Formalité transport international

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Spirouette

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Formalité transport international
Posté le 16/10/2017 à 21h40

Bonsoir à tous et à toutes,

Comme certains d'entre vous le savent, je réalise des études vétérinaires à Bucarest depuis le mois d'octobre.
Ma jument va me suivre pour mes 6 ans d'étude en roumanie
Son billet de bateau (on part de Corse) est pris: le 28 décembre à 14h (arrivée 18h livourne)
Nous allons nous même organiser le transport avec notre van. Le parcours est déjà préparé ainsi que les centres équestres sur la route (Italie, Slovénie et Serbie).
La pension à Bucarest est déjà trouvée et réservée..... Quel est donc le problème me diriez-vous ?
La démarche administrative pour traverser tous ces pays !
En effet je lis de tout et je suis perdue. Je n"ai pas encore trouvé quelqu'un ayant su m'éclairer
J'ai tout d'abord contacte la DDPP d'Ajaccio qui m'a demande de rappeler l'IFCE
Chose faîte, je suis tombée sur une personne odieuse qui n' a rien voulu me dire. J'ai contacte mon vétérinaire qui ait censé se renseigner de son côté.
J'ai trouvé que certains demande de faire un certificat de bonne santé 48h avant. J'ai trouvé que d'autres demandent de s'enregistrer sur le système TRACES.
Voici les différents liens
https://webgate.ec.europa.eu/sanco/traces/
http://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2017/04/SIRE-Fiche-Demarche-Exportation.pdf
http://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2015/07/SIRE-Specifici%C3%A9-certification-%C3%A9change-intra-UE-sept17.pdfhttp://www.ifce.fr/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/exportation/http://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2017/10/SIRE-Tableau-r%C3%A9capitulatif-des-conditions-g%C3%A9nerales-pour-echanges-intra-UE-sept17.pdf

Merci pour votre aide

PS: la jument est bien à jour de ses vaccins et les papiers sont à jour (identification, carte propriétaire....)

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 14h00

tous les centres équestres n'ont pas de numéro Traces ? mais tous peuvent le demander ?

Neptune44

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Posté le 17/10/2017 à 14h02

Non c'est rapide, le truc compliqué c'est d'avoir le véto dispo pour faire l'examen du cheval, et ensuite pouvoir tout apporter à la DDPP qui a en général des horaires de bureau à coucher dehors ....


J'ai eu beaucoup de chance, la personne de la DDPP avec qui j'étais en contact était super sympa et bien au courant de la procédure. Du coup elle s'est montrée vraiment flexible, ma copine qui a géré les papiers (parce que en plus oui, je n'étais moi même pas en France) a pu débarquer dans son bureau sans rendez vous préalable et tout lui faire signer pour repartir avec l'autorisation de transport.

Ce qui a été stressant pour moi c'était que le transporteur n'arrivait pas à me fournir de date fixe de départ, il avait eu des soucis de planning, j'ai eu la date moins d'une semaine avant le départ ... merci gentil véto et gentille personne de la DDPP d'avoir été compréhensifs....


Donc les papiers en soi, c'est pas grand chose, le facteur humain c'est parfois une autre paire de manches...

Neptune44

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Posté le 17/10/2017 à 14h05

Alors là je ne sais pas du tout !
Ce serait logique que tout détendeur d'équidé puisse obtenir un numéro TRACES, puisque l'objectif est de traver le parcours d'un animal en cas de maladie.

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 14h06

d'accord c'est rassurant
par contre pour la serbie, ils ne font pas partie de l'ue donc techniquement ils n'ont pas de numéro Traces ?

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 14h07

je sais que ma destination finale a un numéro Traces ce qui est déjà rassurant par contre je suis entrain de recontacter les centres equestres sur la route pour savoir s'ils peuvent me fournir ces numéro

Neptune44

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Posté le 17/10/2017 à 14h08

Demande leur directement !
Parce que même si le pays ne fait pas partie de l'UE, ils ont peut être des accords et avoir quand même un identifiant à fournir.

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 14h11

merci pour ton aide
ça a l'air plus compliqué que pour toi
apparemment il faut que je passe par un poste aux frontières particuliers pour la croatie

Melpoup

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Posté le 17/10/2017 à 14h45

Pour l'instant, les bribes d'infos sont cohérentes avec ce que neptune44 et moi t'avons indiqué.
- Codes TRACES de TOUTES les étapes (y compris le point de départ, tu n'en as pas parlé jusqu'à présent). Tout le monde peut obtenir un code TRACES (ma mère en avait fait faire un pour notre domicile puisque la jument partait de chez nous) mais il peut y avoir quelques jours de délais si les différents services ne sont pas réactifs donc à vérifier absolument avant le départ.
- certificat de bonne santé de l'animal établi dans les 48h avant le départ obligatoirement fourni par la DDCSPP et rempli par un vétérinaire agréé.
- parfois on peut aussi te demander un certificat de désinfection du van/camion établi par le véto. Moi on me l'a demandé pour quitter l'Espagne. Dans la pratique, mes parents arrivaient avec le van vide un vendredi soir et repartaient le dimanche, il fallait que tout soit tamponné le vendredi matin donc le véto m'a fait le certif sans voir le van.
- la feuille de route (certificat intracommunautaire) obligatoirement fournie par la DDCSPP également (et non pas ce que toi tu appelles la feuille de route avec le trajet et le détail des étapes).
- le passeport de ton cheval (je ne suis pas sûre que ce soit automatique, il faut t'en assurer).

Dans l'immédiat, je te conseille de trouver exactement la personne en charge de l'import/export des animaux (dans mon département, le service s'appelait SPAE - EXPORTS ANIMAUX VIVANTS ET SOUS PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE) et de tout te faire expliquer par téléphone. Les personnes sont souvent plus sympas, elles répondent directement à tes questions et ensuite elles t'identifient et sont prêtes à être arrangeantes si besoin, comme dans le cas de neptune44. Pour moi ça a été pareil, ma mère a eu une urgence au boulot le jour où elle devait faire tamponner la feuille de route, la nana avec qui elle était en contact depuis un moment l'a attendue 10 minutes, sinon, on était bon pour reprogrammer un transport.

J'ai commencé une simulation sur Expadon (le site du ministère de l'agriculture indiqué par l'IFCE) et ça a l'air de fournir pas mal d'infos :
https://teleprocedures.franceagrimer.fr/Expadon/ConditionsSanitaires/ConsultCertificats.aspx?cat=0&link=C
tu peux obtenir les infos pour les pays tiers (j'ai commencé le test pour la Serbie uniquement) et pour les pays intra-communautaires.

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 18h22

Bonsoir
merci pour ta réponse
pour le moment la personne que j'ai en contact de la DDPP ne me parle pas de ce système TRACES
voici le dernier mail en date
Bonjour,

alors oui en effet il y aura besoin d'une attestation sanitaire.

10 jours avant le départ vous faites faire une attestation de bonne santé réalisée par votre vétérinaire; celui-ci précise que le cheval, immatriculé......, ne présente aucun signe clinique de maladie et est apte à effectuer le transport entre votre lieu de départ et le lieu d'arrivée en Roumanie

De plus, vous nous faites une autre attestation en indiquant: "à ma connaissance, l'équidé immatriculé.......n'a pas été en contact avec des équidés atteints d'infection ou de maladie contagieuse au cours des 15 derniers jours"

Vous nous transmettrez ces 2 attestations ainsi qu'une copie du passeport (couverture et vaccinations) par mail si cela vous arrange, cet je vous rééditerai l'attestation sanitaire mis en PJ avec la signature du vétérinaire officiel (vétérinaire à la DDCSPP).
Le départ serai prévu pour quand?

Melpoup

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Posté le 17/10/2017 à 18h35

Bah écoute, je ne sais pas quoi te dire de plus.
J'ai déjà dit qu'il valait mieux appeler (je t'ai même donné le nom du service à demander) pour poser directement toutes les questions, donner les infos que tu as déjà (l'obligation de signaler le déplacement d'équidés sur le système TRACES est clairement indiquée sur le site des HN, sur celui du ministère de l'agriculture, etc.) et obtenir les formulaires (attestation vétérinaire et certificat intracommunautaire).
Si la personne que tu as au bout du fil se rend compte qu'elle sait moins de choses que toi, elle se renseigne de son côté.

Je t'ai également dit que c'était un vrai casse-tête administratif pour passer d'un pays à l'autre et que dans ton cas ça s'annonçait bien plus compliqué d'où la possibilité de déléguer cette partie administrative à des professionnels du transport pour être sûre d'être en règle. Tu peux également appeler des organisateurs de gros concours internationaux de ta région (pour un départ depuis le sud-ouest, nous avions contacté l'organisatrice du Jumping de Bordeaux qui nous avait très aimablement renseignés et qui nous avait donné les bons contacts).

Je crois que je vais en rester là parce que j'ai l'impression que tu ne prends en compte que la moitié de ce que je prends la peine de t'expliquer donc j'avoue que ce n'est pas très agréable.

Bon courage et bon voyage à ta jument !

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 19h27

Tout simplement parce que j'ai bien évidemment appeler tous les services que j'ai contacté par mail
La DDPP de ma région n'a pas de bureau particulier en charge de l'import/export des animaux histoire de compliquer les choses.
La personne avec qui je suis en contacte en connais moins que moi et ne peut répondre aujourd'hui à quasiment aucunes questions
elle ne connaît pas le système TRACES et doit donc se renseigner. Voila où j'en suis ce soir
aucun concours international n'est organisé en Roumanie
j'ai contacté l'ambassade qui a transmis ma demande vers le service économique pour en savoir plus
J'ai également contacté des transporteurs pour savoir comment ils avaient l'habitude de procéder.... comme ce n'est pas eux en charge du transport ils ne souhaitent pas s'occuper de la démarche administrative ni même me donner des informations et me renvoient à leur tour sur la DDPP

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 19h31

j'oubliais pour Exapdon
je ne peux pas rentrer les pays comme l'italie, la slovénie
pour le pays de la serbie, le document final est impossible à ouvrir

Melisza

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Posté le 17/10/2017 à 20h01

Attention si je comprends bien c'est toi-même qui va effectuer le transport, pour ton propre compte et dans un but non économique? Car dans ce cas, dans l'UE au moins il ne faut pas de TRACES.

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 20h32

melisza

oui exactement

Spirouette

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Posté le 17/10/2017 à 20h35

c'est pour ça que c'est le bazar
personne n'est capable de préciser comment ça fonctionne pour un particulier pour son cheval
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