Rupture contrat dp

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Leif

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Rupture contrat dp
Posté le 10/10/2017 à 21h41

Bonjour,

Je souhaiterais votre avis,

Avec la DP de mon canasson, ça va bof bof. Elle ne respecte pas mes consignes, n'écoute pas mes directives, et ne paie pas en temps et en heure.

Je souhaiterai rompre le contrat sans préavis, est-ce légal ?

Déjà, sur le contrat elle doit me payer la DP entre le 5 et le 10 du mois, à ce jour, je n'ai rien eu...

Je précise qu'en début de contrat je lui ai fourni un RIB pour faciliter les démarches, je ne suis pas regardante sur le moyen de paiement, j'accepte par chèque, virement ou espèces. j'ai demandé un paiement entre ces dates puisque je dois payer la pension au CE le 15 du mois et ça laisse le temps au chèque de passer sur mon compte.

Par ailleurs, mon cheval à une bosse sur le dos, aucune idée d'où ça vient, il a vu l'ostéo etc, mais dans le doute, pas de monte à cru, or, elle monte mon cheval à cru dès que j'ai le dos tourné...

J'équipe mon cheval entièrement, je prête le matos, or, elle n'en prend pas soin, ne lave pas les cloches, laisse traîner les affaires etc.

A cheval, elle veut faire mon cheval à sa main, donc refuse de m'écouter, à savoir que j'ai débourré la bête et que c'est moi qui l'ai formé

Au box, ne veut pas mettre la séchante après le travail alors que le cheval est en sueur, ne fait pas les soins...

Bref, ça suffit pour la virer sans préavis ou pas ?

Je m'assoie sur le paiement des 10 ou 15 jours où elle a utilisé le cheval ?

Je ne voudrais pas que ça me retombe dessus par la suite...

Merci CA

Flodu26

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Posté le 10/10/2017 à 21h52

Contrat écrit ?
Si oui plus délicat, mais bon en pratique tu lui dit d'aller se faire voir de manière assez claire...Si elle veut perdre son temps en procès stérile plusieurs années, elle n'a qu'à y aller.
Si elle ne respecte pas tes directives avec lesquelles tu t'étais mis d'accord au départ, ben je pense que je ne serai pas aussi patient.
Par contre effectivement, du coup elle ne risque pas de te payer le dernier mois, mais bon mieux vaut ca qu'elle abime ton cheval.

Hurlley

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Posté le 10/10/2017 à 21h53

Bonjour,
Tu parles de contrat établi entre vous, as-tu prévu des clauses justement qui pourraient amener à la rupture du contrat dans certaines conditions?

Leif

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Posté le 10/10/2017 à 21h54

flodu26 oui contrat écrit et signé des 2 parties

Je me fiche un peu qu'elle me paie ce mois-ci en fait

Le fait qu'elle ne m'ai pas payé dans les délais peut-il être un motif de rupture ?

Envy4

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Posté le 10/10/2017 à 21h55

leif A ta place, j'informerais a l'oral la DP de mon intention de rompre le contrat car elle ne respecte pas les consignes données (tu avais marqué ses obligations dans le contrat?) et du fait qu'elle recevra un recommandé pour officialiser la rupture à telle date en indiquant dans le courrier tous les points qui contrevenaient au contrat que vous aviez conclu, justifiant la rupture de votre relation.

Pour moi, ça fait clean, la DP dispose de tous les éléments que tu pourrais lui reprocher, et je ne pense pas que ça aille plus loin que ça pour une histoire de demi pension...

Evergreen67

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Posté le 10/10/2017 à 21h55

flodu26 Même si c'est un contrat écrit, si il y a marqué dedans l'obligation de la DP de s'occuper du cheval en "bon père de famille" ou un truc du genre, rupture de contrat immédiat puisqu'elle ne le respecte pas. De même si il est mentionné paiement entre telle et telle date, si c'est pas fait, bye bye la DP !

Leif

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Posté le 10/10/2017 à 21h56

hurlley oui en cas d'utilisation abusive du cheval et s'il subit des mauvais traitements, donc pas grand chose, c'est un contrat type

Elodu25

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Posté le 10/10/2017 à 21h56

leif biensur ! Si l'un des parties ne respectent pas une seule clause du contrat , tu as le droit à la rupture instantanée du contrat !

Leif

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Posté le 10/10/2017 à 21h58

envy4 je lui ai déjà signifié à l'oral les trucs qui me gênaient et qu'elle faisait mal, mais elle continue...

La semaine dernière je lui indique que le cheval ne doit pas être monté à cru, or aujourd'hui elle l'a monté à cru, je considère que je n'ai pas à répéter les choses 36 fois...

Envy4

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Posté le 10/10/2017 à 22h01

leif Je pense que le mieux c'est de lui dire quand même à l'oral que la DP est terminée et envoyer un Lrar pour bien marquer la fin de votre contrat.

Tu ne peux pas lui faire confiance et tu lui a déjà signifié que tu n'étais pas d'accord avec ce qu'elle faisait : elle s'en va, point. Je ne pense pas que la DP ira t'ennuyer avec une action en justice car tu s rompu le contrat sans préavis... Trop à perdre pour trop peu à y gagner.

Leif

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Posté le 10/10/2017 à 22h01

elodu25 du coup, je peux mettre en avant que comme je n'ai pas reçu le paiement, je romps le contrat sans préavis ?

Le reste je lui dirai bien sûr, surtout pour le "à cru" qui me gêne vraiment, je me prive de monter à cru à cause de son dos, et c'est moi qui ai tous les frais ostéo, dentiste, véto... à ma charge

Elodu25

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Posté le 10/10/2017 à 22h02

leif oui biensur ! Le non paiement â temps de la DP entraîne une rupture du contrat :) Et voila :)

Hurlley

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Posté le 10/10/2017 à 22h02

Utilisation abusive c'est plutôt vaste, Si tu considères que ne pas respecter tes consignes c'est abusif, ça peut le faire.
Au pire oui elle ne paye pas, vous arrêtez tout et basta.

Flodu26

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Posté le 10/10/2017 à 22h03

Ne t'embête pas avec des courriers etc... Dit lui simplement que c'est ton cheval et que tu ne veux plus qu' elle le monte car elle ne respecte pas les conditions.
Son bout de torchons qui lui sert de contrat elle peut en faire ce qu'elle veut....
Il n'y a pas vraiment de risque. Entamer une procédure pour une question de préavis alors qu'elle ne respecte pas les consignes ( même si donné oral ) ca lui fera 2/3 ans en justice pour un mois de préavis... Alors bon.

Leif

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Posté le 10/10/2017 à 22h04

envy4 je lui ai déjà tellement dit à l'oral, que là ça me gonfle, j'attend le 15 pour la lettre et lui parler, pas envie de lui dire quoique se soit, quand vous devez payer votre loyer, votre proprio vous le rappelle avant échéance ou pas ??

Elle a signé le contrat, elle connait les termes

Leif

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Posté le 10/10/2017 à 22h05

Merci à tous et à toutes

Je vais donc concocter ma lettre
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