Poney laissé aux écuries

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
2675 vues - 33 réponses - 1 j'aime - 12 abonnés

Chaplin06

Initié
 

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 196
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h07

Bonjour à tous

La propriétaire de l'ecurie ou je suis actuellement rencontre un soucis avec un poney qui lui a été laissé par une de ses connaissance en pension il y a plus de 4 ans.
Les premiers mois tout vas bien les pension sont payés mais bien sur sa n'as pas durée, sa fait quasiment 4 ans qu'aucune pension n'est payé !

La gentille propriétaire des ecuries continue à s'en occuper et le nourrir malgré tout , mais voilà il prend un boxe, un paddock, l'ecurie se remplie et il cause des soucis car il est entier quasiment pas éduqué, beaucoup de jument sont présente, dont une suité, il passe le plus clair de son temps au boxe et ce n'est pas une vie !

Après plusieurs recherche le contacte à été repris avec la propriétaire mais comment pourrions nous l'obliger à reprendre son poney ?
Sachant que c'est une structure tenue par une vieille dame qui n'avais jamais pensé à faire de contrat de pension jusqu'à maintenant et que depuis toute ces année elle ne détient pas le carnet d'immatriculation et donc pas vacciné non plus .

Telodia

Apprenti
  

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 427
4 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h23

Prendre le poney, l'apporter jusque chez le propriétaire et l'attacher à sa porte. Ensuite c'est son problème :)
Louer un van reviendra moins cher qu'1 mois de pension.

Après y'a certainement moyen de porter plainte et faire traîner ça des mois voir des années...

En tout cas pour pas avoir d'ennuis, je m'arrangerais pour le rapporter et qu'elle se débrouille, après tout elle ne pourra rien reprocher à la pension vu que justement aucun contrat donc aucune preuve que le poney était sous la responsabilité de quelqu'un hormis de la personne qui figure sur ses papiers (si il en a...)
Sinon j'irais le lâcher en pleine prairie agricole ou champs (pour veiller quand même à sa sécurité). Vous verrez comment les flics vont se bouger là :)
Mais bon beaucoup vont dire ici c'est pas bien, la loi, le bien être animal et j'en passe....pour ça que ça fait 4 ans que ça a pas bougé, y'en a qui aiment se mettre tout seul dans la panade^^

Si le poney n'est pas pucé, le revendre.

Après attendre 4 ans avant de réagir c'est que ça plaisait bien, aussi vieille soit-elle.
Bref je n'ai aucune solution saine d'esprit pour ce forum, mais ce qui est certains c'est qu'il en faut du temps pour que la pièce tombe :p

Plus sérieusement et plus réfléchit je demanderais l'aide d'une association en tout premier, ils ont certainement l'habitude des cas un peu spéciaux et pourront vous aiguiller, voir même vous aider. Ils auront leur avis sur les démarches administratives ect, parfois il vaut mieux éviter la voie "police" qui bloque certaines actions par la suite.

Édité par telodia le 28-04-2017 à 09h24



Fandada

Membre ELITE Or
  

Trust : 1675  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 24108
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h27

apparemment le propriétaire reconnait en être le propriétaire c'est déja un bon point

le menacer de lui réclamer les 3 ans d'arriérés et lui proposer d'effacer la dette en échange de son départ ?

lui expliquer que si son entier sailli une jument, il devra payer les soins de suivi et de poulinage de la jument pourrait aussi l'inciter à partir ?

surtout bien penser à sauvegarder tout ce qui peut l'être comme preuve, communiquer de préférence par mail ou sms

Lau88

Membre d'honneur
  

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2456
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h28

Le plus simple est de demander un duplicata du carnet aux HN s'il est effectivement pucé, le remettre à jour, le castrer et le revendre
La propriétaire des écuries payent tout pour lui depuis longtemps, elle est considérée comme possesseur. Et comme le cheval est un meuble, "en fait de meuble possession vaut titre". (je reprécise : position a adopter auprès des HN, ce n'est pas juridiquement correctement effectivement, c'est un coup de poker mais si la propriétaire s'en fout réellement du sort de bourriquet, c'est le plus rapide et le plus efficace pour rentrer des sous)

Édité par lau88 le 28-04-2017 à 10h33



Lau88

Membre d'honneur
  

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2456
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h36

la police ne pourra rien faire, c'est du droit civil voire du droit de la consommation si la gérante de l'écurie est pro
demander les pensions sans contrats .... ça risque d'etre compliqué
si l'entier saillit, il est sous la garde de la gérante donc c'est la RC de la gérante
La propriétaire peut dormir tranquille
Seule une action au civil pour gestion d'affaire pourrait éventuellement aboutir à un remboursement des frais "normaux" mais pas du bénéfice que se prend la gérante sur les pensions.

Chaplin06

Initié
 

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 196
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h39

telodia j'aime beaucoup votre solution haha sa serai mon genre et j'y ai pensé au poney devant la porte mais elle est partie dans le sud et nous somme dans le val d'Oise autant dire que c'est fichu ! je retiens pour les associations.

Autre problème, le poney n'es pas français... On a prévu de vérifier si il est pucé au prochain passage veto

Édité par chaplin06 le 28-04-2017 à 09h40



Plooo

Initié
 

Trust : 16  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 92
2 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h44

On sent les bases de droit mais il manque la suite.

Possession vaut titre certe je suis totalement d'accord. Sauf que la ce serait une possession malhonnête donc il y a un délai de 30 ans avant de pouvoir être déclaré propriétaire légalement. Et pouvoir vendre.
Ce n'est pas celui qui possède un cheval qui en est propriétaire et heureusement !
sinon toutes les DP, pension complète, propriétaire d'écurie etc pourraient revendre les poneys (ces derniers ayant les carnets des chevaux en cas de contrôle)
Et puis le vrai proprio est là et s'occupe du poney apparemment.
Faut pas faire n'importe quoi ^^

La seule chose à faire c'est de choper la personne et lui dire les choses.
Sans contrat de pension pas de paiement. Par contre la dame peut empêcher l'accès à la propriété puis qu'elle y squatte illégalement.

Et faîtes gaffe avec les relations avec tout ce qui est police etc. Car la pension ne semble pas déclaré puisqu'il n'y a pas de contrat ;)

Chaplin06

Initié
 

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 196
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h45

lau88 clairement la propriétaire des ecuries se fiche des impayé juste qu'il degage il est impossible à sortir il casse les clôtures, donc reste enfermé et sortir en main . Juste simplement qu'elle le reprenne

Chaplin06

Initié
 

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 196
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h48

plooo la propriétaire du poney à déserté depuis 4 ans elle ne vient pas ne paye pas elle se souvient qu'elle a un poney quand on l'appel malheureusement

La structure est une association equestre, depuis 3 mois des contrat ont été fait ;)

Édité par chaplin06 le 28-04-2017 à 09h49



Plooo

Initié
 

Trust : 16  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 92
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h49


chaplin06 a écrit le 28/04/2017 à 09h45:
@lau88 clairement la propriétaire des ecuries se fiche des impayé juste qu'il degage il est impossible à sortir il casse les clôtures, donc reste enfermé et sortir en main . Juste simplement qu'elle le reprenne


Se rapprocher des associations pour les démarches et surtout prouver le nombre d'année qu'il est là et les tentatives de contact avec la propriétaire (lettre recommande) pour trouver un moyen de le dégager au plus vite.

Si ça n'a pas été fait avant ça va être compliqué de faire ça au mieux !
L'animal n'a pas choisi s'être laissé dans une pension qui n'est pas payée par le proprio les associations on sûrement l'habitude.

Plooo

Initié
 

Trust : 16  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 92
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h53

Est ce que la structure est une association depuis 4 ans a la date des premiers impayés ? Ou seulement a acquis le statut d'association depuis 3 mois ?

Chaplin06

Initié
 

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 196
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 09h56

plooo la structure à toujours été une association

Fandada

Membre ELITE Or
  

Trust : 1675  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 24108
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 10h04

lau88 ce n'est pas aussi simple, il faut une décision de justice pour être autorisé à vendre le cheval pour se rembourser

Plooo

Initié
 

Trust : 16  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 92
0 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 10h07

C'est déjà un meilleur point.
Ça m'étonnerait mais reste il t il des écrits émail SMS ou lettre recommande de la volonté de mettre en pension dans l'association? Ou les premiers règlements qui ont été fait (sauf paiement espece)
Ce sera déjà un bon point pour le contrat "oral"

Après envoyé une lettre recommandée avec accusé réception avec photocopie de la lettre envoyée lui disant la situation ce qu'elle doit à l'association etc. Et dire gentillement que ce sera un huissier qui viendrait s'occuper de la dette contractée si elle ne le fait pas elle même. Ça peut faire peur déjà.

Et surtout étant donné que la structure est dans son droit : séquestrer le cheval et empêcher l'accès à la propriétaire tant qu'elle n'a pas payé ce qu'elle doit ou ce qui a été convenu pour un départ rapide.
Car oui les poneys ça a un coût.

Anecdote

Membre d'honneur
  

Trust : 155  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2273
2 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 10h08


telodia a écrit le 28/04/2017 à 09h23:
Prendre le poney, l'apporter jusque chez le propriétaire et l'attacher à sa porte. Ensuite c'est son problème :)
Louer un van reviendra moins cher qu'1 mois de pension.

Surtout pas ! T'es au courant que l'on vit dans un état de droit et pas dans la jungle ?
Même sans contrat écrit, il y a pension (sauf si pas déclarée et au black. Mais je pars du principe que c'est légal) surtout vu que là le cheval est à 100% à la charge de la gérante. Par conséquent elle doit s'en occuper en personne raisonnée faute de quoi sa responsabilité civile sera engagée hein. Le droit de la responsabilité du fait des choses ça existe et c'est pas fait pour rien ! On est jugée responsable des animaux dont on a la garde ou l'usage
Donc non c'est son problème si elle l'attache quelque part et qu'il cause un dégât à lui même ou à autre chose...


En tout cas pour pas avoir d'ennuis, je m'arrangerais pour le rapporter et qu'elle se débrouille, après tout elle ne pourra rien reprocher à la pension vu que justement aucun contrat donc aucune preuve que le poney était sous la responsabilité de quelqu'un hormis de la personne qui figure sur ses papiers (si il en a...)

Encore une fois si c'était si simple. Là le cheval est clairement sous la garde de la gérante à 100% vu que c'est carrément elle qui l'entretien. Donc elle est totalement responsable même sans contrat écrit.
De plus les contrats oraux existent. On privilégie plus l'écrit car en cas de procès c'est parole contre parole. Mais l'oral vaut écrit hein...


Sinon j'irais le lâcher en pleine prairie agricole ou champs (pour veiller quand même à sa sécurité). Vous verrez comment les flics vont se bouger là :)
Idem là la gérante est responsable en cas de dommages...

Mais bon beaucoup vont dire ici c'est pas bien, la loi, le bien être animal et j'en passe....pour ça que ça fait 4 ans que ça a pas bougé, y'en a qui aiment se mettre tout seul dans la panade^^
Le droit il a pas été créé pour emmerde le monde hein... Mais clairement pas faire ce que l'on veut pour le bien être de soi même et des autres. Il y a d'autres solutions que lâcher un cheval dans la nature ou l'attacher à une porte...

Si le poney n'est pas pucé, le revendre.
Vendre la possession de quelqu'un d'autre ? Aie mon amour pour le droit des contrats saignent...
C'est très risqué de faire ça. Je tenterai même pas.
En plus, 4 ans ce n'est pas assez pour que la gérante soit considérée comme devenue nouvelle propriétaire.




Bon outre ces solutions loufoques et carrément dangereuses, la gérante peut envoyer un courrier recommandé pour préciser qu'elle va engager des poursuites pour le remboursement des impayés. Et tenter ainsi une négociation à l'amiable. Du genre "reprends ton bourriquot et tant pis pour le fric". Du genre coup de bluff au poker.
Si ça aboutit pas, se rapprocher d'une association. Il doit avoir l'habitude des abandons !

Tiama

Membre d'honneur
  

Trust : 171  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2021
1 j'aime    
Poney laissé aux écuries
Posté le 28/04/2017 à 10h10


plooo a écrit le 28/04/2017 à 09h44:


Et faîtes gaffe avec les relations avec tout ce qui est police etc. Car la pension ne semble pas déclaré puisqu'il n'y a pas de contrat ;)


Ca n'a pas de rapport, un contrat peut tout à fait être verbal. Le fait que la personne n'ait pas pensé/souhaité en faire ne veut pas du tout dire que la pension n'est pas déclarée


Sinon la gérante peut tenter de se mettre en contact avec Cheval et droit, qui pourrait l'éclairer sur les démarches à entreprendre ?
Page(s) : 1 2 3
Poney laissé aux écuries
 Répondre au sujet