Ecurie permis de construire

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Neo_17

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Ecurie permis de construire
Posté le 04/10/2017 à 16h45
Bonjour ÇA,
Depuis quelques temps je multiplie les recherches sur les permis de construire pour une petite ecurie chez un particulier, mais c?est tellement vaste et complexe que je m?y perds...

Quelqu?un serait-il calé en droit pour me dire si il faut un permis de construire pour une ecurie chez soi de 4 box se faisant face, si possible structure fermée ?
Ce serait pour un usage personnel, loin des habitations voisines, sur le même terrain que la maison.

Merci :)

Mmebenoit

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Posté le 04/10/2017 à 16h49
Cela dépend si il y a une emprise au sol de la construction ou pas et de la surface construite.


Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 16h53
mmebenoit justement, savez-vous à partir de combien de m2 faut-il un permis de construire ?


Mmebenoit

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Posté le 04/10/2017 à 16h59
A partir de 20 m² d'emprise au sol pour une construction nouvelle il faut un permis.


Marilouu

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Posté le 04/10/2017 à 17h07
Cela dépend de pleins de choses, y a t-il un PLU sur ta commune ? Le terrain est-il constructible ?


Couagga

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Posté le 04/10/2017 à 17h47
je crois que c'est bien en dessous de 20m2 qu'il faut un permis...

Le plus sûr est de se renseigner auprès du service foncier de l'EPCI dont dépend la commune. Au moins tu auras la réglementation légale.


Sapphire

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Posté le 04/10/2017 à 18h02
Il faut que tu consultes le PLU de ta commune (il est parfois consultable sur internet): selon la nature de ton terrain, ton statut, le voisinage, etc, ce ne sont pas les mêmes contraintes.

Jusqu'à 20m² au sol, la plupart du temps, une autorisation suffit, certains jouent avec le fait que c'est démontable et qu'il n'y a pas de dalle béton au sol pour s'affranchir de cette demande.

Edit: 4 boxes, se faisant face, tu dépasses les 20m²

Édité par sapphire le 04-10-2017 à 18h11

Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 18h11
Merci pour vos réponse !

Je demanderai ça ! Il faut demander à la mairie ?


Sapphire

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Posté le 04/10/2017 à 18h12
neo_17 , oui, c'est la mairie via son service d'urbanisme qui pourra le mieux te renseigner .


Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 19h03
sapphire super, merci ! :)


Mmebenoit

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Posté le 04/10/2017 à 20h06
La réglementation concernant la surface pour un permis ou simplement une déclaration ne dépend pas du plu cest une règle d'urbanisme. 4 box tu dépasses largement les 20m2, tu seras au minimum à 36m2 si tu fais du 3x3. C'est là que l'acceptation du permis va dépendre de la nature de ton terrain :PLU pour savoir si tu peux construire ou non.

Si tu ne peux pas car ce n'est pas constructible pour toi, il y a possibilité de faire des boxes sans prise au sol en démontable.


Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 20h11
mmebenoit daccord, merci beaucoup ! Oui, effectivement je crois que c?est nc sur la partie du terrain ou je voudrais construire ....
existe t-il des solutions pour obtenir le permet de construire de ces box en nc ? Ça serait pour un usage personnel afin d?y héberger les chevaux les nuits d?hiver


Mmebenoit

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Posté le 04/10/2017 à 20h16
Si cest non constructible tu ne pourra pas obtenir de permis de construire il sera refusé donc tu n'a plus que la solution box sans emprise au sol et donc démontable facilement.


Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 20h22
mmebenoit d?accord merci !
Mais du coup ça sera pas assez solide... c?est vraiment mal fait ces lois


Couagga

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Posté le 04/10/2017 à 20h37
On trouve toujours que les lois sont mal faites quand elles nous contrarient, et on est toujours content quand elles contrarient ceux qui nous embêtent

Si c'est non constructible, c'est non constructible Si un promoteur souhaitait faire un lotissement au bout de ton jardin non constructible, tu serais ravie que ce soit non constructible

La vie est mal faite


Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 20h39
couagga oui, je suis d?accord sur le fond mais là c?est juste de quoi abriter mes animaux ... je ne vois pas qui ça peut déranger surtout que c?est en pleine campagne et loin des autres habitations. C?est pas comme si je voulais construire un lotissement et me remplir les poches ...

Édité par neo_17 le 04-10-2017 à 20h43

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