Contrat pour achat de cheval urgent !

oui, c'est une clause abusive

C’est clair on ne peut pas t’obligé à faire quoi que ce soit avec un cheval qui t’appartient c’est toi qui décide
Tu fais l’achat tu ne te prends pas la tête, et si ça se trouve elle ne le mettra peut-être pas dans le contrat de vente, si elle en fait un car ce n’est pas une obligation
Si elle le mets tu peux lui dire à la limite que ça te gène car tu pourrais partir pour étude et qu’elle l’enlève sans lui dire que tu veux partir dès maintenant

jasmindusud1 le contrat de vente n'est pas obligatoire ? Car j'ai une amie qui achete Sa jument au frère de la proprio du miens en ce moment meme et il ne veux pas lui faire de contrat de vente je trouvais Sa bizarre. Par contre Comme elle paye en plusieur fois elle fait bien signer un papier à chaque transaction Pour Pas qu'il essaye de l'arnaquer Mais je trouvais bizarre que il veuille pas faire de contrat de vente

J'ai acheté ma jument sans contrat de vente, on a juste rempli le dos de la carte de propriétaire, avec le nom du cheval, le nom de l'acheteur et mon nom (ça stipule que Machin, propriétaire, cède l'équidé Bidule à... avec la date + signatures). Je n'ai pas fait établir un contrat parce que je n'y ai pas pensé à l'époque, mais c'est un moyen de se protéger si le cheval ne correspond pas à l'usage souhaité.

utamay d'accord et Sa du coup sa suffit Pour les assurances et tout ? Cnest quand même mieux de demander un contrat non ? Pasque elle n'a même pas non plus signer le dos de la carte du coup à par la feuille qu'elle a faite Pour les transactions donc la en gros la jument ne lui appartient pas y'a aucune preuve ? Ces gens sont tordu cest Pour Sa Que je me renseigne qu'elle se fasse pas avoir et en attendant Sa m'apprend Pour mon futur achat

Fais attention à ton orthographe / écriture, c'est parfois assez difficile de te comprendre...

Je ne vois pas de quoi tu parles pour les assurances : RCPE, assurance véto ? Si tu penses aux assurances véto, je ne pense pas que tu aies à prouver que tu es propriétaire du cheval pour en contracter une (d'ailleurs, souvent, les cavaliers qui ont un cheval confié prennent une assurance, et ne sont donc pas propriétaires du cheval). Quant à la RCPE, j'ai effectué le changement de propriétaire quand j'ai acheté la jument (toutes les démarches sont expliquées sur le site du SIRE) et chaque année, je n'ai qu'à donner le nom et le numéro de SIRE de ma jument au club pour renouveler la RCPE.

Pour ton amie qui paie en plusieurs fois, la carte de propriétaire ne lui sera normalement remise qu'au dernier versement.

Il me semble que le contrat de vente aide justement à prouver le transfert de propriété. En ce qui me concerne, j'ai gardé la photocopie de la carte signée par la vendeuse et par moi-même, le rapport de la visite d'achat à mon nom et j'ai payé la jument par chèque, donc je ne me sens pas trop inquiète (ceci dit, je ne l'étais pas à la base, je n'avais pas de doutes sur la probité de la vendeuse). Mais en tout cas, je confirme ce que disait jasmin, le contrat n'a rien d'obligatoire, même s'il est fortement recommandé.

Que veux-tu qu'elle fasse comme poursuite ? elle ne va pas appeler les gendarmes parce qu'un propriétaire a changé son cheval de pension, et même si elle leur met le contrat sous le nez, ils vont l'envoyer voir ça avec le tribunal civil, car ce n'est pas du pénal... et au tribunal, ils vont lui dire :"qu'est-ce que vous voulez qu'on fasse ma brave dame ?", il lui faudra alors un avocat, qu'elle va devoir payer....

Quand tu penses que les gérants de pensions n'arrivent même pas à se faire payer les pensions impayées, il n'y a aucun risque dans ton cas.

Par contre, ne lui dis surtout rien avant, et part d'un seul coup sans prévenir, sans préavis, un jour où elle n'est pas là, et arrange-toi pour qu'elle ne sache pas où tu vas.