, ça fait 8 mois que nous l'avons...
Sans ecrit elle ne peut pas prouver que c'était tout frais tout gain...et nous pouvons pas prouver la durée
Dans tout les cas si elle "romp un contrat" sans motifs, le "contrat" devient il pas caduc??..ou si pas de contrats..dans ses cas la les frais direct du cheval (pension, marechal) ne sont ils pas en chargent du propriétaire comme un cheval lambda mis en pension???

bambydelle

Le cheval n'était pas en pension classique puisqu'utilisé par la cavalière .
A mon avis y'a rien à faire , puisque pas de contrat .
Je tenterai une petite lettre recommandée pour me faire rembourser la visite véto personnelement .
Mais je vois pas comment obtenir davantage ?

j'ai des chevaux en pension classique qui ne sont pas montés par leur proprio..et pourtant c'est bien le proprio qui paie les frais du cheval, et quand ils sont travailler par la cavaliere cela est payant..