Vice caché

Oui mais comment prouvez que la tendinite vient réellement du défaut d'aplomb?

Tu n'as pas une photo du genou en question?

1994julie elle n'a fait aucun cycles ? c'est quand même bizarre qu'il te l'ai vendue pour de l'amateur élite sans l'avoir jamais sortie même en cycles ... et je suppose que le prix d'achat était une bonne affaire !

tu auras aussi un problème si le prix est trop faible par rapport à la chose vendue

et pour ton véto c'est une supposition ou le résultat d'une visite approfondie ?

ventdusud Non non ele était juste débouree
Bon prix je les quand MM payé 5500
Ma véto qui à diagnostiqué la tendinite à fait un examen approfondis , elle m'a dis que ce n'étais pas très grave mais que cela provenait certainement de son défaut de genoux

1994julie piyr un cheval a potentiel ce n'est pas cher ... ce n'est pas un prix normal (pour info j'ai payé un poulain de 10 mois dans ces prix

si ce n'est pas grave ... cela n'entache pas son potentiel

ventdusud cela reste tt de même un prix important.
Bah la gravité de la tendinite n'est pas importante mais peut devenir recurante avec ce problème de genoux

des chevaux qui ont eu une tendinite et qui performent tu peux toujours lui donner un traitement de fond en cure ... comme Ekyflog nodolox à haut niveau ... il y en a un paquet

et toi même tu en es là aussi en niveau ?

certes 5 500 euros c'est un budget qui peut te paraitre important mais il n'est pas en rapport avec les chevaux qui performent à ce niveau

donc tu ne t'es pas posée la question de savoir pourquoi elle était à un prix aussi bas ? et sur ton contrat c'est vraiment inscrit l'objectif ? on risque de te dire qu'à ce prix là il fallait t'attendre à un cheval avec un défaut et qui ne soit pas sur l'objectif

ventdusud

Si le contrat mentionne l'objectif amateur élite et le prix de 5500€ pour moi le vendeur comme l'acheteur sont fautifs, on ne peut pas dire à l'acheteur qu'il fallait s'y attendre. C'est aussi au vendeur d'estimer correctement les capacités du cheval. S'il a mis amateur élite juste pour faire plaisir à l'acheteuse ce n'est pas très malin non plus !

bosty2 je suis d'accord mais c'est pour cela que ça m'étonne que le vendeur l'ait marqué et que je demandais si c'était bien inscrit

1994julie


dans tous les cas, on parle de vice caché lorsque le cheval est impropre à l'usage auquel il était destiné ou que son usage en est tellement diminuer que si l'acheteur avait connu ce vice ne l'aurais pas acheter ou alors à un prix moins élevé.
la garantie des vices cachés ne peut être mis en oeuvre que s'il existe une convention qui exclut le droit spécial de la garantie des vices rédhibitoires ( article L213-1 du code rural)
en question pour la tendinite de ton cheval, pour les boiteries il faut prouver par un expert que c'est une boiteries ancienne donc que la tendinite est antérieure à ton achat mais il y a un gros problème qui ce pose à toi pour faire valoir la garantie vices cachés s'il y en a une c'est un délai de 10 jours à compter de la livraison du cheval, malheureusement la tu ne peux faire valoir une garantie vices cachés. (article L213-2 du code rural et suivants, article R231-1 du code rural).
par contre, en action en résolution de la vente
vice de consentement: 5ans à compter du jour de la découverte de l'erreur
si le contrat le prévoit garantie vice caché: 2 ans à compter du jour de la découverte du vice
ce sont les délais pour saisir le tribunal d'instance car litige inférieur à 10 000 euros

mon avis, est fait venir un maréchal spécialisée orthopédique, lui pourra déjà te donner un avis sur l'aplomb du genou ( ne lui dit rien pour pas l'influencer c'est juste un conseil) s'il te dit quelque chose à ce niveau là demande un écrit.
Pour moi que ta veto te dise, sa vient sans doute de l'aplomb du genou c'est pas normal, elle doit être clair net et précise oui ou non ça vient de l'aplomb du genou. lui demander aussi un avis précis par écrit avec clichés qu'elle a fait.

j'espère t'avoir aidé. bon courage

maganache Pourquoi les articles du Code rural ? Les chevaux ne sont pas considérés comme des animaux domestiques* il me semble...

edit : animaux de compagnie* et non pas domestiques. j'suis un peu idiote, en effet, forcément qu'ils sont domestiques

"Les chevaux ne sont pas considérés comme des animaux domestiques il me semble..."

tu veux qu'on les considère comme quoi ? comme du gibier ??

maganache je pense surtout qu'il faut qu'elle démontre que le défaut d'aplomb (problème du genou) rend la jument impropre à l'usage pour lequel elle est destiné soit des épreuves amateur élite. Ce vice était bien caché au moment de la vente, non décelé par le veto au vu des examens demandés. À voir si on ne pourra pas lui reprocher de ne pas avoir fait tous les examens nécessaires qui auraient permis de déceler le vice.
Mais la tendinite ne sera dans ce cas que la conséquence du vice caché (problème du genou) qui empêche la jument de faire ce pourquoi elle a été achetée. Là le vice sera bien antérieure à la vente. Par contre il faudrait avoir quelques certitudes sur le lien de cause à effet soit des avis d'expert indiquant que c'est bien le problème du genou qui a entraîné la tendinite et que tout travail ultérieur de la jument aura le même résultat.

Oui mais des défauts d'aplomb ils en ont tous plus ou moins non?

Ca me parait un peu gros. Si ca tombe le vendeur n'a même pas lui même connaissance de ce défaut.
Après tout si l'acheteuse n'a rien vu et que le véto ne l'a pas non plus signalé, on peut se demander l'ampleur (visuelle en tout cas) du problème.