Attelage loi circulation route

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Cheval2003

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Attelage loi circulation route
Posté le 12/03/2018 à 21h21

Bonsoir,

Je voudrais savoir ai il y a un article de loi qui dit qu’il est obligatoire d’avoir un galop (ou autre diplome) pour conduire un attelage sur la route.

Des amis souhaitent se marier en attelage. Je pratique l’attelage de loisir pour moi uniquement. Je possède un galop 4 confirmé en équitation, mais j’ai plustôt un galop 6 en niveau.

Et question, assurance ? Quelqu’un peu me répondre

Merci

Annerobert

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Posté le 13/03/2018 à 14h36

khady j'ai tiqué sur la même chose... Mais la logique et la loi...

Helas

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Posté le 13/03/2018 à 14h40

museane

Quand une personne s'est fait retirer son permis, c'est parce qu'elle a commis des infractions graves en terme de sécurité.

Donc, quel que soit le "véhicule" conduit, ça ne change rien au cerveau de la personne. Il vaut mieux éviter de se retrouver sur la route en même temps qu'elle quoi.
Il semble donc logique de lui interdire tout moyen de "transport" à risque en tant que conducteur.

Enfin, c'est comme ça que moi je l'interprète.
Même si en effet elles sont encore autorisées à rouler en vélo, même en voiturette sans permis (j'ai un doute là-dessus par contre).

A l'inverse, ce n'est pas parce que quelqu'un n'a pas de permis de conduire des véhicules à moteur qu'il ne saura pas faire preuve de prudence sur la route en tant que responsable d'un attelage de chevaux. Pas besoin d'avoir prouvé lors d'un examen qu'on maîtrise un volant, des pédales, une boîte de vitesse. La partie "mécanique" du permis, j'entends par là.
D'où la non obligation d'être détenteur du permis de conduire.

Après, peut-être que je me trompe totalement et que ce n'est pas la raison

Annerobert

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Posté le 13/03/2018 à 14h43

helas oui, finalement présenté comme ça c'est logique.

Museane

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Posté le 13/03/2018 à 14h51

helas Des infractions graves en terme de sécurité, oui et non...
Tu peux perdre ton permis pour diverses raisons, allant de petites infractions répétées (petit excès de vitesse, chevauchement de ligne continue, passage à l'orange..) à la grosse infraction unique (CEA)..

Et tu peux aussi frapper allégrément ta femme/tes gosses, ou voler ton employeur et avoir toujours le droit de conduire..

J'ai creusé la question et il n'y a aucune restriction concernant le fait d'avoir le permis ou non pour conduire en attelage, les seules obligations concernent le nombre d'animaux attelés :
[i]

Article R434-1 du Code de la Route :

I. - Sauf dans le cas d'un transport exceptionnel ou d'un convoi de véhicules, il ne peut être attelé :

1° Aux véhicules servant au transport des marchandises, plus de cinq chevaux ou bêtes de trait s'il s'agit de véhicules à deux roues, plus de six boeufs ou de huit chevaux ou autres bêtes de trait s'il s'agit de véhicules à quatre roues sans que, dans ce dernier cas, il puisse y avoir plus de cinq animaux en enfilade ;

2° Aux véhicules servant au transport de personnes, plus de trois chevaux s'il s'agit de véhicules à deux roues, plus de six s'il s'agit de véhicules à quatre roues.

II. - Toutefois, cette limitation du nombre des animaux d'attelage n'est pas applicable sur les sections de route offrant des rampes d'une déclivité ou d'une longueur exceptionnelles.

III. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

Article R434-2

Pour un convoi de deux véhicules, le nombre d'animaux attelés ne peut dépasser quatre pour le premier et deux, attelés de front, pour le deuxième.

Pour un convoi de trois véhicules, seul le premier peut avoir deux animaux attelés, les deuxième et troisième ne devant en comporter qu'un seul.

Les animaux attelés au deuxième véhicule et, éventuellement, au troisième doivent être attachés à l'arrière du véhicule qui les précède et de manière que chacun de ces véhicules ne puisse s'écarter sensiblement de la voie suivie par le précédent.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

Article R434-3

Par dérogation à l'article R. 412-6, un convoi de véhicules à traction animale peut ne comporter qu'un seul conducteur sous réserve que le convoi ne comprenne pas plus de trois véhicules.

Ce conducteur, s'il n'est pas à pied, doit se trouver sur le premier véhicule.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

Article R434-4

Quand le nombre de bêtes de trait d'un attelage est supérieur à six ou excède cinq en enfilade, il doit être adjoint un aide au conducteur.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.[/i]

Khady

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Attelage loi circulation route
Posté le 13/03/2018 à 15h51

helas Dans ces cas là, on ne passe jamais aucun permis et on peut conduire tout ce qu'on veut

Khady

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Posté le 13/03/2018 à 15h52

museane Intéressant, c'est super détaillé le nombre et le type d'animaux attelés...
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