[b]Qu'elle n'en voulais pas , le maire serrai aller demander au maison plus loins et bizzarement tout le monde s'oppose au chevaux ,
Je voulais savoir ayant moi l'autorisation du propriétaire du pres est ce que je peut Quand Meme mettre des chevaux ? [/b]
je sais pas si le maire a le droit de t'interdire de mettre des chevaux.
moi je les mettrais, ensuite ça sera aux voisins de PROUVER qu'il y a nuisance.
Par contre tu ne vas pas te faire des amis ds le voisinage, ET il va falloir être ultra-rigoriste niveau enlevage des crottins, fumier, pas de pataugeoir de boue etc !
Pour la cabane c'est une autre histoire.
Ca dépend du PLU, tu peux aller le télécharger sur le site internet de ta commune.
C'est la com-com et la mairie qui t'accorderont l'autorisation de construire. Il y a des règles à respecter (règles différentes selon les communes et notées dans le PLU)
sachant que le mire peut te faire ch** à peu près comme il veut si c'est un emm**....
j'avais demandé à changer mes fenêtres, j'envoie mon dossier, si pas de réponse 30 jours plus tard, je pouvais commencer les travaux.
Ben 29 jours plus tard, le dossier est revenu comme quoi il était incomplet... tout ça parce que j'avais marqué "changement des portes et fenêtres" et pas "changement des portes D'ENTREE ET DU GARAGE ET DES FENETRES" ! ! J'ai perdu 1 mois pour juste... Ca !!!!!
en dernier recours tu peux toujours acheter un abri sur roues ou patins et le déplacer d'un bout à l'autre chaque mois ...
je suis en pleine demande de permis et la secrétaire de mairie a déjà commencé à pousser des hauts cris quand j'ai demandé un formulaire pour un abri chevaux (alors que ça fait 3 ans que mes chevaux viennent à la maison régulièrement) ... Apparemment le fait de monter un abri pose des pb avec l'urine, les crottins, le fumier, les odeurs

pourtant ça fait 3 ans qu'à chaque vacances ils p*ssent et ch*ent là sans que ça gêne personne (ramassage quotidien) !
Si il font une action en justice qu'est ce que je risque ?
ils devront prouver les nuiisances.
Par ex quand un chien aboie tout le temps, on fait passer un huissier avec un appareil pour mesurer les décibels et constater que du matin au soir de du soir au matin on est jamais tranquille.
Pour les chevaux MOI je serais gênée par :
des odeurs s'il y a du fumier en putréfaction devant mes fenêtres
les mouches si les gens ne peuvent plus aérer tranquille sans être envahis (ou manger sur leur terrasse)
la vue de chevaux pataugeant dans une mare de boue, pdt des mois, en hiver, c'est pas glop même si, en tant que proprio on sait tous que des fois on ne peut faire autrement...
les hennissements, braiments, des fois quand l'un part, l'autre g**le pendant tout l'après-midi, vu la puissance de leur voix ça doit être gênant en effet...
Si tu es en "tord" tu devras retirer tes chevaux et les mettre ailleurs.
bon courage.
moi j'ai des voisins qui sont ravis quand mes 2 sont à la maison...