Impôt sur les chevaux

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
4795 vues - 29 réponses - 0 j'aime - 5 abonnés

Morgane57380

Novice

Trust : 22  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 36
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 13h37

Bonjour peut-on déclarer la pension de son cheval aux impôt ?

Geriko42

Membre ELITE Or
  

Trust : 406  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 67591
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 13h38

c'est à dire ? en frais ?

K-ti

Membre d'honneur
  

Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2200
1 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 13h40

Non je ne pense pas ! Lol

Jasmindusud1

Membre d'honneur
  

Trust : 163  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2168
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 13h41

Non il n’y a pas de raison que ce soit déductible des impôts
Par contre si tu emploi quelqu’un pour s’en occuper là je pense que tu peux, mais encore je ne suis pas certaine

Pcql

Membre VIP
 

Trust : 44  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4422
1 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 13h47

Non, sauf si ton cheval est ton outil de travail ;)

K-ti

Membre d'honneur
  

Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2200
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 13h55

pcql A oui tiens je ne savait pas, c'est bien ça.

Auchevalnaturel

Expert
   

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 474
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 15h18


jasmindusud1 a écrit le 21/05/2017 à 13h41:
Non il n’y a pas de raison que ce soit déductible des impôts
Par contre si tu emploi quelqu’un pour s’en occuper là je pense que tu peux, mais encore je ne suis pas certaine


L'emploi d'un salarié à domicile permettant d'ouvrir droit à un crédit d'impôt ne concerne que les soins et les promenades d’animaux de compagnie. Or, le cheval est un animal de rente, donc pas de crédit d'impôt possible.

Jasmindusud1

Membre d'honneur
  

Trust : 163  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2168
1 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 16h36

Non le cheval est maintenant considérer comme un animal de compagnie

Auchevalnaturel

Expert
   

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 474
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 16h50

jasmindusud1

Je suis très intéressée de connaître le fondement juridique (article de loi, par exemple).

Jasmindusud1

Membre d'honneur
  

Trust : 163  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2168
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 17h27

Il faudra que je retrouve mais ça a été évoqué il n’y a pas si longtemps mais je ne sais plus dans quel post et le cheval était dans la liste des NAC

Loxiane

Apprenti
  

Trust : 100  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 222
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 19h15

Je ne metais jamais posé la question mais si quelqu'un a la réponse par rapport au fait que si j'emploie quelqu'un pour les boxs c'est déductibles ?

Auchevalnaturel

Expert
   

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 474
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 19h29

loxiane

Définitivement non, ce n'est pas déductible, sauf si c'est ton activité professionnelle, genre gestion d'une pension ou d'un centre équestre : cela rentre alors en charges pour la détermination de ton bénéfice.

Les services à la personne qui ouvrent droit à crédit d'impôt sont définis par l'article suivant :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024579766&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20111122

Il y a bien l'allusion aux soins et promenades des animaux de compagnie (II - alinéa 12), mais seulement pour les personnes dépendantes (en gros, pour la mamie qui a des difficultés à promener son caniche...).

Lenahaha

Membre ELITE Argent
  

Trust : 786  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8783
4 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 19h36

Et si je déclare mon cheval en moyen de transport pour aller au travail, ça passe?

C'est quand meme un drole de sujet!

Auchevalnaturel

Expert
   

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 474
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 19h40

lenahaha

Effectivement ! Il existe les indemnités kilométriques auto, moto, vélo... à quand chevaux ?!

Pcql

Membre VIP
 

Trust : 44  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4422
7 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 20h06

Tu peux toujours essayer : tu prends le barème "1cv" sur les frais réels ^^
C'est difficile à contester du coup

Maganache

Expert
   

Trust : 40  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 501
0 j'aime    
Impôt sur les chevaux
Posté le 21/05/2017 à 23h58

morgane57380

Bonsoir,

Non il n'est pas possible pour toi de déclarer ton cheval au impôts, car dans ton cas il est considéré comme un animal de compagnie. Je met un lien de legifrance.

Voici un article de legifrance sur les animaux domestiques qui sont considéré comme animaux de compagnie
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028856756&categorieLien=id
Édit article du 3 avril 2014


Je met aussi le lien de Wikipedia qui donne la liste entière des animaux de compagnie.

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Animal_de_compagnie


Par contre t'aurais étés un professionnel du cheval CE, éleveur, ATE, éducateur équin, ou autres, t'aurais pu déclaré ton cheval en charge ( alimentation, litière, matériel, veto, mf, et compagnie).

Édité par maganache le 22-05-2017 à 00h05



Page(s) : 1 2
Impôt sur les chevaux
 Répondre au sujet