Contrat pour achat de cheval urgent !

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Chouxxi

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Contrat pour achat de cheval urgent !
Posté le 22/10/2017 à 18h53

Bonjour à tous, ca fait 2 ans Que j'ai un cheval en dp, Que maintenant cest meme plus de la dp puisque c'est Moi Qui paye tout les frais à ma charge(veto maréchal ostéopathe..) , je vais sûrement bientot l'acheter seulement je veux qu'on partent de l'écurie Ou il est actuellement. Mais la proprio du cheval qui est aussi celle de l'ecurie m'avais dit y'a quelques mois Que Si elle me la vendais c'etais avec une close dans le contrat Comme Quoi mon cheval n'aurais pas le droit de partir de l'écurie d'aller dans une autre pension Comme Quoi je suis obliger de rester avec lui Ou il est en ce moment (ce que je ne veux vraiment pas j'en peu plus de l'endroit la seule raison pour laquelle je suis encore la bas est justement Pasque je ne peut pas amener mon loulou avec Moi). Ma question est donc à t'elle vraiment le droit de faire Sa ? Sa sera mon cheval mis je ne pourrait meme Pas partir avec ? Elle peut vraiment me mettre ce genre de close ?
Merci à tous ceux qui pourront m'aider avec les reponces bonne journee !

Texaneandme

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Contrat pour achat de cheval urgent !
Posté le 22/10/2017 à 19h02

Je suis...j'avais déjà rencontré ce cas il y a quelques années...
Une personne chez qui j'étais en stage avait mis en vente un de ses chevaux. Sauf qu'il voulait que ce cheval reste en pension chez lui ! Depuis je suis partie donc je ne sais même pas si ce cheval a été vendu.
J'aimerais savoir également, comment cela ce passe dans ce cas là !

Ls37

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Posté le 22/10/2017 à 19h15

Je ne pense pas qu'une telle clause puisse être légale. Tu peux peut être te renseigner si tu as une assurance tu as peut être droit à une assistante juridique ?
Si ce n'est pas légal tu n'es pas obligé de signer et le signaler à la propriétaire actuelle. Ou si tu signes et que tu décides de partir elle ne pourra pas t'en empêcher.
Ou lui imposer ton point de vue et lui dire que tu n'acceptes pas la vente avec un tel contrat !

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h21

ls37 le truc c'est que Si je lui dit que je compte partir elle ne me vendra pas le cheval .... donc je peut pas en parler avec elle pour arranger le truc...

Ls37

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Posté le 22/10/2017 à 19h27

Tu peux toujours lui en parler en disant que tu ne veux pas signer car tu ne sais pas si tu resteras toute ta vie dans la région : changement au niveau du travail ou études et que si ça arrive un jour tu devras déménager et seras bien obligé d'emmener ton cheval !
Sinon renseignes toi comme je te l'ai dit auprès d'un professionnel car si cette clause n'est pas légale comme je le crois, elle ne pourra pas t'empêcher de partir même si tu l'as signé.

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h30

ls37 oui apres cnest ce que je comparais faire jnai 19ans je Commence le travail j'ai un copain Mais on sais pas encore Ou on va vivre et tout et maintenant mon loulou devra me suivre toute ma vie donc je pensais l'aborder comme sa Mais cest quand même ps évident. Oui je vais essayer de me renseigner Comme Sa si personne d'autre n'a vraiment la reponce merci beaucoup !

Evergreen67

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Posté le 22/10/2017 à 19h31

Très honnêtement je ne vois pas comment une telle clause pourrait être légale. museane peux tu le confirmer ? Du coup tu peux sans doute signer le contrat et t'en aller quand même, la clause étant abusive.

Eterneldbutant

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Posté le 22/10/2017 à 19h36

clause illégale donc réputée non écrite.
tu achètes, il est à toi, donc tu fais ce que tu veux après

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h37

evergreen67 ben je trouve sa bizarre aussi Sinon on vend au cheval on pourrait faire faire nimporte Quoi à l'acheteur Quoi... Si c'est notre cheval et qu'on peut meme Pas le mettre dans la pension ou on veux ... Mais bon cest Pour Sa Que je me renseigné Si cest Pas légal de toute façon elle me la mettera je signe je m'en fou et apres je me barre elle ne pourra pas me suivre en justice, Mais Si c'est légal ....

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h38


eterneldbutant a écrit le 22/10/2017 à 19h36:
clause illégale donc réputée non écrite.
tu achètes, il est à toi, donc tu fais ce que tu veux après


Donc vous êtes sur Que c'est illégal donc meme Si dans le contrat elle compte pas et je fait ce que je veux sans risque de poursuite ?

Museane

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Posté le 22/10/2017 à 19h41

evergreen67
Clause "illégale" effectivement car totalement incompatible avec la notion de vente = quand on vend un bien, on transfère la propriété avec tout ses attributs (usus, fructus et abusus) et l article 544 du code civil confirme que le propriétaire d'un bien peut en jouir comme il l'entend, sous réserves des limitations légales (j'ai le droit de peindre non cheval couleur arc-en-ciel et lui apprendre des tours de cirque mais pas de le maltraiter).

Donc si elle te vend son cheval, tu as le droit de l'emmener où bon te semble.

Eterneldbutant

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Posté le 22/10/2017 à 19h42

prenons le problème sous un autre angle.
vous achetez un cheval donc vous l'avez payé et vous devez déménager suite à une mutation professionnelle, vous "perdez" votre cheval avec ce genre de clause ?

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h43


eterneldbutant a écrit le 22/10/2017 à 19h36:
clause illégale donc réputée non écrite.
tu achètes, il est à toi, donc tu fais ce que tu veux après


Donc vous êtes sur Que c'est illégal donc meme Si dans le contrat elle compte pas et je fait ce que je veux sans risque de poursuite ?

Evergreen67

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Posté le 22/10/2017 à 19h44

chouxxi Sur, Museane l'a confirmé

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h47


eterneldbutant a écrit le 22/10/2017 à 19h36:
clause illégale donc réputée non écrite.
tu achètes, il est à toi, donc tu fais ce que tu veux après


Donc vous êtes sur Que c'est illégal donc meme Si dans le contrat elle compte pas et je fait ce que je veux sans risque de poursuite ?

Chouxxi

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Posté le 22/10/2017 à 19h49

D'accord Super merci beaucoup alors vous venez vraiment de me soulager d'un poid Pour mon avenir avec mon loulou ! Merci beaucoup pour toute vos reponce !
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