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Quanele

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Posté le 18/07/2017 à 00h11

Bonsoir
Je viens vers vous de la part d'un ami que je nommerai par la suite par L .

Voilà la situation , Met L en couple depuis un moment décident d'acheter un cheval en copropriété. M paie 1300€ et L paie 3200€ sauf que M met le cheval à 50/50 sur les papiers....
Bref 4 ans plus tard Met L se séparent, M laisse le cheval à L . Il fait aussi savoir que M n'a pas pas participé aux frais du cheval depuis l'achat de celui-ci . Il est donc dit que si le cheval doit être vendu M ne réclamera rien en paiement des années de pensions non payées ( le cheval est chez L)

Aujourd'hui L doit se séparer du cheval et vient de trouver un acheteur, il a contacté M et surprise elle refuse de signer les papiers si L ne lui verse pas 1500€ !!!

Comment se sortir de cette situation sans y perdre trop?

Édité par quanele le 20-07-2017 à 20h27

Quanele

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Posté le 18/07/2017 à 09h31

pcql
Il s'agit en effet d'une histoire compliquée entre ex , il pensait avoir réglé les papiers du cheval , en effet M à bien rempli la carte d'immatriculation du cheval pour la vente mais elle a omis de signer.... et le propriétaire vient de s'en rendre compte

Deedoocmoi

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Posté le 18/07/2017 à 09h34

Je rejoins la majorité le titre de propriété est à 50/50 techniquement elle est en droit de demander 50% du prix de vente.

C'est bien malheureux mais c'est comme cela.

Concernant tous les frais que Monsieur a fait pour le cheval, que ce soit l'hébergement ou même la selle, il me semble qu'ils sont assimilables à des cadeaux. Personne ne lui a mis le couteau sous la gorge pour les faire.

Comme l'a dit Pcql, Monsieur savait pertinemment qu'il n'était pas seul propriétaire. Il aurait fallu trouver un arrangement avant la vente.

Pour la pension de l'autre cheval, elle n'a pas payé alors qu'ils étaient en couple?
S'ils l'étaient ça peut être considéré comme un cadeau.

Cela vous parait fortement injuste, ça l'est peut être, mais c'est souvent le cas dans les séparations. Ces personnes ont vécus conjointement en mettant en commun de nombreuses choses. Malheureusement cela se termine mal, cependant on ne peut pas rétroactivement faire l'inventaire de tous les frais payés par chacun durant cette période...

Le médiateur semble une bonne idée même s'il est fort probable qu'il arrive aux mêmes conclusions

Walibie

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Posté le 18/07/2017 à 09h38

juste un truc non compris

il avait le cheval en pension à la maison ou en écurie propriétaire ?

après qu'il décide de le vendre " un petit prix" n'est pas une excuse pour ne rien lui donner...
A voir effectivement avec le lien donné précédemment si il peux s'en sortir avec les frais pour gagner sa part , mais sans grande conviction ..

Quanele

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Posté le 18/07/2017 à 09h48

walibie
Le propriétaire possède une petite écurie de propriétaires.... et ne faisait pas payer de pension à son amie à l'époque...

Pcql

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Posté le 18/07/2017 à 09h51


quanele a écrit le 18/07/2017 à 08h56:
Autre chose à laquelle j'ai pensé cette nuit.
Si elle nous empêche de vendre le cheval , peut on décider de mettre le cheval dans un centre équestre et exigée qu'elle paye la moitié de la pension ainsi que de tous les soins ? Elle devrait vite se rendre compte qu'elle va perdre de l'argent ( elle a loué déjà son autre cheval , car elle n'a plus les moyens de l'entretenir....) en jouant à la c****non?


Si tu considères qu'elle en possède la moitié, et qu'elle l'a confié "tout frais/tout gain" à ton ami, alors oui : tu peux le rendre ... mais attention quand on joue au c*n de ne pas tomber sur plus c*n que soi : du coup elle peut, de son côté, très bien exiger 50% du prix de vente ...

Walibie

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Posté le 18/07/2017 à 09h55


quanele a écrit le 18/07/2017 à 09h48:
@walibie
Le propriétaire possède une petite écurie de propriétaires.... et ne faisait pas payer de pension à son amie à l'époque...


je laisse les autres répondre la dessus , mais du coup ça risque d'être compliqué de jouer sur les pensions non payé...

A la limite négocier avec elle , si elle ne pourrai pas se contenter des 1300€ qu'elle a déboursé au début au lieu de 1500€

Expar

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Posté le 18/07/2017 à 10h10

Honnêtement, à voir ce qui est le mieux.
1/ continuer à se déchirer pour 1300/1500 € (Ok, c'est pas rien, mais bon, la dame est dans son droit de réclamer 50% de la vente, puisqu'elle est proprio à 50%). La selle, la pension, on s'en fiche, là, il est question du cas particulier du cheval en passe d'être vendu...

2/ vendre et donner la somme, afin d'avancer pour laisser ce chapitre de vie (et la dame) derrière soi...

Tonya

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Posté le 18/07/2017 à 10h45


quanele a écrit le 18/07/2017 à 09h48:
@walibie
Le propriétaire possède une petite écurie de propriétaires.... et ne faisait pas payer de pension à son amie à l'époque...


quanele disons que le prix de la pension était contrepartie des ébats sous la couette , ça chiffre vite hein .

Sans rire, ils étaient en couple. Cela me parait normal de partager la vie courante donc demander des arriérés quand on se sépare: c'est vraiment moyen.

Tu calculerais les heures de ménage, lessive, cuisine, câlins et autres pour faire payer les services lors d'une séparation???

Nous ne sommes pas dans leur couple, laisse les se débrouiller. Ou c'est une garce et il paye pour en finir ou il a été incorrect (aussi) et c'est donnant-donnant. Tu ne connais pas leur intimité. Je dirais de laisser couler.

Pau.lft

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Posté le 18/07/2017 à 10h56

Je rejoins les commentaires précédents. Qu'il lui donne les 1500€ et en finisse avec cette personne...

Kasan

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Posté le 18/07/2017 à 11h34

Franchement, des fois vaut mieux donner ce que la personne souhaite. Sachant qu'elle est en droit de réclamer 50% du prix...

Après, si jamais il refuse catégoriquement de lui donner cette somme, qu'il contacte un avocat ou des juristes. Ils seront plus à même de savoir s'il y a un recours valable et sûr.

Mais bon, il y a le risque du tout frais , tout gain... Évoqué plusieurs fois !

Bosty2

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Posté le 18/07/2017 à 12h21

quanele
C'est peut être honteux de ton point de vue, mais d'un point de vue juridique, elle est dans son droit de demander 50% du prix de vente du cheval, puisqu'elle a 50% sur les papiers.

Tout ce qui s'est passé avant, il fallait le régler AVANT. La selle il fallait la récuperer, les pensions fallait les demander et fallait vérifier la répartition des parts avant la vente.

On ne connaît pas l'histoire, et je pense que ce sont à ces deux personnes majeurs de régler leur soucis. Mais si j'avais un conseil, c'est de donner ces 1500€ sans trop broncher, parceque si elle se renseigne un peu, elle va apprendre qu'elle est en droit de demander 2500€ (si vente à 5000€) et ton ami sera d'autant plus perdant.

Jasmindusud1

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Posté le 18/07/2017 à 13h35

Vu le prix de vente et ce qui est réclamé ça va, elle peut effectivement demander 2500 eur
Comme déjà dit il faut savoir si L continué la guerre ou tourné la page
Sinon pour ta question de la pension, à partir de maintenant oui il peu demandé la moitié de la pension, mais M peu refusé et dire qu’elle n’a pas les moyens et préférer la vente et ça va tourner en rond, et devant un juge M passera pour une personne de bonne foi qui veux bien la vente et demande même 1000 eur de moins de la valeur réel de ses parts

Leif

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Posté le 18/07/2017 à 15h27

Bonjour,

Soit vous repoussez la vente et contactez un médiateur , soit vous donnez les 1500 réclamés qui sont peu de chose au regard de la loi et des droits sur le canassons

Pour la selle, fallait faire un cinéma avant, pas maintenant, c'est trop tard

Honnêtement 1500 c'est correct vu que normalement elle pourrait réclamer la moitié de la valeur de la vente

Bref, le médiateur semble pour moi la meilleure solution

Pcql

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Posté le 18/07/2017 à 20h20

Et puis soyons bassement matériel : il vend le cheval 5000€.
S'il lui donne 1500€, il lui en reste 3500 dans la poche ... sachant qu'il avait sorti 3200€ à l’achat : il reste positif, alors que le cheval a pris 4 ans de plus ;)
C'est déjà pas si mal

Quanele

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Posté le 20/07/2017 à 11h20

Bonjour
Finalement M est venue signer les papiers et est repartie sans réclamer d'argent
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