Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?

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Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 16h35

Bonjour,
Désolé pour ce titre peu évocateur, alors voilà j'ai maintenant un cheval depuis 2 ans et demi. Mon père est le propriétaire, il ne veut pas me mettre propriétaire question d'assurance . .. donc pour les concours il prenait une license.
Sauf que voilà nous voulons que se soit plus simple, donc est-ce que si il me met copropriétaire a par exemple 30% nous serions tranquille et il n'aurait plus besoin de prendre une licence?
Désolé j'essaie d'être clair.
Merci à ceux qui pourront m'éclairer plus la dessus.

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h27

shiho
Ma prof n'a pas su m'engager.
Il s'appelle Soja du bibrou

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h29

shiho
Ah oui d'accord je comprends à peut près je pense qu'au final me mettre copropriétaire sera plus simple et permanent

Shiho

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h29

chloemn59
Il est bien marqué enregistré à la ffe et ok compétitions clubs / poney et E poney.

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h30

mouffu
Oui haha tellement de complication

Shiho

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h31

chloemn59
A priori aucune utilité maintenant que ton cheval est inscrit sur les listes...

P0w59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h31

Le "propriétaire déclaré à la ffe" sur la fiche SIF doit avoir une licence valide, ce n'est pas le cas de ton cheval.. la licence est de 2016

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h31

shiho
Bah c'est bizarre cette année on a jamais su m'engager ...

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h32

p0w59
Ah oui d'accord valide, donc si il na pas de licence mais que l'on me met copropriétaire cela fonctionnerait ?

P0w59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h34

chloemn59
oui, meme à 1% il faut juste que le propriétaire declare ait sa licence du millesime en cours

Shiho

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h38

p0w59
Tu as raison...

Je cite
https://www.ffe.com/toutsavoir/Proprietaires/Propriete-legale-d-un-cheval


Citation :
ToutSavoir >Propriétaires >Propriété légale d'un cheval.
PROPRIÉTÉ LÉGALE D'UN CHEVAL.
Dispositions.

Suivant l'article 7.6 des dispositions générales sur les propriétaires, est considéré comme propriétaire d’un poney/cheval, la personne physique ou le gérant d’une personne morale titulaire d’un droit de propriété sur un équidé, enregistré comme telle dans le fichier SIRE de l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation et titulaire d’une licence FFE en cours de validité.

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h46

p0w59
D'accord merci

Chloemn59

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 17h47

shiho merci

Lasbel75

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 18h01


chloemn59 a écrit le 18/07/2017 à 16h39:
@mouffu
Pourtant au vu de ce problème ma monitrice a dit qu'il fallait prendre une li censé pour mon pere sinon je ne pouvait pas faire de concour avec


ba tiens..... change de club !! elle veut une licence de plus pour atteindre les quato pour les subventions et avoir la cotisation (adhésion) en plus....

vu et revu.....

NON le propriétaire n'a AUCUNEMENT besoin d'une licence ! C'est au cavalier d'en avoir une !

edit : ba c'est nouveau votre truc.... j'ai sorti des années des chevaux de proprio sans que le proprio est une licence. Bon c'étais en amateur, c'est peu être pas pareil...
moi je trouve ça choquant !

Édité par lasbel75 le 18-07-2017 à 18h05



Flakiss

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 18h04

lasbel75 Ce serait bien de mettre vos connaissances à jour...


Citation :
Art 7.6 - Propriétaires
Est considéré comme propriétaire d’un poney/cheval, la personne physique ou morale titulaire d’un droit de
propriété sur un équidé et enregistrée comme telle dans le fichier SIRE de l’Institut Français du Cheval et de
l’Equitation. La personne physique ou le représentant légal de la personne morale doit être titulaire d’une
licence FFE en cours de validité.
Dans le cas d’une personne morale ou d’une copropriété, une personne doit être mandatée par l’ensemble despropriétaires pour les représenter auprès de la FFE.
Tout cas de non concordance entre la propriété enregistrée au fichier SIRE et l’enregistrement FFE d’un
équidé, pourra faire l’objet de sanctions.


Source : Règlement général des compétitions

Et si ce n'est pas le cas, on peut être disqualifié de la compétition, j'ai déjà vu le cas...

Édité par flakiss le 18-07-2017 à 18h04



Lasbel75

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Copropriétaire du cheval pour engagement concours ?
Posté le 18/07/2017 à 18h07

flakiss ba je trouve ça choquant... encore qu'il soit demandé le numéro de contrat de responsabilité civil pour des question d'assurance je comprend, autant obligé de prendre une licence je trouve ça ABUSIF !

D'autant plus que le SIRE c'est de la grosse crotte, ça fait 6 mois que j'essaie désespérément de me mettre comme détenteur d'équidé sans jamais y arriver....

Édité par lasbel75 le 18-07-2017 à 18h08



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