Poney laissé aux écuries

alors c'est sur que ce n'est pas la solution la plus correcte
mais pour une action en justice, il faut que la propriétaire se réveille, elle a l'air de s'en préoccuper énormément de son poney ^^
Effectivement si la gérante veut faire ça "bien", elle va avoir encore le poney un moment sur les bras.
L'idéal est que la fameuse propriétaire donne le poney à l'association mais elle ne semble vouloir le faire.

C'est un risque à prendre, une amie a un poney qu'elle a acheté suite une vente de cette façon. L'ancienne propriétaire ne pensait qu'à monter dessus, ne payait pas la pension, puis un jour plus personne pendant un an. Le gérant est rentré dans ses frais. Aujourd'hui c'est un poney retraité, l'ancienne propriétaire ne viendra jamais le réclamé, on ne peut plus monter dessus

anecdote merci pour ta réponse c'est vrais que la pension doit rester dans son droit et reste responsable du poney

Le recommandé pour faire peur et peu etre déclencher une réaction de la part de la propriétaire me plaît bien

lau88
C'est un gros risque quand même. Dans ton exemple, ils ont beaucoup de chance !
Mais dans la réalité vendre possession d'autrui, ça fait mal. Au delà de restituer la chose vendue si c'est possible, il y a les dommages et intérêts. Ça peut vite chiffré.
Donc là on aurait : 4 ans d'impayés + dommages et intérêts + les frais d'avocat du demandeur et compagnie quoi..


Moi je dis bof c'est un trop coup de poker. Si ça passe c'est top ça rembourse les impayés. Sinon ça fait mal..

chaplin06
De rien ! Moi aussi je jouerai la carte de ne pas sortir du cadre de la loi. C'est elle qui est entrée dans l'illégalité. Il faut faire de bonne foi jusqu'au bout !


Le coup de bluff ça marche pas mal généralement. Surtout si on indique qu'on est ouvert à un arrangement à l'amiable type "reprends ton cheval et garde tes sous". Les gens sont généralement pas riches non plus. 4 ans d'impayés devraient lui faire peur !

c'est sur que c'est un coup de poker
à voir la vraie personnalité en face (si elle se fout vraiment de savoir ce que devient son bourricot (cas de mon exemple, le cheval a été gagnant car il a une belle vie, son ex propriétaire aurait été capable de l'envoyer à l'abattoir pour en tirer du fric, elle était bien contente de s'en débarrasser mais le gérant étant pro, ça chiffre vite quand on nourrit sans pension, il a pris le risque et au final lui et le cheval sont gagnants).

après en cas de procédure, c'est long ... il faut plutot tabler sur 2 à 4ans d'impayés en plus ... heureusement que c'est un poney, tout petit et qui ne mange pas beaucoup j'espère !

Et ça a été corrigé par la suite dans mes réponses ;)
Simplement le fait que la pension n'ai pas fat de contrat écrit (imposer des conditions,le paiement, etc) faire ça dans les règles surtout niveau assurance et compagnie qui vont chercher la faille.
Après oui libre aux gens de ne pas faire de contrat mais c'est facilement apparenté à quelque chose de pas déclaré

Bonjour Anecdote, bien sur que c'est loufoque et que ce n'est pas la loi ;)

Au passage 4 ans sans être lâché convenablement, tout étalon qu'il est, j'espère qu'on ne peut pas reprocher ça comme de la maltraitance^^Ca serait le pompom comme on dit.

Comme c'est justement dit, en cas de procès, il y a les droits de la défense, elle peut se défendre, aller chercher "la petite bete" (maréchal pas assez souvent, une plaie, une cicatrice nouvelle, ...).
Pour l'association, il faut aller voir un avocat, donner les pièces que vous avez. Et après le CA prendra sa décision.
Le procès aura lieu dans le sud, donc déjà tabler sur 200euros de frais de déplacement (facile à voir si train ou voiture + réelle distance) + idem pour l'avocat + les frais d'avocat + les autres frais (si renvoi, frais de justice, copies des documents, ....) + pendant ce temps il faut payer la nourriture, le maréchal, le vermifuge de bourriquet
Le cout est très important, certes vous pouvez gagner, mais aussi ses demandes (ex : maréchal pas bien fait régulièrement) peuvent etre admise par le juge, et encore là il faudra sortir le portemonnaie.
Et pendant ce temps, elle est libre, elle gère son patrimoine comme elle veut, un peu de mauvaise foi et hop elle organise son insolvabilité.
Je ne soutien pas mon hypothèse du coup de poker mais il faut savoir ce qui attend l'association. L'avocat devra de toute façon vous informer de comment ça va se passer.

Essayer de s'arranger à l'amiable avec la propriétaire. Sinon le castrer, le foutre au pré, le débourrer, l'utiliser pour les cours. Vous pouvez aussi (ou avant de le castrer) le faire saillir des ponettes du club si vous vous y connaissez un peu en poulains et que vous voulez renouveler votre cavalerie et la faire à votre main.

je ne sais pas si le castrer peu être autorisé
ça porte atteinte à la nature du bien, si je peux m'exprimer ainsi

dommage que l'on ai plus notre avocat en chef et son fameux cheval
(flute me souviens plus de son nom )

greenhorse ? il a des clones, qui ne devraient pas tarder à se pointer...

sfamily Comment ça?

Mais non ce n'est pas de greenhorse ( qui est prof non? pas avocat) dont parle fandada, maisun autre dont j'ai oublier le nom x)

Un truc relou à écrire sans faute xD

madstripes ? compte clos

Pour ce qui est de castrer le poney je suis contre car je par du principe que le poney à une propriétaire, ( étant propriétaire d'un entier moi même j'aimerai pas je retrouver castré un jours xD )
La reproduction pour la structure n'est pas envisagé puisque que ce n'est qu'une écurie de proprietaire .
Et effectivement il ne mange pas énormément c'est un welsh A , mais son départ est surtout souhaité car ce n'est pas une vie pour ce poney d'être enfermé. ..Il foncé dans les clôtures même électrifié, pour les propriétaires de juments on ne peu pas prendre le risque d'une saillie .

c'est de madstripes dont je parlais, mais c'est le nom de son cheval que j'ai oublié, il nous faisait les dialogue avec lui, j'étais pliée