Autorisation de mettre des chevaux

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Kimimo

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 12h02

Bonjour !
Je Fait appelle à vous pour savoir quel sont mes droits
Voila le problème
Cela fait des mois que je cherche un nouveau pres pour pouvoir mettre une nouvel cabane , ayant enfin trouver un pres en début de commune avec 1 seul maison attenante je contacte le propriétaire du pres , ayant enfin l'autorisation du propriétaire de mettre des chevaux et une cabane je pensais enfin Que tout cela ete réglé jusqu'à ce que je me rende au pres pour savoir combien de piquer je devrais acheter la propriétaire de la maison d'à côté me chope pour me dire qu'elle veux pas de chevaux à côté de chez elle ! Je lui explique qu'il serrons la Que l'hiver car je recherchais juste y pres pour mettre une cabane pour l'hiver et qu'elle ne serrait pas embêter donc par les mouche et les poils qui vole !
Je me rend donc à la mairie une fois le papier du propriétaire validant le Faite Que je peut mettre les chevaux ! Oui mais ! La propriétaire de la maison est aller ce plaindre qu'il y aurai des chevaux à côté de chez elle et Qu'elle n'en voulais pas , le maire serrai aller demander au maison plus loins et bizzarement tout le monde s'oppose au chevaux ,
Je voulais savoir ayant moi l'autorisation du propriétaire du pres est ce que je peut Quand Meme mettre des chevaux ? Suis-je dans la légalité ? Je galère assez à trouver des pres si je doit en plus demander l'autorisation au personne alentour à cette allur je risque pas de trouver ! Je précise Quand Meme Que j'habite en campagne et qu'il y a des vache pas loins aussi
Merci de vos réponse et désolé du grand texte


Sujet déplacé - 
Modérateur : doudou13

Pollux77

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 12h37

Je dirais qu'il y a la théorie et la pratique...

En théorie si le proprio du pré te le prête ou le loue (faire un contrat est plus sur) pour y mettre tes chevaux, les voisins c'est pas leur problème ! Le proprio fait ce qu'il veut de SON champ ! Je mettrais juste un bémol sur la "cabane" par contre... Suivant ce que c'est et sa surface etc etc etc il faut un permis de la mairie !

En pratique, mettre mes chevaux dans un pré en sachant qu'ils sont pas les bienvenus dans le voisinage ça me ferait trop flipper... Les gens sont tellement cons desfois, on sait jamais ce qu'il peut leur passer par la tête...

Kimimo

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 12h45

Merci de ta réponse ,
Oui je pense que deja la cabane je n'obtiendrait pas l'autorisation mais c'est un pres qui pourra toujours le dépanner si jamais donc je me dit tant pis pour la cabane .
Apres c'est sur que je sais pas si je serrai tranquille d'avoir à côté de mes chevaux des voisins Comme sa...

Ventdusud

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 12h49

tu peux parfaitement mettre ton cheval à condition de respecter certaines règles
pour un abri de moins de 20m² faire une déclaration de travaux en mairie
pour un abri supétieur permis de construire

Pour un usage privé (au maximum 2 chevaux), les installations doivent être situées à plus de 50 m de toute habitation. Au-delà de deux chevaux, cette distance passe à plus de 100 m. Les installations doivent être situées à plus de 35 m des puits utilisés pour la consommation d'eau, des forages, des aqueducs et des cours d'eau. Elles doivent également être installées à plus de 200 m des zones de baignade et de pêche, et éloignées des bâtiments de service public (écoles, centres aérés...)

La fosse à fumier, elle n'est pas obligatoire pour un ou deux chevaux, dans la mesure où vous pouvez stocker le fumier sur une charrette et vous en débarrasser très régulièrement (une fois tous les 15 jours au maximum. Sans possibilité régulière d'évacuation du fumier, il vous faudra vous payer une fosse avec niveau bas (creuse), une dalle bétonnée et un siphon de sol, pour récupérer le lisier dans une citerne étanche, fixe et vidangeable. Cette fosse doit répondre à des obligations de surface, calculée en fonction du nombre de chevaux et de la production de fumier entre deux enlèvements.

sinon aller voir le PLU en mairie et que le maire vous explique clairemenr sur quelles règles il s'opposerait à vos chevaux

Kimimo

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Posté le 09/03/2018 à 13h41

Mercii de vos réponse
Parceque il me semble que les chevaux sont considérer comme animaux domestique donc je voit pas PourQuoi je devais avoir l'autorisation du voisinage, on ne demande pas l'avis au voisin si on achete un chien alors pourquoi devrai-je l'avoir pour des chevaux

Museane

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Posté le 09/03/2018 à 13h43

Tu peux mettre des chevaux dans un pré dés lors que tu as l'autorisation du proprio du pré, peu importe ce que disent les voisins.

Si vraiment les voisins sont gênés, ils pourront faire une action en justice pour troubles anormaux du voisinage mais s'ils habitent à la campagne à côté de prés, je ne vois pas très bien comment ils pourront venir se plaindre de la présence de chevaux..

Kimimo

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Posté le 09/03/2018 à 13h45

Si il font une action en justice qu'est ce que je risque ?

Victoria04000

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Posté le 09/03/2018 à 13h46

Après faire attention aux gens mal intentionnés... sait on jamais (couper les clôtures en pleine nuit ou autres).
Pour dépanner je pense que c'est pas mal mais effectivement éviter l'été.

J'ai toujours du mal à comprendre le concept de vivre en campagne et de refuser d'avoir des animaux dans les prés voisins -_-

Lotiriel

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Posté le 09/03/2018 à 13h48

museane : oh tu sais quand les gens veulent emmerdés des voisins, ils sont prêts à trouver n'importe quelle excuse pour ça, inclus les animaux .
Vois avec toutes ces affaires avec des " rurbains" qui se plaignent du coq qui gueule, les grenouilles qui chantent, les cloches des vaches ou même la boue sur la route à cause du tracteur...

Walibie

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Posté le 09/03/2018 à 13h48

La justice peux te demander de déplacer ton cheval

Après même si tu as le droit, je me méfierai des voisins ; c'est un coup à retrouver ton cheval en liberté ou autres

Kimimo

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Posté le 09/03/2018 à 13h52

surtour Que 100 mètre plus loin il y a des vaches donc à part pour m'embêter je voit pas en Quoi sa les gènes ! Les gens veule être en campagne Mais sans etre gêner par les animaux de la campagne

Kimimo

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Posté le 09/03/2018 à 13h53

D'accord tant qu'il me demande pas de frais c'est deja sa !
Je vais y réfléchir à ce fameux pres et sinon tant pis je reprend les recherche pour trouver un nouveau pres !
Merci de vos réponse deja je sais que je ne suis pas dans l'illégalité si je les met dans ce pres

Pau.lft

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Posté le 09/03/2018 à 14h47

En théorie, les voisins pourraient te demander en justice de déplacer tes animaux et des dommages et intérêts pour trouble du voisinage, et notamment la nuisance qu'occasionnerait la présence de tes chevaux.

Mayacarla

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Posté le 09/03/2018 à 14h50

Mais ou va t'on ?
Le monde devient de plus en plus "fou" !

Kimimo

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Posté le 09/03/2018 à 15h03

Trouble du voisinage je veux bien , Mais comment cela ce passe ? Quelqu'un Vient voir si il y a vraiment une gêne ? Ou n'importe qui peut ce plaindre Meme si aucun trouble n'est présent ?

Kimimo

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Posté le 09/03/2018 à 15h04

Trouble du voisinage je veux bien , Mais comment cela ce passe ? Quelqu'un Vient voir si il y a vraiment une gêne ? Ou n'importe qui peut ce plaindre Meme si aucun trouble n'est présent ?
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