Ecurie permis de construire

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Neo_17

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Ecurie permis de construire
Posté le 04/10/2017 à 16h45

Bonjour ÇA,
Depuis quelques temps je multiplie les recherches sur les permis de construire pour une petite ecurie chez un particulier, mais c?est tellement vaste et complexe que je m?y perds...

Quelqu?un serait-il calé en droit pour me dire si il faut un permis de construire pour une ecurie chez soi de 4 box se faisant face, si possible structure fermée ?
Ce serait pour un usage personnel, loin des habitations voisines, sur le même terrain que la maison.

Merci :)

Couagga

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Posté le 04/10/2017 à 20h50

neo_17

Je comprends bien, mais tu sais, tout le monde à toujours une bonne raison de vouloir faire autrement que ce que la loi prévoit. ce n'est pas une question de déranger les autres. Toi tu veux 4 box, ton voisin voudra un garage, et l'autre une piscine... qui ça dérangerait Au final, ça construit C'est juste le principe de dire qu'à un moment, c'est non, et si c'est non, c'est non pour tout le monde et pour tout

Après, on peut bien sûr discuter et remettre en cause la pertinence de ceci ou cela. Tout n'est pas toujours super intelligent de prime abord et parfois même de second abord On est bien d'accord

Ce que je veux juste dire c'est qu'au départ, ces lois d'urbanisme, elles ont vraiment un sens et une utilité.
ça peut être très contrariant parfois, surtout pour les gens qui les respectent

Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 20h52

couagga oui, vu de ce point de vue, effectivement je suis d?accord avec toi ^^

Firenight

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Posté le 04/10/2017 à 21h14

Faut vraiment aller voir le PLU. Un zonage Nc peut comporter parfois quelques droit à construire, Nc ça veut pas forcément dire non constructible, ça peut être une zone naturelle avec réglementation particulière.

Neo_17

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Posté le 04/10/2017 à 21h29

firenight merci ! J?irai me renseigner, sait-on jamais ... :)

Alexiadu80

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Posté le 04/10/2017 à 22h57

Quand ma ponette était chez ma tante et qu'on a voulu lui construire un abris il s'est avéré que le terrain de ma tante était non constructible... (on pouvait construire que sur le devant du terrain) et avec des voisins chiant... ma ponette s'est retrouvée avec un vieux camion en "box" pas de construction vu que c'etait sur roue.... bon, c'était une shetland mais elle adorait son camion!!!

C'était juste pour la petite histoire (j'ai toujours trouvé super stupide cet histoire de "non constructible" pour des bâtiments types abris, c'est pas un château qu'on veut construire mais bref...)

Mmebenoit

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Posté le 05/10/2017 à 10h19

Si tu ne peux pas obtenir de permis il y a deux solutions :

- une légal : tu fais des boxes sans emprise, ça existe comme il existe des abris déplacables
- une non légal : tu construis quand même sans rien demander à personne, il y a beaucoup de cas qui choisissent cet option, dans ce cas si il y a un problème avec les voisins, la mairie ou autre il faut assumer au risque de se retrouver au tribunal et avec obligation de détruire les constructions.

Pat74

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Posté le 05/10/2017 à 11h50

En effet tout dépend de ta mairie et du PLU !!! .... il faut un permis de construire à partir de 20 m2 sinon au dessous pour un abris de moins de 20m2, c'est une autorisation qu'il te faut ! .... enfin chez nous c'est comme ça !!!

C'est la loi ok !!! .... mais il faudrait que la loi soit la même pour tous aussi dans certains cas !!! .... si vous êtes propriétaire d'un terrain non constructible , vous mettez vos chevaux mais ils ont besoin d'un abris pour l'hiver ou l'été pour le soleil ... c'set souvent refusé !!! ..... par contre si c'est un agriculteur fait la même demande pour abriter son matériel agricole ..... ou ces chevaux ou bétail aussi, le permis est accepté !

J'ai vécu l'expérience ! j'ai hérité d'un terrain mais celui ci était exploité par un agriculteur !!! ..... je ne pouvais pas le récupérer pour mes chevaux donc encore moins faire un abri !!! ....
J'apprends que l'agriculteur va prendre sa retraite et personne pour reprendre l'exploitation !!! .... mon mari va vite le trouver ! on lui propose de faire lui même la demande de permis de construire pour un petit bâtiment ! ..... accepter sans aucun problème !!! on aurait même pu demander plus grand !!!

Normal diront certains, c'est leur "gagne pain" !!! .... mais là, désolée, on ne parle pas de construire une maison, ou de piscine .... on parle d'un abri (même simple !) pour protéger nos animaux pendant les saisons difficiles !!! .....

C'est incohérent car si on ne met pas d'abris (cause refus de la mairie !) pour nos animaux, nous sommes aussi hors la loi puisque celle-ci pourrait nous condamner pour mauvais traitement envers les animaux !!!

Sapphire

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Posté le 05/10/2017 à 11h57

pat74 , tout à fait ! sans parler des magouilles de certaines mairies: si ça passe tant mieux, de toute façon, les procédures sont tellement longues et couteuses, que souvent les gens préfèrent laisser faire...

Couagga

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Posté le 05/10/2017 à 12h02

pat74


Citation :
C'est incohérent car si on ne met pas d'abris (cause refus de la mairie !) pour nos animaux, nous sommes aussi hors la loi puisque celle-ci pourrait nous condamner pour mauvais traitement envers les animaux !!!


Je ne vois pas où est l'incohérence. Personne ne t'oblige à mettre tes chevaux dans un endroit pas adapté pour eux
Et puis je doute qu'on condamne qui que ce soit à cause d'un abris manquant quand on voit déjà la difficulté à obtenir des condamnations sur de la maltraitance avérée

alexiadu80

Excellent le coup du camion
j'aurais bien voulu voir ça !

Pat74

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Posté le 05/10/2017 à 13h04

Couagga Pour les difficultés pour obtenir des condamnations pour maltraitance avérée envers les animaux, je suis à 100% avec toi .... et c'est bien triste !!!

Ce que je veux dire, c'est que de nombreux particuliers, propriétaires de chevaux souhaiteraient pourvoir construire un abri en zone agricole mais en sont empêchés car ils n'ont pas le statut d'exploitant agricole !

Pourquoi l'exploitant agricole pourrait construire un gros bâtiment pour abriter foin, vaches, chevaux, engins .... sur un terrain agricole, devant ta maison sans problème et que le particulier "proprio du terrain" qui veut juste un abri pour ses chevaux, lui ne peut pas ??? .... un endroit très bien adapté mais amélioré pour le bien être de ses chevaux