Achat cheval - carte de propriétaire

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Histoire01

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Achat cheval - carte de propriétaire
Posté le 27/05/2018 à 21h54

Bonsoir à tous,

J'ai acheté un cheval le 5 mai. Le vendeur m'annonce qu'il m'envoie la carte dès que le paiement est passé (nous avons un contrat de vente où cela est bien notifié).

Je le relance mercredi dernier pour savoir où ça en est. Il m'annonce qu'il est en attente d'un code de la part des haras nationaux, qu'il devra me transmettre pour que je fasse la déclaration comme quoi je suis la nouvelle propriétaire (c'est une carte dématérialisée).

Depuis je n'ai plus de nouvelles, savez-vous combien de temps ce code peut-il mettre à arriver ?
Pouvez-vous me confirmer qu'il s'agit bien de la procédure normale ?

Je n'y connais franchement rien, mais je vous avoue que le temps commence à me sembler bien long...

Merci d'avance !

Naala147

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Achat cheval - carte de propriétaire
Posté le 28/05/2018 à 15h33

pas une fortune..... mouaif... faut le dire vite hein, moi je me souviens avoir paye 120e le ducplicata papier pour ma TF !

Ecuriessaglini

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Posté le 28/05/2018 à 15h40

naala147 déjà fait des duplicata pour la carte d'immatriculation, je n'ai jamais eu à payer ces montants là. Ça me paraît énorme.

Naala147

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Posté le 28/05/2018 à 15h42

ecuriessaglini voici les tarifs officiels affiches sur les HN pour un duplicata de carte papier:

Carte internet :
Sang-non propriétaire : 70 €
Sang-propriétaire : 40 €
ONC : 30 €
Cheval de trait ou âne : 30 €

Carte papier :
Sang-non propriétaire : 120 €
Sang-propriétaire : 70 €
ONC : 60 €
Cheval de trait ou âne : 30 €

ma jument etant une PP TF, j'ai donc paye 120e un ducplicata papier.

Édité par naala147 le 28-05-2018 à 15h44



Ecuriessaglini

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Posté le 28/05/2018 à 15h45

naala147 j'ai lu 70 sur le site IFCE et 40 en dématérialisé

Édit: ta réponse a été éditée durant l'écriture de mon commentaire.

Édité par ecuriessaglini le 28-05-2018 à 15h47



Naala147

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Posté le 28/05/2018 à 15h48

ecuriessaglini 70e c'est quand tu es deja proprio et que tu as perdu la carte.

120e c'est lorsque tu achetes un cheval ,au nom de qq'un d'autre, tu n'en es donc pas officiellement proprio, et que tu demandes la mise a ton nom et le duplicata.

ce qui est le cas ici de ce post: la personne doit demander le changement de proprio + un duplicata.
de plus,a mon epoque les duplicatas internet n'existaient pas, c'etait papier uniquement. l'auteur du post pourra donc reduire un peu le cout.

edit: oui j'ai rajoute les tarifs internet a titre informatif pour l'auteur du post.

Édité par naala147 le 28-05-2018 à 15h49



Ecuriessaglini

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Posté le 28/05/2018 à 16h31

naala147 non mais elle va s'arranger avec le vendeur .
J'ai toujours payé max 70 euros, y compris dans ce cas de figure, qui est d'ailleurs les seuls cas où j'ai fait des demandes de duplicata.

Histoire01

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Posté le 28/05/2018 à 17h19

Merci pour toutes vos informations.
Effectivement, je vais essayer de m'arranger avec le vendeur. Et si ça n'aboutit pas je verrai pour cette solution en dernier recours.
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