Autorisation de mettre des chevaux

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Kimimo

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 12h02

Bonjour !
Je Fait appelle à vous pour savoir quel sont mes droits
Voila le problème
Cela fait des mois que je cherche un nouveau pres pour pouvoir mettre une nouvel cabane , ayant enfin trouver un pres en début de commune avec 1 seul maison attenante je contacte le propriétaire du pres , ayant enfin l'autorisation du propriétaire de mettre des chevaux et une cabane je pensais enfin Que tout cela ete réglé jusqu'à ce que je me rende au pres pour savoir combien de piquer je devrais acheter la propriétaire de la maison d'à côté me chope pour me dire qu'elle veux pas de chevaux à côté de chez elle ! Je lui explique qu'il serrons la Que l'hiver car je recherchais juste y pres pour mettre une cabane pour l'hiver et qu'elle ne serrait pas embêter donc par les mouche et les poils qui vole !
Je me rend donc à la mairie une fois le papier du propriétaire validant le Faite Que je peut mettre les chevaux ! Oui mais ! La propriétaire de la maison est aller ce plaindre qu'il y aurai des chevaux à côté de chez elle et Qu'elle n'en voulais pas , le maire serrai aller demander au maison plus loins et bizzarement tout le monde s'oppose au chevaux ,
Je voulais savoir ayant moi l'autorisation du propriétaire du pres est ce que je peut Quand Meme mettre des chevaux ? Suis-je dans la légalité ? Je galère assez à trouver des pres si je doit en plus demander l'autorisation au personne alentour à cette allur je risque pas de trouver ! Je précise Quand Meme Que j'habite en campagne et qu'il y a des vache pas loins aussi
Merci de vos réponse et désolé du grand texte


Sujet déplacé - 
Modérateur : doudou13

Mayacarla

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 15h28

et peut -on porter plainte pour avoir des voisins cons ? Parce que ça, c'est une vrai nuisance !

Couagga

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 16h35

kimino

Attention aux gens mal intentionnés.
Essaye de désamorcer la situation dès maintenant. Joue franc jeu et montre ta compréhension, sois conciliante pour obtenir gain de cause.

Tu peux par exemple leur expliquer que tu as beaucoup de mal à trouver des terrains pour tes chevaux, que tu comprends leur inquiétude mais que tu es un peu coincée pour l’instant, donc s’ils pouvaient t’accorder au moins un peu de temps ce serait super…. Propose leur, pour montrer que tu les as entendu, de « faire un essai de voisinage » en leur disant que tu prendras toutes les précautions pour que ça ne cause pas de problèmes (nourrissage et abri au plus loin possible de chez eux, évacuation des crottins en proximité de la partie mitoyenne, aménagement d’une double clôture pour éviter une mitoyenneté directe…) , tu leur dis que tu restes en contact avec eux, si jamais malgré toutes les précautions ils sont embêtés tu retireras les chevaux dès que possible…

Ecoute les, montre toi dans la compréhension et expose tes difficultés. Assures les que tu restes très à l’écoute de leurs craintes et que souhaitent trouver une solution...
Même s’ils n’ont pas de droit pour décider de l’usage du terrain voisin, pour être tranquille il vaut mieux rester dans le dialogue.

Sinon, je suis d’accord, avec l’absurdité des gens qui vivent à la campagne en se plaignant de ce qui se passe à la campagne !!! On marche sur la tête

Frederique3560

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 23h38

Le terrain est en lotissement ou en zone agricole ?

Une fois que vous saurez en quelle zone il se trouve il vous suffit de suivre les indications du PLU pour les éventuels abris , type de clôture etc .

Pour ce qui est des distances à respecter ça concerne les bâtiments d'élevage , et la fosse à fumier si vous avez du fumier , pas un cheval au pré qui fait juste ses crottins . ( voir le règlement sanitaire départemental)

Le maire ne veut pas avoir à gérer de conflit donc il essaie de vous faire renoncer, c'est plus simple pour lui .

Il y avait quoi dans ce pré ? Ou c'est un morceau de terrain mais pas historiquement un pré ?

La voisine qui vient vous dire qu'elle ne veut pas de chevaux, il faut être ferme et lui dire que vous vous conformerez à la réglementation et ferez en sorte de ne pas être une gêne pour le voisinage, mais que vous êtes maintenant locataire de ce pré et allez donc l'utiliser à votre convenance .
Si le propriétaire voulait y mettre un chevalet que rien de réglementaire ne l'en empêche, ça serait la même chose et elle n'aurait aucun droit de l'en empêcher !

J'ai moi même toujours essayé d'être conciliante, et au final les gens qui trouvent à redire trouvent toujours quelque chose qui les gêne quoi que vous fassiez pour les arranger , mêle si rien ne vous y oblige .
Par ex , j'ai coupé une haie au pied parce que ça empêchait le soleil d'éclairer la chambre en rez de chaussée d'un voisin , et bien quelques années plus tard il surmontait sa clôture et installait dessus un brise vue !
Un autre , voisin d'un autre pré, a trouvé le moyen de me reprocher de faire aboyer son chien quand je venais soigner les chevaux !
J'ai voulu calmer le jeu et j'ai donc pris l'habitude de passer par l'autre côté, mais son corniaud me voyait depuis son jardin et pouvait aboyer 2 h non stop ...

À un moment faut remettre les gens à leur place si on est dans son droit !
Malheureusement c'est certain que dans ces cas là les relations dont tendues et en plus ces personnes vont tout faire pour que le reste du voisinage soit de leur avis ... soit vous faites comme vous avez décidé sans vous occuper d'eux si rien n'interdit de lettre des animaux sur ce terrain , soit vous allez dans leur sens mais de toute façon ça ne sera jamais assez à leur goût puisque d'emblée ils sont contre ...

Frison-81

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 09/03/2018 à 23h39

Le terrain est un terrain agricole, sur un terrain agricole tu peux mettre des animaux.

Ardennesacheval

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 10/03/2018 à 11h43

[b]Qu'elle n'en voulais pas , le maire serrai aller demander au maison plus loins et bizzarement tout le monde s'oppose au chevaux ,
Je voulais savoir ayant moi l'autorisation du propriétaire du pres est ce que je peut Quand Meme mettre des chevaux ? [/b]
je sais pas si le maire a le droit de t'interdire de mettre des chevaux.
moi je les mettrais, ensuite ça sera aux voisins de PROUVER qu'il y a nuisance.
Par contre tu ne vas pas te faire des amis ds le voisinage, ET il va falloir être ultra-rigoriste niveau enlevage des crottins, fumier, pas de pataugeoir de boue etc !

Pour la cabane c'est une autre histoire.
Ca dépend du PLU, tu peux aller le télécharger sur le site internet de ta commune.
C'est la com-com et la mairie qui t'accorderont l'autorisation de construire. Il y a des règles à respecter (règles différentes selon les communes et notées dans le PLU)

sachant que le mire peut te faire ch** à peu près comme il veut si c'est un emm**....

j'avais demandé à changer mes fenêtres, j'envoie mon dossier, si pas de réponse 30 jours plus tard, je pouvais commencer les travaux.
Ben 29 jours plus tard, le dossier est revenu comme quoi il était incomplet... tout ça parce que j'avais marqué "changement des portes et fenêtres" et pas "changement des portes D'ENTREE ET DU GARAGE ET DES FENETRES" ! ! J'ai perdu 1 mois pour juste... Ca !!!!!

en dernier recours tu peux toujours acheter un abri sur roues ou patins et le déplacer d'un bout à l'autre chaque mois ...

je suis en pleine demande de permis et la secrétaire de mairie a déjà commencé à pousser des hauts cris quand j'ai demandé un formulaire pour un abri chevaux (alors que ça fait 3 ans que mes chevaux viennent à la maison régulièrement) ... Apparemment le fait de monter un abri pose des pb avec l'urine, les crottins, le fumier, les odeurs pourtant ça fait 3 ans qu'à chaque vacances ils p*ssent et ch*ent là sans que ça gêne personne (ramassage quotidien) !

Si il font une action en justice qu'est ce que je risque ?
ils devront prouver les nuiisances.
Par ex quand un chien aboie tout le temps, on fait passer un huissier avec un appareil pour mesurer les décibels et constater que du matin au soir de du soir au matin on est jamais tranquille.
Pour les chevaux MOI je serais gênée par :
des odeurs s'il y a du fumier en putréfaction devant mes fenêtres
les mouches si les gens ne peuvent plus aérer tranquille sans être envahis (ou manger sur leur terrasse)
la vue de chevaux pataugeant dans une mare de boue, pdt des mois, en hiver, c'est pas glop même si, en tant que proprio on sait tous que des fois on ne peut faire autrement...
les hennissements, braiments, des fois quand l'un part, l'autre g**le pendant tout l'après-midi, vu la puissance de leur voix ça doit être gênant en effet...

Si tu es en "tord" tu devras retirer tes chevaux et les mettre ailleurs.

bon courage.
moi j'ai des voisins qui sont ravis quand mes 2 sont à la maison...

Kimimo

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Autorisation de mettre des chevaux
Posté le 10/03/2018 à 12h24

Merci de vos réponse ,
C'est un bout de terrain de la moitié d'un hectar qui est en début d'une commune donc juste avant il y a rien à part des haïe et la route et juste à la fin du terrain il y a une maison ,
Je pense que sa les embête plus qu'autre chose parceque la maison avait mis un portillon pour sortir côté pres et le voisin d'après à planter des arbre fruitier alors que le pres n'est a aucun d'eux Mais à une compagnie de construction qui s'occupe par exemple de mettre dès tuyau cet et ce bout de terrain est inexploitée depuis des ànnee et il ne s'en serve pas du coup il mon autorisé à mettre des chevaux et etait d'accord pour une cabane !
Celle qui a la maison attenante au pres à Meme Fait une lettre au propriétés pres pour leur dire qu'elle ne voulais pas de chevaux à côté de chez elle , le proprio du pres m'a dit que lui nous donnais l'autorisation dans tout les cas ! Surtout que Quand elle m'avais parler dans le pres je lui avait Bien expliquer que je cherchais uniquement un pres pour les mettre l'hiver juste pour la cabane parceque l'été j'ai un grand pres avec de la forêt donc pour la chaleur elle sont tres bien la bas et donc qu'elle n'aurais pas le problème des mouche ou autre ! Son. Je pense que c'est plus pour Faire ch*** qu'autre chose parceque j'ai vraiment essayer d'être clemente
Apres je pense que je vais Quand Meme les mettre pour depanne je veux pas qu'elle pense qu'elle est gagner juste parceque madame ne veux pas de chevaux à côté de chez elle , elle en n'aura pas , tant pis pour elle j'ai voulu etre clemente et gentil elle n'a pas été réglo de son côté je mettrai Quand Meme les chevaux mais en faisant attention de Bien cadenassé pour pas me retrouver avec de mauvaise surprise !
Merci de vos témoignage et de vos conseil ;)

Ardennesacheval

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Posté le 11/03/2018 à 11h06

Ca me rappelle quand j'jai eu le mien.
Un agri en retraite avait dit au fermier de s'occuper de ses pâtures.
Le fermier avait 1 petit pré, trop petit pour y mettre les vaches ou faire du foin. Il me dit d'y mettre mon cheval
Au moment de clôturer une voisine sort de sa maison, me disant que j'ai pas le droit de m'installer chez les gens sans autorisation, qu'elle va me dénoncer, qu'elle connaît très bien l'agri en retraite, qu'il va appeler les flics...

J'ai eu un gros doute et redemandé au fermier... puis sûre de mon bon droit j'ai clôturé, mis mon gros et voilà... La femme a dû appeler l'agri, personne n'a bougé :) hé oui j'avais raison...

Si "leur" arbre fruitier est contre leur clôture tu devrais l'exclure de ton pré pour leur montrer ta bonne volonté. s'ils l'ont planté au milieu d'un champ qui n'est ps à eux je te conseille et faire la sourde oreille et de suivre les directives du propriétaire du champ !

edit fautes de frappe :s

Édité par ardennesacheval le 12-03-2018 à 21h29



Valsenior

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Posté le 11/03/2018 à 11h38

kimimo pour la cabane il ne faut pas excédé une certaine mètre au carré et de ne pas faire une dalle ....et c'est chiant habité en campagne maintenant

Cherchour

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Posté le 11/03/2018 à 11h41

kimimo Je pense qu'il faut prendre le temps d'aller discuter avec eux et trouver des compromis. Parfois els gens sont réfractaires plus par méconnaissance qu'autre chose. Bon tu as aussi des neuneus qui ne feront jamais l'effort de comprendre

Pour la question du portail par exemple, tu peux essayer de leur proposer de décoller un peu la cloture à cet endroit. Pour les arbres fruitiers, il existe des protections (en plus les arbres peuvent fournir de l'ombre à tes chevaux, non négligeable si la mairie n'autorise pas l'abri).

Valsenior

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Posté le 11/03/2018 à 11h42

lotiriel ha sa pour mon coq il s'en prends des cailloux ... on peut plus rien avoir faire faire du jardin sa deranges...avoir un cheval sa gêne (elle est en pension gratuit chez moi au "fond du jardin" ) ;)

Topchevaux

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Posté le 11/03/2018 à 11h56

kimimo

Bonjour... la vie est d'un compliqué.
Aujourd'hui, les nouveaux "campagnard", ceux qui recherche le calme de la campagne? n'ont pas encore compris que la campagne "vie" et que si les bruits y sont différents d'en ville, il n'en reste pas moins, qu'une campagne silencieuse ça n'héxiste pas?

On peut lire dans la presse, mais aussi voir à la télé (plus rare) ou encore des expériences diffusées sur la toile (réseau sociaux :
- un fermier obligé de déplacer ses vaches (trop bruyant qu'en elle travers le petit village et/ou les odeurs trop proche....)
- de gens du cru obligé de se débarrasser du coq (trop buyant)
- des éleveurs traditionnels qui sont là depuis des générations, contraint de retirer les cloches aux animaux de leur troupeau

déplacer des ânes, qui effectivement peuvent être bruyant et plein de cas autres.

Alors comme les autres te le disent, je te dirai
- pas prudent de s'installer là ou on ne veut pas de toi, tu pourrais retrouver tes animaux sur la route
- pas prudent d'investir financièrement dans des aménagements, si déjà, une partie du cru ne veut pas de toi. Pour garder la confiance de ses administrés, le maire pourrait faire le nécessaire, même si cela prend quelques temps, pour t'obliger à partir

Lotiriel

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Posté le 11/03/2018 à 12h07

topchevaux : et que dire de ce cas, en Angleterre, avec une mare avec des grenouilles.
Donc suite à une plainte de ses voisins, pour cause de grenouilles qui croassent de trop, une famille doit faire comblé sa mare
Sauf Que les dits batraciens bruyant appartiennent à une espèce protégée, et donc ne peuvent ni être déplacer et encore moins être zigouiller....
Du coup cette histoire c'est du n'importe quoi.

Édité par lotiriel le 11-03-2018 à 12h07



Superponey74

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Posté le 11/03/2018 à 12h26

lotiriel Ah je n'avais pas entendu cette histoire. Encore une aberration!

Je rêve de quitter la ville pour m'installer à la campagne et vivre avec mes animaux. Mais ce que je lis me fait de plus en plus douter

Lotiriel

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Posté le 11/03/2018 à 12h45

Tu peux toujours t'installer à la campagne, mais choisit des voisins bien ruraux habitués aux animaux et aux éventuels désagréments de la campagne....

Cherchour

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Posté le 11/03/2018 à 13h02

Et même sans espèces rare, combler une mare c'est vraiment n'importe quoi quand on voit tous les services que peuvent rendre une zone humide : protection de la biodiversité, réservoir d'eau (sécheresse et captage en cas de trop plein), filtration de certains compostants pas top pour la nature ...
Je ne comprends même pas que certains juges donnent le droit de les combler !

Édité par cherchour le 11-03-2018 à 13h02



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