Vente avec conditions supensives

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Hurrykane

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Vente avec conditions supensives
Posté le 24/04/2017 à 17h27

Bonjour à tous,

Je suis propriétaire d'un cheval de 11 ans, que je souhaite mettre en pré-retraite. J'ai rencontré une gentille dame, qui souhaiterait l'acheter, et lui offrir une maison idéale en pré et le travailler légèrement, en éthologie et faire des petites ballades de quartier.
Tout cela me parait parfait, voir parfois un peu trop. Je me dis que gentil n'a qu'un œil, et qu'il vaut me essayer de protéger mon petit Bilou du mieux possible "au cas ou"
Il faut savoir que ce cheval a déjà beaucoup souffert dans sa vie et qu'il mérite une belle retraite.

Nous avons convenu d'un prix de vente très correct incluant tout son matériel.

En revanche, je souhaite m'assurer qu'en cas de maltraitance (je compte aller le voir 1 à 2 fois par an m'assurer de son bien être) je puisse sans problème le récupérer rapidement.

Je souhaite aussi, que la nouvelle propriétaire n'est pas le droit de le revendre sans me demander mon accord. Et surtout qu'elle ne puisse jamais l'envoyer à la boucherie.

Quelqu'un sur ce forum a-t’il déjà fait ce genre de contrat?

Dois-je rester en partie proriétaire? est-il possible de rajouter des clauses suspensives d'annulation de la vente, même après 2, 5, 10ans?

Je vous remercie pour tous conseils et aide.

Kikinoux

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Vente avec conditions supensives
Posté le 25/04/2017 à 14h18

Un des gros problèmes des clauses c'est que si elles sont valables, elles ouvrent droit à dommages et intérêts. C'est à dire qu'il peut arriver n'importe quoi, au mieu il sera possible de récupérer de l'argent. Pas le cheval...

Expar

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Vente avec conditions supensives
Posté le 25/04/2017 à 15h19

Sinon, as-tu vu avec l'acheteuse potentielle si elle serait toujours candidate à l'achat si tu ajoutes ces conditions ?

En effet, si tu veux assurer l'avenir de ton cheval, le plus sûr est d'en rester propriétaire avec tous les avantages ET désavantages que ça représente (notamment en terme financier).

Lillieblue

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Vente avec conditions supensives
Posté le 25/04/2017 à 16h52

julise là où je suis d'accord avec toi c'est que de telles clauses sont difficiles à faire respecter. Elles ont au moins un effet dissuasif, permettant à chacun de prendre bien conscience de ses engagements.

Ensuite concernant ce cheval en retraite donc sans réelle valeur marchande mais que le vendeur souhaite protéger, une clause de préemption ou mieux sans doute un pacte de préférence au profit de l'actuel proprio, lui permet de racheter le cheval en cas de revente ultérieure en se substituant à l'acquéreur potentiel. Le non respect de cette clause donnerait doit a des dommages et intérêts. Celle-ci ne vient en rien limiter la jouissance de l'acquéreur et cela permet au 1er propriétaire de le reprendre à sa charge s'il le souhaite en cas de revente.
Donc il ne s'agit pas de dedire une vente mais de pouvoir contrôler l'avenir du cheval en se portant acquéreur si besoin et ce ne sera pas un cadeau pour le 1er proprio d'offrir le rachat, à lui de "reprendre" ses responsabilités ou pas.

Et sur le point de savoir qui doit assurer la retraite de ce cheval, a priori il y a déjà une personne qui s'est portée volontaire. Le proprio actuel n'en a peut être pas la possibilité actuellement.

Concernant l'histoire du chat, aucun problème de consanguinité ni de malformation ni de quoi que ce soit...juste une valeur économique différente (donc prix de vente différent) selon que l'animal est destiné ou pas à être exploité pour la reproduction. Pas d'obligation de stériliser me concernant (d'où la clause "d'interdiction de mise à la reproduction ") avec possibilité toutefois de faire une portée pour mes besoins personnels. Donc soit je paie le prix fort et j'exploite derrière (objectif financier), soit je paie le prix faible et je me le garde pour mon plaisir personnel (pas de retour sur investissement)
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