Achat cheval - carte de propriétaire

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Histoire01

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Achat cheval - carte de propriétaire
Posté le 27/05/2018 à 21h54
Bonsoir à tous,

J'ai acheté un cheval le 5 mai. Le vendeur m'annonce qu'il m'envoie la carte dès que le paiement est passé (nous avons un contrat de vente où cela est bien notifié).

Je le relance mercredi dernier pour savoir où ça en est. Il m'annonce qu'il est en attente d'un code de la part des haras nationaux, qu'il devra me transmettre pour que je fasse la déclaration comme quoi je suis la nouvelle propriétaire (c'est une carte dématérialisée).

Depuis je n'ai plus de nouvelles, savez-vous combien de temps ce code peut-il mettre à arriver ?
Pouvez-vous me confirmer qu'il s'agit bien de la procédure normale ?

Je n'y connais franchement rien, mais je vous avoue que le temps commence à me sembler bien long...

Merci d'avance !

Luluetradar

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Posté le 27/05/2018 à 22h05
Quand je l'avais fait il y a 2 ans ça avait été immédiat (ou alors 1 ou 2 jours grand max) mais peut-être que ça a changé...
Essaie d'appeler les HN demain, tu aura une réponse


Histoire01

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Posté le 27/05/2018 à 22h06
luluetradar
D'accord, je vais faire ça, je te remercie.


Ecuriessaglini

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Posté le 28/05/2018 à 07h32
Rien d'alarmant je trouve. Tu as un contrat et un paiement effectué, la carte d'immatriculation doit être tenu à jour mais ce n'est pas elle qui définit la propriété d'un cheval.
Le code est en général rapide à obtenir mais pas de panique si le changement ne s'opère pas dans la minute. Si tu nous avais dit que ça traîne depuis 6 mois ok, mais à peine 3 semaines ce n'est pas dramatique surtout s'il a dit que c'était en cours.


Histoire01

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Posté le 28/05/2018 à 08h14
ecuriessaglini ca me rassure, merci


Sonntag

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Posté le 28/05/2018 à 10h01
L'obtention du code de vente pour les cartes dématérialisées est immédiat si je me souviens bien
J'avais imprimé un papier le jour même avec le code marqué dessus, à moins que ton vendeur ne retrouve plus ses identifiants IFCE je ne vois pas trop ce qui l'empêche de te donner ce code ...

Par contre c'est normalement à toi de faire la démarche de changement de propriétaire dans les 30 jours suivant la vente, peut-être voir avec le vendeur ce qui coince dans l'obtention de ce code pour que tout soit fait dans les délais


Histoire01

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Posté le 28/05/2018 à 12h21
sonntag

D'accord je te remercie.
J'ai contacté ce matin le vendeur. Sms, appel et je n'ai encore aucune réponse de sa part... je vais attendre jusque mercredi et je relancerai.


Veron37

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Posté le 28/05/2018 à 13h04
Si tu as payé par chèque, on peut comprendre que le vendeur attendre d'être sur que le chèque passe :-).
Par contre, pour le code, il l'obtient de suite, donc là il faut être attentive.
Comme dit plus haut, avec le contrat tu pourra toujours attester de la propriété, mais il te faudra payer pour refaire la carte d'immatriculation. Donc relancer la personne et si pas de suite, lettre en RAR disant que sans réponse de sa part sous X jours tu entamera les poursuites ad hoc. Ne pas hésiter à demander conseil à ton assurance, il y a souvent une assistance juridique inclue.


Cavalierevendee

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Posté le 28/05/2018 à 13h28
J'ai acheté mon cheval début du mois de mai, le code m'a été transmis immédiatement. L'ancien propriétaire n'a qu'une toute petite démarche à faire sur le site des HN, c'est très rapide et il peut imprimer le papier immédiatement normalement :/

Sur le site de l'ifce d'ailleurs, tout est bien expliqué. Pas évident de trouver les bon articles sur le site au début mais en cherchant un peu tu devrais trouver de quoi te renseigner si tu le souhaites ;)


Ecuriessaglini

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Posté le 28/05/2018 à 13h54
veron37 c'est peut être pas la peine de la jouer comme ça dans l'immédiat. Et puis ça risque pas d'entretenir de bons termes propices à l'échange.
C'est pas un drame la carte d'immatriculation puisque ce n'est pas une attestation de propriété.
Au pire ça se refait.
Combien de fois j'ai eu à faire à des gens qui oubliaient, n'avaient pas le temps, n'y pensaient pas quand ils avaient le temps de le faire, avaient perdus les identifiants ou avaient du mal à maîtriser l'outil... et ça traîne, c'est pas pour autant qu'il y a malhonnêteté.
Demander gentiment reste la meilleure option, dans le pire des cas une déclaration sur l'honneur et un chèque à l'IFCE et c'est réglé


Veron37

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Posté le 28/05/2018 à 13h55
ecuriessaglini le RAR c'est si et seulement si il ne donne pas suite bien sur !! :-D


Histoire01

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Posté le 28/05/2018 à 14h04
Merci à tous pour vos réponses.
J'ai pu m'entretenir avec le vendeur... en fait... au moment où il a acheté ce cheval (il y a 2 ans et demi) il a oublié de faire le changement de propriétaire. De ce fait il faut qu'il se rapproche du naisseur afin que celui-ci lui transmette le code...

J'ai l'impression de tourner en rond...

Je pense que je vais voir avec les haras ce qu'il est possible de faire.


Ecuriessaglini

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Posté le 28/05/2018 à 14h40
histoire01 et bien tout s'explique.
C'est juste le temps qu'il fasse son changement de propriétaire lui, pour te fournir le code de la vente qui te concerne. Ça prend forcément du temps.
Je comprends vraiment pas pourquoi tant d'emballement. Ce n'est pas grave et ça arrive souvent en plus. Attends qu'il fasse le nécessaire tout simplement


Histoire01

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Posté le 28/05/2018 à 14h50
ecuriessaglini je me stresse souvent beaucoup pour de si petites choses...

Si jamais il n'arrive pas à récupérer le code du naisseur, il est possible de mon côté de faire un duplicata c'est bien ça ?


Luluetradar

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Posté le 28/05/2018 à 15h04
histoire01 Oui tu pourras demander à refaire la carte sans soucis, c'est payant par contre (pas une fortune rassure toi).


Histoire01

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Posté le 28/05/2018 à 15h14
luluetradar D'accord, merci beaucoup


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